01
Liquides pour transmission de forces hydrauliques
04
Huiles et graisses techniques
06
Pièces de construction laminées ou culées, fonte coulée à la
machine
07
Combinaisons de machines se composant de machines motrices
et machines entraînées, en particulier des groupes Diesel de
production de courant, de pompage, de soudage et de
compression; moteurs à essence, à gaz, à pétrole, Otto,
Diesel et électriques; dynamos; moteurs fonctionnant
hydrauliquement ou pneumatiquement, machines de
construction, outillages et appareils avec entraînement
motorisé, centrifugeuses, machines à traire, appareils de
transport et d'extraction, bandes transporteuses, châines
transporteuses, élévateurs; les machines et appareils cités
plus haut, mais commandés automatiquement ou électriquement,
ainsi que leurs éléments; courroies d'entraînement,
courroies trapézoïdales, coulisseaux; outillages spéciaux
pour l'entretien et la réparation de véhicules automobiles,
en particulier pour l'usinage de soupapes, de cylindres, de
surfaces planes, de paliers, de manetons, de pistons et de
vilebrequins; éléments composants, d'équipement ou de
rechange de véhicules, à savoir carburateurs, bougies
d'allumage, pompes d'injection par gasoil et essence,
régulateurs, dynamos; organes d'allumage; accumulateurs de
starter; crics de levage; graisseurs; pompes de graissage;
démonte-pneus; appareils de transport; organes installés sur
des véhicules utilisés à des fins industrielles, agricoles
et forestières pour le montage de machines de travail, en
particuler de ventilateurs, d'évélateurs, d'appareils pour
manutentionner et répandre l'engrais, de chargeuses par
l'avant ou l'arrière, ainsi que de moissonneuses;
changements de vitesse, organes de commande et d'inversion
de marche de ceux-ci
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Eléments d'équipement de véhicules, à savoir crics de
levage, démonte-pneus; outillages spéciaux pour l'entretien
et la réparation de véhicules automobiles, en particulier
pour l'usinage de soupapes, de cylindres, de surfaces
planes, de paliers, de manetons, de pistons et de
vilebrequins; outillages pour l'essai de moteurs, pour la
réparation de pompes d'injection de moteurs Diesel, pour la
réparation de parties électriques, pour le contrôle des
roues et essieux, pour l'entretien des pneumatiques, pour la
réparation des freins, pour des opérations de levage et de
transport, ainsi que pour des installations d'air comprimés,
de lavage et de graissage et pour des services de secours et
de dépannage
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Eléments composants, d'équipement ou de rechange de
véhicules, à savoir compteurs de vitesse, jauges de
carburant, allumeurs de cigares; électrodes et contacts en
métaux nobles, en or, en platine, en palladium, en argent;
éléments de commande à distance pour véhicules
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Véhicules terrestres et aquatiques, véhicules automobiles;
véhicules routiers pour voyageurs et marchandises, tracteurs
à pneumatiques ou à chenilles, tracteurs agricoles, vehicles
de transport à moteur Diesel, ateliers mobiles pour services
d'informations, ainsi que pour l'instruction et
l'inspection; véhicules de laboratoire et de mesure,
véhicules spéciaux pour la réparation de véhicules et pour
la réparation de machines agricoles et véhicules similaires
pour ouvrages de mines, souterrains et en élévation;
véhicules sans conducteur humain, véhicules commandés
automatiquement et à distance et éléments de ces véhicules
servant à l'entraînement et à la commande; bateaux
automobiles; éléments composants, d'équipement ou de
rechange de l'ensemble de véhicules cités plus haut, à
savoir carrosseries, châssis, garde-boue, pare-chocs,
amortisseurs, réservoirs de carburant, embrayages, paliers,
mécanismes à engrenage et hydrauliques et leurs éléments
constitutants, entraînements par cardan et tourillons,
entraînements par excentrique, mécanismes de distribution et
différentiels, poulies de courroies, pots d'échappement,
silencieux, sièges de véhicules, soupapes, accumulateurs de
starter, appareils de signalisation, avertisseurs,
signalisateurs de direction, clignoteurs, pare-brise, écrans
antiéblouissants en verre, en matière symthétique ou en
métal, essuie-glace, tabliers des instruments, gonfleurs,
graisseurs, câbles pour commandes de gaz et de freins sur
des véhicules automobiles; articles en nickel et en
aluminium, à savoir cylindres et mâchoires de freins, ainsi
que des éléments de moteurs à combustion; organes
accessoires de soudage, à savoir engins de transport;
appareils de transport; appareils de transport de flacons de
plasma sanguin; pneumatiques et chambres à air; changements
de vitesse, organes de commande et d'inversion de marche de
ceux-ci
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