12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; véhicules à locomotion sur rail; véhicules
ferroviaires; matériel roulant de chemin de fer; trains
(matériel roulant ferroviaire); locomotives; motrices;
voitures; wagons; rames de voitures ou de wagons;
compartiments de voitures de chemin de fer; voitures-lits;
voitures-restaurants; voitures-bars; voitures-salons;
voitures sanitaires; chariots de manutention; chariots pour
bagages et colis; diables; draisines; bicyclettes
16
Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus,
tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures
d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques,
revues, magazines, publications, guides, guides de voyage,
manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information,
lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires,
indicateurs horaires de chemin de fer; répertoires; agendas;
éphémérides; albums; almanachs; carnets; livrets;
calendriers; affiches; cartes postales; cartes de voeux;
cartes géographiques; cartes de réseaux ferroviaires; plans;
dessins; images; photographies; pictogrammes; décalcomanies;
tickets; billets; tickets et billets de train; titres de
transport; titres de réservation; titres de transport
combinés; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des
transports et/ou voyages, notamment en train; étuis et
pochettes pour tickets, billets, titres de transport,
cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou
laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques;
papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes,
pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes
adhésives, blocs-notes, autocollants; instruments,
fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis
pour ceux-ci; articles de bureau (autres que les meubles);
articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de
formation et d'enseignement (autres que les appareils);
marques pour livres et signets; papier et carton
d'emballage; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous
pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières
plastiques; boîtes en carton; panonceaux, écriteaux et
enseignes en papier et/ou carton; articles en papier ou
cellulose, à savoir mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout,
serviettes, draps, nappes, napperons; dessous de verres en
papier et/ou carton; fanions et drapeaux en papier;
étiquettes pour bagages en papier et/ou carton et/ou
matières plastiques; documents d'identification de sécurité
en papier et/ou carton et/ou matières plastiques
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Publicité; services de publicité, à savoir promotion de
produits et de services (pour des tiers); services
d'informations commerciales, y compris en ligne;
distribution d'imprimés promotionnels et/ou publicitaires;
publication et diffusion, y compris publication électronique
et diffusion en ligne d'annonces et de textes publicitaires
et/ou promotionnels; courrier publicitaire; services de
régies publicitaires; location d'espaces et de temps
publicitaires, y compris sur des réseaux et sites
informatiques et/ou de télécommunication; constitution et
mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients;
promotion des ventes (pour des tiers), à savoir sélection de
produits et/ou de services (pour des tiers) à des fins
promotionnelles; services de promotion des ventes (pour des
tiers), à savoir organisation de programmes de fidélisation
de clients, y compris organisation de la collection par des
clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables
contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des
réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être
offerts en échange de preuves d'achat, bons ou points,
distribution de bons de réduction à valoir sur l'achat de
produits et/ou de services; services de clubs de clientèle à
buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou publicitaires;
services de marchandisage; services de mercatique;
organisation de concours, animations, événements, salons,
foires et expositions à buts commerciaux et/ou promotionnels
et/ou de publicité; relations publiques; services
d'abonnement pour des transports et/ou des voyages,
notamment en train, y compris ceux donnant droit à
l'utilisation d'un passe et/ou d'un coupon d'accès ou de
circulation
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Transport; fret (transport de marchandises); transport de
voyageurs; transport d'animaux de compagnie; transport de
bagages; transport de colis; transport par chemin de fer;
collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison
de marchandises, de bagages et de colis; chargement et
déchargement; location de places et d'aires de
stationnement, de garages; prêt et location de véhicules, de
voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de
camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes;
services d'expédition; services de transit; conditionnement,
emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de
colis; garage de véhicules; services d'agences de tourisme
et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de
pensions); services combinant des prestations de transport
et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de
pensions); organisation de transports et de voyages, y
compris en train; organisation d'excursions; organisation de
circuits et de visites touristiques; réservation et
location, y compris en ligne, de places de voyage et dans
les transports, notamment dans les trains; accompagnement de
voyageurs; services de chauffeurs; services de taxis;
informations, y compris en ligne, en matière de transports
et de voyages, notamment en train; informations, y compris
en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports,
notamment de train et de car
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Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas,
plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord
de trains; services de bars et de snack-bars, fixes ou
ambulants, y compris à bord de trains; restauration à
service rapide et permanent; restauration en libre-service;
services de traiteurs; organisation de banquets et de
cocktails; prêt et location de linge de table, de verrerie,
de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines
à eau; réservation et location de salles, salons et espaces
de réunion; hébergement temporaire; services hôteliers;
réservation de logements temporaires; réservations
hôtelières; réservation de pensions; réservation de tables
de restaurants; haltes-garderies pour enfants, y compris à
bord de trains; pensions pour animaux de compagnie, y
compris à bord de trains; informations en matière
d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par
tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne
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