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Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie;
produits de l'imprimerie, journaux, magazines et
périodiques, revues professionnelles, livres; articles pour
reliure; photographies; fiches en papier ou en carton
illustrées; papeterie, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets;
plumes d'écritures, stylos et crayons; encres pour
l'écriture; nécessaires pour écrire (écritoires);
fournitures et instruments pour l'écriture; papier pour
peinture et calligraphie chinoise; autocollants et
décalcomanies (articles de papeterie); clichés; calendriers;
écussons (cachets en papier); marques pour livres;
serre-livres; photogravures; cartes à gratter sécurisées en
papier ou en carton; cartes postales; représentations et
reproductions graphiques
38
Télécommunications; communications par terminaux
d'ordinateurs; communications et transmission
d'informations, de données, de sons, d'images et de textes
par tous moyens téléinformatiques et plus généralement
quelqu'en soit le moyen connu ou non; communications par
réseaux de fibres optiques; transmission et diffusion de
programmes multimédias (mise en forme informatique de texte
et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non); services de messagerie
électronique; transmission d'informations par voie
télématique; transmission de messages; communication
radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite;
transmission d'images et de messages assistée par
ordinateur; transmission d'informations contenues dans une
banque de données; transmission de données, sons, images et
textes par et sur l'internet; services de transmission
d'informations d'une base de données
41
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de
divertissement ou de récréation sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, (notamment service
télématique), messagerie électronique, jeux téléphoniques,
édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques et plus généralement de toutes
publications autres que textes publicitaires, y compris
publications électroniques et numériques; édition de
cédérom; organisation et conduite de stages et de cours, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums; production, postproduction et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et de
télévision; organisation de concours, de loteries et de jeux
en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'internet;
production, montage, location et édition de films, de films
sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif
ou non), de disques et de compilations musicales sur tout
support, y compris les supports numériques, cédéroms;
services de réservation de places pour les spectacles;
planification de réception (divertissement); production,
organisation et représentation de spectacles;
divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'internet,
prêt de livres; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs; reportages
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