03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements (autres que les instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches, rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
16
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences), animaux vivants, fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliments pour
les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
35
Regroupement pour le compte de tiers de produits
alimentaires, de produits cosmétiques et hygiéniques, de
produits destinés au bricolage, de produits de décoration,
de produits permettant de s'éclairer, de se chauffer, de se
ventiler, de cuire des aliments, de produits permettant de
se divertir mais aussi de se vêtir (à l'exception de leur
transport) permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément; publicité, publicité en ligne sur un
réseau informatique; publicité radiophonique et télévisée;
gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; démonstration de produits; promotion des
ventes (pour des tiers); services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers); conseils en organisation et
direction des affaires; comptabilité; reproduction de
documents; bureaux de placement; gestion de fichiers
informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; agences de crédit; caisses de
prévoyance; banque directe; émission de chèques de voyage et
de cartes de crédit et de fidélité; gérance d'immeubles;
parrainage financier
38
Télécommunications; communications (transmission) par
terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial; services d'affichage électronique;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial; messagerie électronique; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur
39
Transport; emmagasinage, stockage; emballage et entreposage
de marchandises; livraison de marchandises; organisation de
voyages; distribution de journaux; remorquage; camionnage;
location de garages; location d'entrepôts; location
d'automobiles; services de taxis; réservation de places de
voyage; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; publication de livres; prêt de livres;
production de films; location de films; location
d'enregistrements sonores; montage de bandes vidéo;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles;
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne; microédition
42
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers; contrôle de qualité; études de projets techniques;
élaboration (conception) de logiciels; programmation pour
ordinateur; création et entretien de sites Web pour des
tiers; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique); conversion de documents d'un support physique
vers un support électronique; hébergement de sites
informatiques (sites Web); décoration intérieure; services
de dessinateurs pour emballages
43
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire; cantines; services de traiteurs; crèches
d'enfants
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