09
Distributeurs de billets; automates à musique à prépaiement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; cassettes vidéo; écrans
vidéo; disquettes souples; disques acoustiques; disques
optiques compacts; disques compacts (audio-vidéo); aimants
décoratifs (magnets); supports d'enregistrements sonores;
supports de données magnétiques; supports de données
optiques; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; logiciels de jeux; programmes d'ordinateurs
(logiciels téléchargeables); publications électroniques
(téléchargeables); distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement; totalisateurs; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision; appareils pour le divertissement conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision;
puces (circuits intégrés)
16
Billets (tickets), y compris billets de loterie; papier,
carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; matériel pour les
artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement
(à l'exception des appareils); matières plastiques pour
l'emballage (non comprises dans d'autres classes), y compris
stylos; albums; almanachs; affiches; placards (affiches);
formulaires; carnets; biblorhaptes; brochures; livrets;
circulaires; journaux; gravures; porte-crayons; porte-craie;
supports à timbres (cachets); porte-chéquiers; emporte-pièce
(articles de bureau); cavaliers pour fiches; agrafes de
porte-plume; marques pour livres; publications; sacs
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques); représentations graphiques;
calendriers; éphémérides; crayons; images; décalcomanies;
presses à cartes de crédit, non électriques; cartes;
corbeilles à courrier; plateaux pour ranger et compter la
monnaie; serre-livres; dessous de chopes à bière; supports
pour plumes et crayons; supports pour photographies; tampons
pour sceaux; presse-papiers; nécessaires pour écrire
(écritoires); articles de bureau (à l'exception des
meubles); fournitures pour écrire; pince-notes;
taille-crayons, électriques ou non électriques; prospectus;
horaires imprimés; reproductions graphiques; plumes;
serviettes en papier; statuettes en papier mâché;
transparents (papeterie); fanions (en papier);
photogravures; photographies; planches (gravures);
étiquettes non en tissu
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes, y compris chinoiseries (porcelaines);
plats non en métaux précieux; soucoupes non en métaux
précieux; gobelets non en métaux précieux; bouteilles;
bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; vases non
en métaux précieux; fers à bricelets (non électriques);
seaux à glace; porte-serviettes non en métaux précieux;
carafes; démêloirs; appareils de désodorisation à usage
personnel; récipients pour le ménage ou la cuisine (non en
métaux précieux); bottes en verre; récipients calorifuges;
récipients calorifuges pour les aliments; lèchefrites;
cure-dents; produits céramiques pour le ménage; objets d'art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre; casseroles; ronds
de serviettes (non en métaux précieux); tirelires non
métalliques; corbeilles à pain; corbeilles à usage
domestique non en métaux précieux; percolateurs à café non
électriques; moulins à café à main; chopes à bière; cruches;
glacières portatives, non électriques; cuillers à mélanger
(ustensiles de cuisine); pelles (accessoires de table);
spatules (ustensiles de cuisine); moulins à poivre à main;
écuelles; boîtes à savon; batteries de cuisine; nécessaires
pour pique-niques (vaisselle); nécessaires de toilette;
emporte-pièces (articles de cuisine); coupe-pâte (couteau de
boulanger); arroseurs; bâtonnets pour cocktails; poivriers
non en métaux précieux; gants de ménage; plateaux à usage
domestique non en métaux précieux; carrousels (articles de
cuisine); candélabres (chandeliers) non en métaux précieux;
dessous-de-plat (ustensiles de table); dessous de carafes,
non en papier et autres que linge de table; porte-cartes de
menus; porte-couteaux pour la table; supports de fers à
repasser; vaisselle non en métaux précieux; porcelaines;
faïence, cristaux (verrerie); ustensiles cosmétiques;
ustensiles de toilette; services à épices; appareils pour le
démaquillage non électriques; articles de réfrigération
d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à
usage domestique; ouvre-bouteilles; bouchons de verre;
poudriers non en métaux précieux; distributeurs de savon;
peignes; chausse-pieds; saladiers non en métaux précieux;
sucriers non en métaux précieux; services (vaisselle) non en
métaux précieux; services à café non en métaux précieux;
services à thé non en métaux précieux; passe-thé non en
métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; émulseurs non
électriques à usage domestique; presse-fruits non
électriques à usage ménager; salières non en métaux
précieux; récipients à boire; gobelets en papier ou en
matières plastiques; verres (récipients); verres à boire;
statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre;
statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre;
soupières non en métaux précieux; assiettes non en métaux
précieux; râpes (ustensiles de ménage); bouteilles
isolantes; urnes non en métaux précieux; appareils destinés
à la projection d'aérosols non à usage médical; cireuses
pour chaussures (non électriques); instruments d'arrosage;
ustensiles de ménage non en métaux précieux; ustensiles de
cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisson non
électriques; filtres pour le ménage; filtres à café non
électriques; flacons non en métaux précieux; bidons
(gourdes); moules (ustensiles de cuisine); boîtes à pain;
théières non en métaux précieux; bouilloires non
électriques; tasses non en métaux précieux; mélangeurs
manuels (shakers); tire-bouchons; brosses pour laver la
vaisselle; écouvillons pour nettoyer les récipients; brosses
à dents; brosses à chaussures; boîtes pour la distribution
de serviettes en papier métalliques; poubelles
25
Vêtements, chaussures, chapellerie; bandanas (foulards);
lingerie de corps; blouses; bottines; pantalons; collets
(vêtements); empiècements de chemises; cravates; gilets;
maillots; bonneterie; poches de vêtements; visières;
combinaisons (vêtements); costumes; costumes de bain;
vestes; tee-shirts; couvre-oreilles (habillement);
chaussettes; vêtements de dessus; vêtements confectionnés;
uniformes; surtouts (vêtements); foulards; pull-overs;
chemises; chandails; tabliers (vêtements); écharpes;
pelisses
28
Jeux, jouets; jeux automatiques (machines) à prépaiement;
articles de gymnastique et de sport non compris dans
d'autres classes; disques pour le sport; décorations pour
arbres de noël; mobiles (jouets); attrapes (farces); farces
(attrapes); jeux automatiques autres que ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un écran d'affichage; jeux de
société; jeux de table; cartes de bingo; jeux de cartes; dés
(jeux); balles de jeu; tables de billard; véhicules
télécommandés (jouets); engins pour exercices corporels;
appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jetons
pour jeux; billes de billard; boules de jeu
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Services d'abonnement à des services de télécommunications
pour des tiers; agences d'import-export; gestion de fichiers
informatiques; démonstration de produits; étude de marché;
informations d'affaires; recherches pour affaires; recherche
de marché; conseils en organisation et direction des
affaires; mise en pages à buts publicitaires; direction
professionnelle des affaires; vente en gros et vente au (de)
détail, y compris par Internet; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité; recherche d'informations
dans des fichiers informatiques (pour des tiers); promotion
des ventes (pour des tiers); aide à la direction des
affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail; location de machines
et d'appareils de bureau; diffusion (distribution)
d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons); publicité; publicité en
ligne sur un réseau informatique; recueil de données dans un
fichier central; systématisation de données dans un fichier
central; administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers; traitement administratif de
commandes d'achats; services d'approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d'autres
entreprises); expertises en affaires
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières
38
Télécommunications; services d'affichage électronique
(télécommunications); informations en matière de
télécommunications; services d'acheminement et de jonction
pour télécommunications; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial; fourniture d'accès à des bases de
données; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial; fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé-achat;
transmission de messages; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur; messagerie électronique;
location d'appareils pour la transmission de messages;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux; location d'appareils de télécommunication;
communications par terminaux d'ordinateurs; transmission par
satellite; communications téléphoniques; services de
téléconférences
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages
41
Éducation; formation; services de discothèques; jeux
d'argent; publication de livres; informations en matière de
récréation; informations en matière de divertissement;
studios de cinéma; clubs de santé (mise en forme physique);
services de clubs (divertissement ou éducation); boîtes de
nuit; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires;
music-hall; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un
réseau informatique); exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables); formation
pratique (démonstration); organisation de bals; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de
loisirs; organisation et conduite de conférences;
organisation et conduite de concerts; organisation et
conduite d'ateliers de formation; organisation de concours
de beauté; organisation de concours (éducation ou
divertissement); activités sportives et culturelles;
organisation de loteries; services de camps de vacances
(divertissement); organisation de compétitions sportives;
divertissement télévisé; exploitation de salles de jeux;
exploitation de salles de cinéma; chronométrage des
manifestations sportives; production de films sur bandes
vidéo; production de films; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; divertissement
radiophonique; services d'artistes de spectacles;
divertissement; services de reporters; planification de
réceptions (divertissement); services de casino (jeux);
services de billetterie (divertissement); production de
spectacles
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Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur;
reconstitution de bases de données; services de dessinateurs
d'arts graphiques y compris dessinateurs pour le web;
fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet;
installation de logiciels; recherches en mécanique,
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers); consultation en matière de logiciels d'ordinateurs;
mise à jour de logiciels; maintenance de logiciels
d'ordinateurs; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique); conception de systèmes informatiques; location de
serveurs web; location de logiciels informatiques;
hébergement de sites informatiques (sites web); duplication
de programmes informatiques; élaboration (conception) de
logiciels; création et entretien de sites web pour des
tiers; programmation pour ordinateurs
43
Agences de logement (hôtels, pensions); location de
logements temporaires; location de salles de réunions;
maisons de vacances; réservation d'hôtels; réservation de
pensions; réservation de logements temporaires; services
hôteliers; restaurants à service rapide et permanent
(snack-bars); cafés-restaurants; cafétérias; services de
motels; hébergement temporaire; pensions; restauration
(repas); restaurants libre-service; cantines; services de
camps de vacances (hébergement); services de bars;
exploitation de terrains de camping; services de traiteurs;
services de restauration (alimentation)
45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection
des biens et des individus; services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus
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