tvbreizh Logo (WIPO, 02/15/2008)
WIPOProtect this trademark from copycats!
With our trademark monitoring alerts, you are automatically notified by email about copycats and free riders.
The International trademark tvbreizh was filed as Figurative mark on 02/15/2008 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Natural phenomena #Letters or numerals representing a human being, an animal, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object #Letters presenting a special form of writing #Colours #Luminous sources, rays, shafts of light #Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object #Letters linked to a figurative element #Three predominant colours
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 970013 |
| Register number | 073521889 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 07 3 521 889,
February 15, 2008
|
| Application date | February 15, 2008 |
| Expiration date | February 15, 2028 |
Trademark owner
1 quai du Point du Jour
F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR
F-92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR
Trademark representatives
60 rue Pierre Charron
F-75008 PARIS
FR
goods and services
09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique, logiciels, périphériques
d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage
médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes
laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes
à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements
acoustiques et audiovisuels; disques compacts,
vidéo-disques, disques optiques; cartes électroniques,
cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et
électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous
supports matériels; programmes et jeux interactifs
télévisuels et/ou audiovisuels, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données
textuelles et sonores, banques d'images; jeux électroniques
et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de
télévision et/ou un écran d'ordinateur; circuits imprimés
connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux
publics et privés; logiciels télématiques, disquettes,
téléphones; lunettes
16
Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications
en tous genres et sous toutes les formes; revues
périodiques; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en
papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à
l'exception de celles pour incontinents), peintures
(tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques;
écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier);
affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures;
images; photogravures; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux et de cartes; produits de
l'imprimerie (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés
35
Services de publicité et informations d'affaires; gestion
des affaires commerciales; mise à jour de documentation
publicitaire; services d'aide et de conseil pour
l'organisation et la direction des affaires; consultations
en affaires; services d'affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
services de conseils et d'informations commerciaux;
promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes,
et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion
des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise
en forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d'enregistrement, de transcription et de
systématisation de communications écrites et
d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non),
à usage interactif ou non), sur supports correspondants
(disques compacts audionumériques, disques vidéo
audionumériques); reproduction de documents; location de
tout matériel publicitaire et de présentation commerciale;
gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en
affaires commerciales concernant des services télématiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité; gérance administrative de lieux d'exposition;
services d'abonnement pour des tiers à des publications
électroniques ou non, numériques; abonnements à un service
télématique; abonnements à une chaîne de télévision;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du
transport) de produits à savoir: produits cosmétiques,
couverts, appareils pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, disques compacts,
vidéo-disques, programmes de télévision sous forme de
cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur,
ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur
disques compacts, ustensiles de cuisson électriques,
articles de bijouterie, papier, manuels, produits de
l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), cuir et imitation du cuir,
meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (non en métaux précieux), meubles, objets d'art ou
d'ornement en bois, assiettes, vaisselle, bâches, linge de
bain, linge de lit, vêtements, chaussures, chapellerie,
jeux, jouets, bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques,
articles pour fumeurs
38
Services de messagerie sécurisée; services d'agences de
presse et d'informations (nouvelles); services de
communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par
tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur
ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; expédition,
transmission de dépêches et de messages; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés;
transmission par satellite; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage
interactif ou non; émissions radiophoniques et télévisées et
plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non),
à usage interactif ou non; services de télex, transmission
d'informations par téléscripteur; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et des
banques d'images; services de télécommunication;
transmission de communications écrites et d'enregistrements
sonores et/ou visuels
41
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes
(autres qu'à buts publicitaires) y compris publication
électronique et numérique (autre que publicitaire) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumérique à
mémoire morte), de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de
jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux
sur disques compacts et disques compacts audionumériques,
sur supports magnétiques; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non),
à usage interactif ou non; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements); production de programmes d'informations,
de divertissements radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées
et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non;
organisation de spectacles; production artistique, à savoir
production de films et de spectacles, services de location
de films et de cassettes, y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et
de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte); services de
ludothèques, à savoir services d'animations ludiques
(divertissements); montage de bandes vidéo, reportages
photographiques; rédaction de scénarios; services de
traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo
42
Constitution, conception (élaboration) de banques de données
et de bases de données juridiques; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias; services de location d'appareils et
d'instruments informatiques et de téléinformatique, à savoir
ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneurs de
graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes;
conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux; réalisation (conception) de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif
ou non
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| February 15, 2018 | 2018/8 Gaz | Extension | |
| January 28, 2010 | 2010/7 Gaz | CH | RAW: Rule 18ter(2)(ii) GP following a provisional refusal |
| July 16, 2009 | 2009/31 Gaz | CH | Rejection |
| December 11, 2008 | 2008/51 Gaz | BX | RAW: Protection Granted |
| February 15, 2008 | 2008/31 Gaz | FR | Registration |
ID: 14970013