03
Cosmétiques, produits pour le traitement, l'entretien et
l'embellissement de la peau ou des cheveux à usage
cosmétique; savons; tous ces produits pouvant notamment
contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou
animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments
tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou
acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou
extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de
végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou
fibres; compléments nutritionnels à usage cosmétique pouvant
notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles
végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des
micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou
peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou
végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées
extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides,
peptides et/ou fibres destinés à la beauté et au soin de la
peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles,
présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules,
levure, poudres, barres, crèmes ou boissons; parfumerie;
huiles essentielles; déodorants à usage personnel;
dentifrices; produits de maquillage; poudres, barres, crèmes
ou boissons à usage cosmétique
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés à usage médical; compléments
nutritionnels à usage médical pouvant notamment contenir des
extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des
huiles essentielles ou des micronutriments tels que
vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés
et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux
et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou
protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres;
poudres, barres, crèmes ou boissons à usage médical
16
Catalogues de vente par correspondance et à distance
d'articles beauté, de diététique, de soin; publications,
périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement
produits de l'imprimerie
30
Thé; boissons à base de café, cacao et succédanés de café;
sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations de
céréales à savoir barres coupe-faim non à usage médical;
pâtisserie et confiserie à savoir barres coupe-faim et
barres énergisantes; pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments),
épices, glace à rafraîchir; compléments nutritionnels à base
de café, thé, cacao, sucre, présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules; levure; poudres, barres, crèmes ou
boissons à usage alimentaire
35
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, études de marché, recherche de marché,
expertises en affaires, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, prévisions
économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations
publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire,
diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire, aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires, notamment recherche et mise en application des
méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de
l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation;
informations et renseignements sur les marchés de
l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation,
services de courrier publicitaire et promotionnel, en
particulier sur lesdits marchés, développement de sociétés;
regroupement (à l'exception de leur transport) pour le
compte de tiers de produits de beauté (cosmétiques et
produits de maquillage), préparations cosmétiques pour
l'amincissement, savons, produits diététiques à usage
médical, dans un catalogue général de vente par
correspondance ou à distance de marchandises, sur un site
Internet, sur toute autre forme de média électronique de
communication ou en boutiques; services fournis/rendus dans
le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance
et notamment par correspondance à savoir de produits de
beauté (cosmétiques et produits de maquillage), préparations
cosmétiques pour l'amincissement, savons, produits
diététiques à usage médical, permettant aux consommateurs
d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au
moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site
de vente à distance, ou d'un blog
38
Communication par terminaux d'ordinateurs; communication
audiovisuelle à savoir communication par des techniques
utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique,
radiophonique et téléphonique; transmission d'informations
par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et
serveur vocal; messageries informatiques, électroniques,
téléphoniques, télématiques; services de transmission
d'informations par voie télématique, transmission
d'informations continues dans une banque de données;
transmission d'informations sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans
le domaine de la beauté, du soin, de la diététique;
fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou
téléphonique (à savoir "blog", "chat") permettant la
transmission de messages entre des utilisateurs
d'ordinateurs; services de mise en relation entre personnes
physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans
le domaine de la beauté, du soin, de la diététique; services
de courrier électronique, de messagerie électronique,
informatique et de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type
Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le
domaine de la beauté, du soin, de la diététique
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