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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, appareils et
instruments optiques, photographiques, cinématographiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, de données ou d'images; tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction de sons,
de données ou d'images, audio et/ou vidéo, magnétiques,
optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques
magnétiques, cédéroms, disques compacts interactifs, disques
optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; logiciels et programmes d'ordinateurs; centres
serveurs de bases de données (programmes), bases de données
(logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils
(instruments) informatiques permettant l'accès à des bases
et des banques de données musicales, audiovisuelles,
multimédia, de textes, de sons, d'images; toutes données
téléchargeables sur téléphones portables et notamment
sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images,
logos, textes, articles de presse et tout autre contenu;
publications électroniques téléchargeables
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Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques,
magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums; articles pour reliures; photographies,
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie;
clichés, papier et articles en papier; carton et articles en
carton
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Publicité; régies publicitaires; gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de bureau;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons); location de matériel publicitaire;
aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, consultation pour la direction
des affaires, consultation pour les questions de personnel,
consultation professionnelle d'affaires; estimations en
affaires commerciales; comptabilité; reproduction de
documents; services de secrétariat; informations
statistiques; services de sténographie; publicité télévisée;
publicité radiophonique; vérification de comptes; relations
publiques; abonnement à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnement à
des journaux et revues; services de saisie et de traitement
de données; services destinés à l'information du public et
plus particulièrement publication, diffusion, consultation
d'informations et de renseignements d'affaires,
publicitaires et commerciaux
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Télécommunications; services de communications et notamment
agences de presse et d'informations (nouvelles); services de
communications dans le domaine audiovisuel et vidéo;
services de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques et télématiques; expédition, transmission de
dépêches, de messages et d'images; services de télex,
télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur;
diffusion de programmes de télévision, d'émissions
radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animés, et/ou de sons, musicaux ou non, à usage
interactif ou non); diffusion de programmes d'informations
et de divertissements radiophoniques et télévisés;
télévision par câble; services destinés à l'information du
public et plus particulièrement communication par terminaux
d'ordinateurs ou autres supports télématiques,
d'informations et de renseignements en matière d'éducation
et de divertissement, de récréation, de télécommunications;
services de télécommunications destinés à l'information du
public; services de communications sur réseaux informatiques
en général et notamment par Internet; services de
communications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par
réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunications dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia; messagerie électronique;
services de transmission, diffusion de textes,
photographies, dépêches, images, messages, données, sons et
sonneries, vidéos, chansons, informations par terminaux
d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications; services de téléchargement de textes,
articles de presse, photographies, dépêches, images, logos,
messages, données, sons, sonneries et chansons, vidéos,
informations à partir d'un site Internet
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général; tous services destinés à la
récréation du public; cours par correspondance; production
et montage de programmes et émissions télévisés; prêt de
livres; édition de textes, d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques et de publications en
général; enseignement et éducation à l'initiation et au
perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;
organisation de séminaires, stages, conférences, forums,
colloques et cours; montage de programmes radiophoniques et
télévisés; publication de livres; organisation de concours
et de jeux en tous genres radiophoniques, télévisés ou
autres; programmes d'information et de divertissement
radiophoniques et télévisés; spectacles; production et
location de films et cassettes, y compris de cassettes
vidéo; services d'édition, d'enregistrement, de publication
et de reproduction de sons et d'images; activités sportives
et culturelles; services destinés à l'information du public
et plus particulièrement publication, consultation
d'informations et de renseignements en matière d'éducation,
de divertissement et de récréation
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Transformation ou conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique
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