03
Produits cosmétiques pour le bain et pour la douche;
shampooings; dentifrices; eaux de toilette
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; bateaux, canots, caravanes; motocyclettes; bicyclettes;
tricycles; voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants;
poussettes; capotes de poussettes; sièges de sécurité pour
enfants pour véhicules; ceintures et harnais de sécurité
pour sièges de véhicules; housses de véhicules, housses pour
sièges de véhicules; antivols pour véhicules, poussettes et
landaus; filets porte-bagages pour véhicules, filets pour
bicyclettes; chariots à bascule; amortisseurs, bandages,
capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour
automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour
véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et
clous pour pneumatiques, pneumatiques; ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte-vélos,
porte-skis pour véhicules; avertisseurs sonores pour
véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention;
brouettes
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Papier, carton; cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matières plastiques; produits de
l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; affiches; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie);
matériel pour les artistes, fournitures pour le dessin et
l'écriture; feuilles (papeterie); enveloppes; classeurs;
crayons, craie à écrire, pinceaux; boîtes de peinture
(matériel scolaire); fournitures scolaires; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
faire-part (papeterie); cartes de souhaits, cartes postales;
patrons pour la confection des vêtements; décalcomanies;
pâte à modeler; cahiers, livres, albums, périodiques;
almanachs, brochures, catalogues; calendriers; images,
lithographies, affiches; cartes géographiques; journaux de
bandes dessinées; matériel d'enseignement et d'instruction
(à l'exception des appareils); boîtes en carton ou en
papier; bavoirs en papier, essuie-mains en papier, papier
hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; couches en
papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier
ou en cellulose (à jeter); linge de table en papier;
mouchoirs en papier; filtres à café en papier, sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour
la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en
carton
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Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; fouets et
sellerie; cannes; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à
chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à
dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers;
cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes
(portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie);
étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux
précieux; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases";
brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; colliers
et habits pour animaux
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Vêtements; tricots; sous-vêtements; lingerie; pyjamas, robes
de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes,
manteaux, imperméables; chemises, cravates, foulards,
écharpes; ceintures, gants (habillement); bretelles;
chapeaux, casquettes; chaussettes, collants; chaussures,
chaussons, pantoufles, bottes; chaussures de sport, de
plage, de ski; maillots de bain, vêtements pour la pratique
des sports; layettes; bavoirs non en papier;
couches-culottes; couches en matières textiles
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Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des articles de natation, des vêtements, des
tapis et des chaussures et articles de gymnastique et de
sport pour la montagne et l'escalade); décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les
sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval;
balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule
(jouets); piscines (articles de jeu ou de sport); billes et
jetons pour jeux; peluches; poupées et maisons de poupées;
marionnettes; vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux
de société; jeux de construction; cartes à jouer; toupies
(jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets);
trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes;
cerfs-volants; appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs;
planches pour le surfing; armes d'escrime; gants de boxe, de
base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à
pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et
appareils de culture physique, bicyclettes fixes
d'entraînement; jouets pour animaux domestiques
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Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits, y compris les pommes de terre frites surgelées,
mais à l'exclusion des pommes frites; pulpes et salades de
fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson,
de légumes et de fruits; confitures, marmelades, compotes;
pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à
usage alimentaire; graines de soja conservées à usage
alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine;
consommés, potages, soupes; jus végétaux pour la cuisine;
oeufs, lait, beurre, crème, yaourts et autres produits
laitiers (à l'exception des fromages); huiles et graisses
comestibles; préparations pour faire des bouillons; plats
cuisinés à base des produits précités
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Café, thé, cacao, chocolat; préparations végétales
remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de
café, de cacao; infusions non médicinales; sucre,
édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz,
tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et
préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain,
pâtisserie, gâteaux (à l'exception des biscuits à tremper,
des snacks salés, des biscuits salés ou semi-salés),
brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles,
miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation
humaine non à usage médical; anis (grains); anis étoilé;
extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres que les
huiles essentielles; préparations aromatiques à usage
alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde;
vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade; ketchup;
mayonnaises; assaisonnements; algues (condiments); épices;
glace à rafraîchir; plats cuisinés à base des produits
précités
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Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); gazon naturel; fruits et
légumes frais; algues pour l'alimentation humaine;
champignons frais; herbes potagères fraîches; crustacés
vivants; oeufs de poisson; semences, plantes et fleurs
naturelles; arbres de Noël; aliments pour les animaux;
produits pour litière; malt, appâts pour la pêche (vivants);
animaux vivants
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Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; jus de
tomates; jus végétaux; sirops et autres préparations pour
faire des boissons; pastilles et poudres pour boissons
gazeuses; essences pour la préparation des boissons;
préparations pour faire des liqueurs
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Publicité; publication de textes publicitaires; location de
matériel publicitaire; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location
d'espaces publicitaires; aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion
des affaires commerciales, administration commerciale;
travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité;
location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception
des appareils de télécommunication et des ordinateurs);
services d'abonnement à des journaux pour des tiers; aide à
la direction des affaires, expertises en affaires; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; agences
d'import-export; agences d'information commerciale; analyse
du prix de revient; bureaux de placement; décoration de
vitrines, démonstration de produits; étude de marchés;
organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux
ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de
fichiers informatiques; recueil et systématisation de
données dans un fichier central; recherche de marchés;
sondages d'opinion; relations publiques; reproduction de
documents
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Education; services d'institutions d'enseignement,
enseignement par correspondance; formation; divertissement;
parcs d'attractions; cirques; services de camps de vacances
(divertissement); services de clubs (divertissement ou
éducation); exploitation de jardins zoologiques, de salles
de jeux; services de casinos (jeux); clubs de santé (mise en
forme physique); culture physique; exploitation
d'installations sportives; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; publication de
textes autres que publicitaires; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables);
services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
informatique); prêts de livres; dressage d'animaux; services
de discothèques; exploitation de salles de cinéma; mise à
disposition d'équipements de karaoké; production de
spectacles, de films; agences pour artistes; location de
films, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de
caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de télévision, de
bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils
de projection de cinéma, de décors de théâtre; location
d'équipements pour les sports, à l'exception de ceux pour la
montagne et l'escalade et des véhicules; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
réservation de places de spectacles; organisation de
loteries; informations en matière d'éducation ou de
divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés;
montage de programmes radiophoniques et de télévision;
services d'imagerie numérique; photographie; reportages
photographiques; services de reporters; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo; montage de bandes vidéo;
microfilmage; interprétation du langage gestuel; services de
traduction
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