03
Abrasifs; ambre (parfumerie); détartrants à usage
domestique; produits contre l'électricité statique à usage
ménager; aérosols pour rafraîchir l'haleine; pierres à barbe
(antiseptiques); pierre à polir; papiers abrasifs; papier
émeri; papier à polir; gelée de pétrole à usage cosmétique;
ouate à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à usage
cosmétique; aromates (huiles essentielles); aromates pour
gâteaux (huiles essentielles); aromates pour boissons
(huiles essentielles); produits pour parfumer le linge; eaux
de senteur; eau de javel; eau de lavande; eaux de toilette;
cire pour la blanchisserie; cire à parquet; cire à
moustaches; cire pour tailleurs; encaustiques; cire pour
cordonniers; héliotropine; géraniol; fards; désodorisants à
usage personnel (parfumerie); bois odorants; parfums;
liquides pour lave-glaces; graisses à usage cosmétique;
cendres volcaniques pour le nettoyage; produits de
parfumerie; motifs décoratifs à usage cosmétique; ionone
(parfumerie); pierre à adoucir; crayons pour les sourcils;
carbure de crayons à usage cosmétique; silicium (abrasif);
carbures métalliques (abrasifs); pierres d'alun
(antiseptiques); tripoli pour le polissage; adhésifs pour
fixer les cils postiches; adhésifs pour fixer les postiches;
écorce de quillaja pour le lavage; corindon (abrasif); bleu
pour l'azurage du linge; teintures pour la barbe; colorants
pour la toilette; teintures cosmétiques; empois; crèmes
cosmétiques; crèmes pour blanchir la peau; crèmes pour le
cuir; rouge à polir; encens; laques pour les cheveux; laques
pour les ongles; lotions après-rasage; lotions capillaires;
lotions à usage cosmétique; masques de beauté; huiles pour
la parfumerie; huiles à usage cosmétique; huiles de
toilette; huiles essentielles; huiles essentielles de cèdre;
huiles essentielles de citrons; huiles de nettoyage; essence
de bergamote; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de
lavande; huile d'amandes; huile de rose; essence de
térébenthine (produit de dégraissage); adhésifs (matières
collantes) à usage cosmétique; blanc de craie; craie pour le
nettoyage; lait d'amandes à usage cosmétique; laits de
toilette; musc (parfumerie); savons; savons désinfectants;
savons désodorisants; savon à barbe; savons d'avivage;
savonnettes; savons médicinaux; savons contre la
transpiration; savons contre la transpiration des pieds;
savon d'amandes; menthe pour la parfumerie; nécessaires de
cosmétique; émeri; ongles postiches; eau de Cologne; bases
pour parfums de fleurs; cire à polir; pâtes pour cuirs à
rasoir; dentifrices; pierre ponce; peroxyde d'hydrogène à
usage cosmétique; toile émeri; toile verrée; rouge à lèvres;
pommades à usage cosmétique; produits de rasage;
préparations cosmétiques pour le bain; produits de toilette;
préparations pour l'ondulation des cheveux; matières à
essanger le linge; produits pour l'affûtage; produits pour
lisser; produits pour blanchir le cuir; préparations pour
polir les prothèses dentaires; matières à astiquer; produits
pour les soins de la bouche non à usage médical;
préparations cosmétiques pour l'amincissement; amidon à
lustrer; assouplisseurs; lessives; produits de nettoyage à
sec; produits de démaquillage; produits pour enlever les
couleurs; produits pour enlever les laques; décapants pour
cire à parquet; produits antirouille (pour l'enlèvement de
la rouille); produits pour le soin des ongles; produits de
nettoyage; préparations pour le nettoyage des prothèses
dentaires; produits pour le nettoyage des papiers peints;
préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement;
produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage
domestique (blanchisserie); poudre pour le maquillage;
diamantine (abrasif); décapants; cils postiches; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques; safrol; térébenthine
(produit de dégraissage); pots-pourris odorants; soude pour
blanchir; cristaux de soude pour le nettoyage; sels pour le
bain non à usage médical; sels pour blanchir; produits pour
la conservation du cuir (cirages); produits pour fumigations
(parfums); alcali volatil (ammoniaque) utilisé comme
détergent; astringents à usage cosmétique; cosmétiques pour
les sourcils; détachants; produits de maquillage; produits
antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de
la peau); colorants pour cheveux; neutralisants pour
permanentes; cosmétiques pour cils; cire à épiler; produits
cosmétiques pour les soins de la peau; crèmes pour
chaussures; cosmétiques; cosmétiques pour animaux; mascara;
détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours
d'opérations de fabrication et ceux à usage médical;
produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours
d'opérations de fabrication; décolorants à usage cosmétique;
produits de toilette contre la transpiration; talc pour la
toilette; terpènes; shampooings; shampooings pour animaux de
compagnie; papier de verre (verré); lessive de soude;
extraits de fleurs (parfumerie); essences éthériques;
essence de badiane; essence de menthe.
29
Alginates à usage alimentaire; anchois; arachides préparées;
albumine à usage alimentaire; blanc d'oeuf; fèves
conservées; graines de soja conservées à usage alimentaire;
bouillons; gingembre (confiture); matières grasses pour la
fabrication de graisses comestibles; nids d'oiseaux
comestibles; pois conservés; champignons conservés; gibier;
gélatine à usage alimentaire; gelées de viande; gelées
comestibles; gelées de fruits; jaune d'oeuf; graisse de
coco; huile d'os comestible; saindoux; suif comestible;
graisses comestibles; charcuterie; raisins secs; caviar;
caséine à usage alimentaire; choucroute; ichtyocolle à usage
alimentaire; boudin (charcuterie); conserves de viande;
conserves de légumes; conserves de poisson; conserves de
fruits; concentrés (bouillons); cornichons; crevettes grises
(non vivantes); crevettes roses (bouquets) (non vivantes);
crème de beurre; croquettes alimentaires; chrysalides de
vers à soie pour l'alimentation humaine; langoustes (non
vivantes); saumon; oignons (légumes) conservés; margarine;
piccalilli; marmelades; huile de coco; huile de colza
comestible; huiles comestibles; huile de maïs; huile de
navette comestible; huile de noix de palmiers
(alimentation); huile d'olive comestible; huile de palme
(alimentation); huile de sésame; huile de tournesol
comestible; beurre d'arachides; beurre de cacao; beurre de
coco; beurre; mollusques comestibles (non vivants); amandes
préparées; moelle à usage alimentaire; coquillages (non
vivants); palourdes (non vivantes); lait; farine de poisson
pour l'alimentation humaine; pulpes de fruits; viande;
viande conservée; légumes conservés; légumes séchés; légumes
cuits; beignets aux pommes de terre; olives conservées;
homards (non vivants); noix de coco séchées; noix préparées;
purée de tomates; pâtés de foie; pectine à usage
alimentaire; foie; pickles; confitures; oeufs en poudre;
jambon; boissons lactées où le lait prédomine; crème
(produit laitier); koumys; képhir; produits laitiers;
petit-lait; yaourt; mets à base de poisson; poisson saumuré;
protéine pour l'alimentation humaine; volaille (viande);
pollen préparé pour l'alimentation; compote de canneberges;
compote de pommes; crustacés (non vivants); écrevisses (non
vivantes); poisson; poisson conservé; salades de légumes;
salades de fruits; lard; sardines; viande de porc; harengs;
crème fouettée; mélanges contenant de la graisse pour
tartines; jus de tomates pour la cuisine; jus végétaux pour
la cuisine; salaisons; saucisses panées; préparations pour
faire des bouillons; préparations pour faire du potage;
tripes; consommés; juliennes (potages); fromages; tahini
(pâte de graines de sésame); tofu; holothuries (concombres
de mer) (non vivants); truffes conservées; thon; huîtres
(non vivantes); présure; filets de poissons; dattes; fruits
cristallisés; fruits congelés; fruits conservés; fruits
conservés dans l'alcool; fruits cuits; flocons de pommes de
terre; hoummos (pâte de pois chiches); zestes de fruits;
lentilles (légumes) conservées; pommes chips; tranches de
fruits; extraits d'algues à usage alimentaire; extraits de
viande; oeufs d'escargots (pour la consommation); oeufs.
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Préparations aromatiques à usage alimentaire; aromates
autres que les huiles essentielles; aromates pour gâteaux,
autres que les huiles essentielles; anis étoilé;
biscuiterie; crêpes (alimentation); brioches; petits pains;
vanilline (succédané de la vanille); vanille (aromate);
bricelets; vermicelles; aromates de café; édulcorants
naturels; liaisons pour saucisses; liaisons pour glaces
alimentaires; eau de mer (pour la cuisine); glucose à usage
alimentaire; moutarde; épaississants pour la cuisson de
produits alimentaires; succédanés du café; préparations
végétales remplaçant le café; sucreries pour la décoration
d'arbres de Noël; gâteaux; pâtisserie; confiserie à base
d'arachides; confiserie à base d'amandes; macaronis; pâtes
alimentaires; pâtés (pâtisserie); yaourt glacé (glaces
alimentaires); cacao; produits de cacao; câpres; caramels
(bonbons); bouillie alimentaire à base de lait; quiches;
gluten à usage alimentaire; bonbons; bâtons de réglisse
(confiserie); réglisse (confiserie); bonbons à la menthe;
café; café vert; fécule à usage alimentaire; crackers;
gruaux pour l'alimentation humaine; orge mondé; orge égrugé;
sagou; semoule; maïs moulu; maïs grillé; pâtés à la viande;
curcuma à usage alimentaire; couscous (semoule); mets à base
de farine; nouilles; glace à rafraîchir; glace brute,
naturelle ou artificielle; glaces alimentaires; sucre candi
à usage alimentaire; cake au riz; maltose; pâtes de fruits
(confiserie); massepain; crème anglaise; miel; gelée royale
pour l'alimentation humaine (non à usage médical); crèmes
glacées; sorbets (glaces alimentaires); gruau d'avoine;
farines alimentaires; fleur de farine; farine de fèves;
farine de maïs; farine de moutarde; farine d'orge; farine de
pommes de terre à usage alimentaire; farine de soja; farine
de tapioca à usage alimentaire; muesli; menthe pour la
confiserie; cacao au lait; café au lait; boissons à base de
café; boissons à base de thé; chocolat au lait (boisson);
boissons à base de chocolat; boissons à base de cacao;
infusions non médicinales; avoine écachée; avoine mondée;
noix muscade; pastilles (confiserie); mélasse; sirop de
mélasse; poivre; petits fours (pâtisserie); biscuits;
macarons (pâtisserie); biscuits de malt; petits-beurre;
tourtes; pizzas; fondants (confiserie); maïs grillé et
éclaté (pop corn); poudres pour glaces alimentaires;
pralines; jus de viande (sauces); algues (condiments);
chow-chow (condiment); chutneys (condiments); condiments;
ketchup (sauce); mayonnaises; relish (condiment); sauce
piquante de soja; sauce tomate; sauces (condiments); sauces
à salade; produits pour attendrir la viande à usage
domestique; préparations faites de céréales; produits de
minoterie; aliments à base d'avoine; produits amylacés à
usage alimentaire; propolis pour l'alimentation humaine
(produits d'apiculture); pain d'épice; cannelle (épice);
cary (condiment); clous de girofle; gingembre (condiment);
quatre-épices; épices; poudings; poudre pour gâteaux;
ravioli; gommes à mâcher, non à usage médical; riz; rouleaux
de printemps; sucre; anis (grains); pâte pour gâteaux;
sucreries; malt pour l'alimentation humaine; sel pour
conserver les aliments; sel de cuisine; sel de céleri;
spaghetti; assaisonnements; piments (assaisonnements);
safran (assaisonnement); produits pour stabiliser la crème
fouettée; biscottes; chapelure; sushi; sandwiches; levure en
comprimés non à usage médical; taboulé; tacos; tapioca; pâte
d'amandes; tortillas; tartes; décorations comestibles pour
gâteaux; vinaigre de bière; vinaigres; ferments pour pâtes;
levain; levure; halvas; pain; pain azyme; flocons d'avoine;
flocons de céréales séchées; flocons de maïs; chicorée
(succédané du café); thé; thé glacé; chocolat; extraits de
malt pour l'alimentation; essences pour l'alimentation (à
l'exception des essences éthériques et des huiles
essentielles); herbes potagères conservées.
31
Algarobilla (aliments pour animaux); oranges; arachides
(fruits); drêches; protéine pour l'alimentation animale;
fèves fraîches; couronnes en fleurs naturelles; raisins
frais; algues pour l'alimentation humaine ou animale; marc
(résidu de fruits); biscuits pour chiens; pois frais; blanc
de champignon (semis); champignons frais; arbres (végétaux);
palmiers; gazon naturel; additifs pour fourrages non à usage
médical; bois bruts; bois en grume; levure pour bestiaux;
arbres de Noël; objets comestibles à mâcher pour animaux;
animaux vivants; animaux de ménagerie; tourteaux d'arachides
pour animaux; tourteaux de maïs; tourteaux; tourteaux de
colza; bagasses de canne à sucre (à l'état brut); céréales
en grains non travaillés; grains (céréales); graines pour
l'alimentation animale; chaux pour fourrage; oeufs de
poissons; fèves brutes de cacao; pommes de terre; châtaignes
fraîches; copra; écorces brutes; liège brut; aliments pour
animaux; nourriture pour animaux de compagnie; pouture;
aliments pour oiseaux; substances alimentaires fortifiantes
pour les animaux; racines de chicorée; racines alimentaires;
orties; gruaux pour la volaille; maïs; sésame; arbustes;
rosiers; langoustes (vivantes); citrons; palmes (feuilles de
palmiers); pieds de vigne; oignons (légumes) frais; porreaux
(poireaux); bulbes; olives fraîches; produits pour litières;
mollusques (vivants); amandes (fruits); coquillages
(vivants); farine d'arachides pour animaux; farine de lin
(fourrage); farine de riz (fourrage); farines pour animaux;
farine de poisson pour l'alimentation animale; paillis
(couverture d'humus); appâts pour la pêche (vivants);
boissons pour animaux de compagnie; avoine; légumes frais;
concombres; homards (vivants); noix; noix de coco; noix de
cola; vinasse (résidu de vinification); issues de blé;
confits (aliments pour animaux); résidus de distillerie
(aliments pour animaux); os de seiche pour oiseaux; piments
(plantes); sable aromatique pour animaux domestiques
(litière); agrumes; fruits frais; caroubes; pâtées; produits
pour l'engraissement des animaux; produits pour la ponte de
la volaille; résidus du traitement des grains de céréales
(pour l'alimentation du bétail); germes (botanique);
volaille (animaux vivants); volaille pour l'élevage; blé;
pollen (matière première); crustacés (vivants); écrevisses
(vivantes); plants; plantes; plantes séchées pour la
décoration; rhubarbe; riz non travaillé; seigle; poissons
vivants; laitues; betteraves; graines (semences); foin;
coques de noix de coco; produits de l'élevage; papier sablé
pour animaux domestiques (litière); malt pour brasserie et
distillerie; paille (fourrage); paille (tiges de céréales);
sel pour le bétail; troncs d'arbres; copeaux de bois pour la
fabrication de pâte de bois; tourbe pour litières; herbes
potagères fraîches; holothuries (concombres de mer)
(vivants); cannes à sucre; truffes fraîches; courges;
huîtres (vivantes); noisettes; fourrages; houblon; fleurs
naturelles; fleurs séchées pour la décoration; chicorée
(salade); vers à soie; lentilles (légumes) fraîches; pommes
de pin; cônes de houblon; baies (fruits); baies de
genévrier; oeufs à couver; oeufs de vers à soie; orge.
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Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur;
analyse chimique; architecture; authentification d'oeuvres
d'art; reconstitution de bases de données; services de
dessinateurs d'arts graphiques; étude de projets techniques;
ingénierie; installation de logiciels; services
d'informations météorologiques; essai de matériaux; essai de
textiles; recherches en bactériologie; recherches
biologiques; recherches géologiques; recherches en
cosmétologie; recherches en mécanique; recherches en
physique; recherches en chimie; recherche et développement
de nouveaux produits (pour des tiers); analyse pour
l'exploitation de gisements pétrolifères; exploration
sous-marine; recherches techniques; étalonnage (mesurage);
consultation en matière d'ordinateurs; consultation sur la
protection de l'environnement; conseils en construction;
contrôle de puits de pétrole; contrôle de qualité; contrôle
technique de véhicules automobiles; arpentage; services de
dessinateurs de mode; mise à jour de logiciels; expertises
géologiques; expertises de gisements pétrolifères;
maintenance de logiciels d'ordinateurs; décoration
intérieure; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique; planification
en matière d'urbanisme; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique);
conception de systèmes informatiques; location
d'ordinateurs; location de logiciels informatiques;
prospection géologique; prospection de pétrole; hébergement
de sites informatiques (sites web); duplication de
programmes informatiques; établissement de plans
(construction); élaboration (conception) de logiciels;
ensemencement de nuages; création et entretien de sites web
pour des tiers; programmation pour ordinateurs; stylisme
(esthétique industrielle); services de chimie; services de
dessinateurs pour emballages; expertises (travaux
d'ingénieurs).
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Services d'arbitrage; recherches légales; conseils en
propriété intellectuelle; services de surveillance en
matière de propriété intellectuelle; concession de licences
de propriété intellectuelle; gérance de droits d'auteur;
services de contentieux.
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