07
Machines et machines-outils comprises dans cette classe;
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres); parties de moteurs (de toutes sortes);
accouplements et courroies de transmission; machines et
appareils de nettoyage électriques; couveuses pour les
oeufs; graisseurs; appareils électromécaniques à usage
domestique (y compris broyeurs, mixeurs, batteurs, moulins),
robots de cuisine électriques; coupeuses (machines-outils);
machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle;
transporteurs, machines électriques à souder, appareils de
soudage
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques et
géodésiques; appareils pour la T.S.F.; appareils
photographiques, cinématographiques et optiques; appareils
et instruments de pesage et de mesurage; appareils et
instruments de signalisation, y compris sifflets de
signalisation; appareils et instruments de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un
jeton ou par d'autres moyens; appareils destinés à
enregistrer la parole et l'image, supports de données
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs
automatiques; machines à calculer, caisses enregistreuses;
appareils extincteurs; boîtiers spéciaux pour les appareils
et instruments rangés dans cette classe; fers à repasser;
allume-cigares pour automobiles; vêtements spéciaux de
sauvetage, vêtements pour la protection contre les
accidents; jeux électroniques conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; lunettes de
soleil, loupes, monocles, lentilles optiques, jumelles de
spectacle; bandes magnétiques, cassettes vidéo, films
sonores, CD-ROM; photocopieurs, logiciels
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Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, installations de cuisson, de réfrigération, de
ventilation; appareils de séchage; installations de
distribution d'eau et installations sanitaires non comprises
dans d'autres classes; bassinoires; autocuiseurs
électriques; échangeurs thermiques; lampes électriques,
lampes électriques pour arbres de Noël
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Papier, carton, articles en papier ou en carton; matières
adhésives pour la papeterie, imprimés, journaux,
périodiques, livres, articles pour reliures; photographies,
papeterie, adhésifs de bureau; mines de crayons,
porte-mines, pastels, fusains, pinceaux; machines à écrire
et articles de bureau, à l'exception des meubles; serviettes
de table en papier, mouchoirs en papier, langes en papier ou
en cellulose à jeter; sachets et sacs pour l'emballage en
papier ou en matières plastiques; images, cahiers à
colorier; composteurs et poinçons; caractères d'imprimerie;
clichés, duplicateurs
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