tvbreizh

WIPO WIPO 2008

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Die Internationale Marke tvbreizh wurde als Bildmarke am 15.02.2008 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.

Logodesign (Wiener Klassifikation)

#Natürliche Phänomene #Buchstaben oder Ziffern, die einen Menschen, ein Tier, eine Pflanze, einen Himmelskörper, ein Naturphänomen oder einen Gegenstand darstellen #Briefe, die eine besondere Form des Schreibens darstellen #Farben #Lichtquellen, Strahlen, Lichtschächte #Buchstaben oder Ziffern, die einen Menschen oder einen Teil des menschlichen Körpers, ein Tier oder einen Teil des Körpers eines Tieres, eine Pflanze, einen Himmelskörper, ein Naturphänomen oder einen Gegenstand darstellen #Buchstaben, die mit einem figurativen Element verbunden sind #Drei vorherrschende Farben

Markendetails Letztes Update: 19. Februar 2021

Markenform Bildmarke
Aktenzeichen 970013
Registernummer 073521889
Länder Benelux Schweiz
Basismarke FR Nr. 07 3 521 889, 15. Februar 2008
Anmeldedatum 15. Februar 2008
Ablaufdatum 15. Februar 2028

Markeninhaber

1 quai du Point du Jour
F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Markenvertreter

60 rue Pierre Charron F-75008 PARIS FR

Waren und Dienstleistungen

09 Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts, vidéo-disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels télématiques, disquettes, téléphones; lunettes
16 Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications en tous genres et sous toutes les formes; revues périodiques; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images; photogravures; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux et de cartes; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés
35 Services de publicité et informations d'affaires; gestion des affaires commerciales; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non), sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); reproduction de documents; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; gérance administrative de lieux d'exposition; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques; abonnements à un service télématique; abonnements à une chaîne de télévision; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits à savoir: produits cosmétiques, couverts, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo-disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compacts, ustensiles de cuisson électriques, articles de bijouterie, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), meubles, objets d'art ou d'ornement en bois, assiettes, vaisselle, bâches, linge de bain, linge de lit, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs
38 Services de messagerie sécurisée; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés; transmission par satellite; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; services de télex, transmission d'informations par téléscripteur; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images; services de télécommunication; transmission de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels
41 Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement; activités culturelles et sportives; cours par correspondance; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publication électronique et numérique (autre que publicitaire) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumérique à mémoire morte), de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements); production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de spectacles; production artistique, à savoir production de films et de spectacles, services de location de films et de cassettes, y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements); montage de bandes vidéo, reportages photographiques; rédaction de scénarios; services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo
42 Constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données juridiques; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias; services de location d'appareils et d'instruments informatiques et de téléinformatique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneurs de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non
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Markenhistorie

Datum Belegnummer Bereich Eintrag
15. Februar 2018 2018/8 Gaz Verlängerung
28. Januar 2010 2010/7 Gaz CH RAW: Rule 18ter(2)(ii) GP following a provisional refusal
16. Juli 2009 2009/31 Gaz CH Ablehnung
11. Dezember 2008 2008/51 Gaz BX RAW: Protection Granted
15. Februar 2008 2008/31 Gaz FR Eintragung

ID: 14970013