06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux; coffres-forts et cassettes; billes
d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en
métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais; tuyaux métalliques, bouches d'égout
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la TSF),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs;
poids à peser
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; appareils de chauffage à charbon et autres
combustibles liquides ou gazeux; chaudières et radiateurs de
chauffage central; brûleurs à mazout; robinetterie de
chauffage central; appareils de conditionnement d'air;
bornes-fontaines
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
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