06
Vannes et clapets métalliques pour conduites d'eau, raccords
et colliers métalliques, soupapes métalliques; raccords et
bagues métalliques pour tuyaux, écrous; réservoirs d'eau en
métal; articles de quincaillerie métalliques, tuyaux
métalliques et leurs éléments constitutifs, manchons et
raccords de tuyaux, clapets de retenue pour tuyaux en métal,
colliers d'attache, tous éléments constitutifs de
tuyauteries métalliques; armatures, raccords et éléments
métalliques pour conduites d'air comprimé
07
Soupapes de sûreté; régulateurs et purgeurs automatiques,
robinets de radiateurs, réducteurs de pression, pompes pour
les installations de chauffage, circulateurs pour chauffage
domestique, circulateurs pour bouclage sanitaire; pompes
pour installations de distribution d'eau, installations
sanitaires et piscines, pompes de relevage des eaux usées,
pompes pour la vidange des caves, pompes pour transfert de
gasoil et d'huiles, pompes pour forages; soupapes de sûreté;
réducteurs de pression; robinets, filtres, purgeurs,
clapets, détendeurs, séparateurs, soupapes en tant que
parties de machines, cartouches pour machines à filtrer,
vannes et électrovannes en tant que parties de machines;
moteurs autres que pour véhicules; servomoteurs; actionneurs
et positionneurs pneumatiques; machines, moteurs, pompes et
pistolets à air comprimé
09
Manomètres, compteurs; thermostats d'ambiance, manomètres,
thermomètres non à usage médical, hydromètres; appareils de
surveillance de niveau, interrupteurs et régulateurs de
niveau, boîtiers et armoires électriques de commande et de
protection, coffres de commande et de protection
électroniques pour pompes domestiques; manomètres; appareils
de mesure, manomètres, thermomètres, compteurs pour la
mesure de débit de fluides; appareils et installations de
contrôle, notamment de contrôle de température, de pression,
de débit et de niveau de fluides; appareils et installations
destinés à assurer la sécurité d'installations
industrielles, notamment soupapes de sûreté, détecteurs de
gaz
11
Installations de distribution d'eau, installations
sanitaires; soupapes régulatrices de niveau dans les
réservoirs, robinets de canalisation; installations de
chauffage à eau chaude, installations sanitaires; vases
d'expansion; régulateurs et purgeurs non automatiques;
robinets de canalisation, soupapes thermiques; appareils de
surpression pour installations de distribution d'eau et
installations sanitaires, filtres, jets d'eau ornementaux;
appareils de distribution d'eau et leurs éléments
constitutifs notamment filtres, purgeurs, mitigeurs,
robinets, clapets; appareils et installations de production
de vapeur et leurs éléments constitutifs, notamment
purgeurs, détendeurs à vapeur; installations et appareils de
chauffage et de distribution d'eau, leurs éléments
constitutifs et parties et plus particulièrement les
robinets et têtes thermostatiques; vannes et robinets
thermostatiques; purgeurs à vapeur
17
Raccords de tuyaux non métalliques, colliers non métalliques
de réparation et de jonction pour tuyaux; tuyaux non
métalliques, à savoir tuyaux flexibles non métalliques, pour
le passage du gaz
19
Tuyaux rigides non métalliques et éléments de raccordement
pour ces tuyaux
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