09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images, supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs,
extincteurs; logiciels de jeux, logiciels (programmes
enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries
électriques, détecteurs, fils électriques, relais
électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée, vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu, dispositifs de protection
personnelle contre les accidents, lunettes (optique),
articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le
diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, bâches de sauvetage.
16
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères
d'imprimerie, clichés; papier, carton, boîtes en carton ou
en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture,
objets gravés ou lithographiés, tableaux (peintures)
encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles,
patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin,
mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en
papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches
en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques).
35
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons);
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers);
conseils en organisation et direction des affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité
en ligne sur un réseau informatique; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d'espaces publicitaires,
diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
36
Assurances, affaires financières, affaires monétaires,
affaires immobilières; caisse de prévoyance, banque directe,
émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit;
estimations immobilières; gérance de biens immobiliers;
services de financement, analyse financière, constitution ou
investissement de capitaux, consultation en matière
financière, estimations financières (assurances, banques,
immobilier), placement de fonds.
37
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts;
informations en matière de construction; supervision de
travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâterie ou
de plomberie; travaux de couverture de toits; services
d'étanchéité; démolition de constructions; location de
machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; nettoyage
ou entretien de véhicules, assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation); désinfection; dératisation;
blanchisserie; rénovation de vêtements; entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures; repassage du linge;
travaux de cordonnerie; rechapage ou vulcanisation de pneus;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau;
installation, entretien et réparation de machines;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs;
entretien et réparation d'horlogerie; réparation de
serrures; restauration de mobilier; construction navale.
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques;
communications radiophoniques et téléphoniques; services de
radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial; services d'affichage électronique
(télécommunications); raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial; agences de presse ou
d'informations (nouvelles); location d'appareils de
télécommunication; émissions radiophoniques ou télévisées;
services de téléconférences; services de messagerie
électronique.
41
Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; informations en matière de divertissement ou
d'éducation; services de loisirs; publication de livres;
prêt de livres; dressage d'animaux; production de films sur
bandes vidéo; location de films cinématographiques; location
d'enregistrements sonores; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision; location de décors de
spectacles; montage de bandes vidéo; services de
photographie; organisation de concours (éducation ou
divertissement); organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles;
services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
informatique); services de jeux d'argent; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne;
micro-édition.
42
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs,
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels,
services juridiques; recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers); études de projets techniques;
architecture; décoration intérieure; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels; programmation pour ordinateur;
consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique); conversion de documents d'un support physique
vers un support électronique; contrôle technique de
véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts
graphiques; stylisme (esthétique industrielle); recherches
judiciaires; conseils en propriété industrielle;
authentification d'oeuvres d'art; recherches scientifiques à
but médical.
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