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Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission
ou la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; appareils
pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires
pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs,
supports optiques ou magnétiques pour l'information,
machines arithmétiques, câbles électriques, satellites,
vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser
non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits
imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute
fréquence, à savoir appareils d'intercommunication,
logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de
visualisation, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou
signaux; matériel de connexion à un équipement informatique
(modems); matériel de transmission de messages,
calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour
le traitement de données et de texte, terminaux pour
ordinateurs, écrans vidéo, imprimantes d'ordinateurs,
disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques,
lecteurs de microfilms et organes de commande associés,
cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à circuits électroniques, cartes d'identification
électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour
la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la
transmission de données, d'informations et de signaux;
appareils et instruments de lecture optique, d'informations
codées et supports pour de telles informations, à savoir
disquettes pour ordinateurs; appareils et pièces d'appareils
pour la transmission de données et de signaux au moyen du
téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur,
du télex, du câble, du satellite; interfaces, à savoir
logiciels d'interface; moteurs de recherche (logiciels)
35
Abonnement à des services Internet
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Télécommunications, communication par terminaux
d'ordinateurs, communications téléphoniques; transmission
d'informations par voie télématique, transmission
d'informations par voie télématique accessibles par code
d'accès ou par terminaux; informations téléphoniques,
télévisées, radiophoniques, en matière de
télécommunications, transmission d'informations par
téléscripteur, par satellite, transmission de messages et
d'images codées; services de transmission de données, en
particulier transmission par paquet d'informations et
d'images, messageries et courriers électroniques et
informatiques, expédition et transmission de dépêches,
échange (transmission) de documents informatisés, échanges
(transmission) électroniques d'informations par télex,
télécopieurs, services de renseignements téléphoniques,
services de transfert d'appels téléphoniques ou de
télécommunications; transmission d'informations contenues
dans des banques de données et des banques d'images,
services de diffusion d'informations par voie électronique,
notamment par les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
fourniture d'accès à des moteurs de recherche; services de
connexion à Internet ou à des réseaux locaux, services de
fourniture d'accès à des réseaux internes ou à des réseaux
locaux, services de routage et de filtrage d'adresses
Internet; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunications; location d'appareils et d'installations
de télécommunication; diffusion de programmes de télévision,
télévision par câble; services d'assistance technique dans
le domaine des télécommunications; consultations dans le
domaine des télécommunications, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications
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Location de logiciels; services d'ingénierie; mise à jour de
logiciels; services d'aide technique à l'exploitation et à
la supervision de réseaux informatiques; services
d'assistance technique dans le domaine informatique;
programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs,
exploitation de brevets, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire, concession de licences;
création (conception) de programmes pour le traitement de
données et de textes d'entreprises, duplication de
programmes d'ordinateurs; recherches dans le domaine des
télécommunications, consultations et conseils techniques
dans le domaine de l'informatique; location de programmes
sur supports informatiques et par moyens de
télécommunications; conception (élaboration) de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications; services
de conseil et d'étude dans le domaine de l'analyse et de la
programmation de l'exploitation des ordinateurs; études
techniques et recherches techniques dans le domaine de la
maintenance (entretien, installation, réparation) de
matériels informatiques et de télécommunications; services
de conseils techniques en informatique; services de
conversion de codes et de formats entre différents types de
textes; hébergement de sites, création et entretien de sites
Web pour des tiers; création et installation de pages Web,
conception de sites Internet; location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données
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