09
Supports de sons, d'images et de données de toutes sortes,
en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques
compacts, disques acoustiques, bandes audionumériques (DAT),
bandes vidéo, disquettes souples, CD-ROM, tous les produits
précités sous forme préenregistrée et non préenregistrée;
appareils pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son, des images et des données de toutes
sortes; machines à calculer, appareils pour le traitement de
l'information et ordinateurs
16
Produits de l'imprimerie, en particulier périodiques,
journaux, livres, catalogues et prospectus; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils)
35
Sondages d'opinion; recherche publicitaire; distribution de
marchandises (en particulier tracts, prospectus, imprimés et
échantillons) à des fins publicitaires; services de
publicité; publicité, en particulier publicité radiophonique
et télévisée, publicité par films cinématographiques, dans
la presse écrite, par vidéotexte et par télétexte;
commercialisation de publicité, à savoir publicité,
relations publiques et marketing au but de la
commercialisation, en particulier dans les médias précités
et par les médias précités; location de films publicitaires;
acceptation de commandes (téléphoniques) pour des offres de
téléachat; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; mise en mémoire et repérage
électronique de données et de documents; exploitation d'une
banque de données; publication et édition de prospectus
38
Télécommunications; en particulier services d'information et
de communication assistés par ordinateur pour utilisateurs
publics et privés; transmission électronique de sons,
d'images, de documents et de données par câbles, par
satellites, par ordinateurs, par postes terminaux
d'ordinateurs, par réseaux d'ordinateurs, par lignes
téléphoniques et par lignes RNIS et par tout autre moyen de
transmission; télécommunication de données et de sons,
services de courrier électronique; transmission de
fac-similés; offre et communication d'informations
enregistrées sur une banque de données, en particulier par
systèmes (informatiques) interactifs; collecte et
distribution de nouvelles et d'informations générales;
diffusion de programmes ou d'émissions cinématographiques,
télévisés, radiophoniques, de vidéographie interactive
(BTX), de vidéotexte et de télétexte; transmission et
retransmission de programmes radiophoniques ou télévisés,
également par fil, par câble, par satellite, par vidéotexte,
par Internet et autres installations techniques similaires;
fourniture d'accès à des services d'informations disponibles
sur Internet, sur d'autres réseaux informatiques et à partir
de services en ligne (on line); services de conseils dans le
domaine de la télécommunication pour des clients
41
Divertissement, en particulier divertissement radiophonique
et télévisé; production de programmes ou d'émissions
cinématographiques, télévisés, radiophoniques, de
vidéographie interactive (BTX), de vidéotexte, de télétexte;
publication et édition de produits de l'imprimerie, en
particulier de périodiques, de journaux, de livres, de
catalogues; éducation; formation; activités sportives et
culturelles; location de films cinématographiques
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Installation d'une banque de données (comprise dans cette
classe); conception et développement de logiciels; mise à
disposition et opération d'un portail d'Internet donnant
accès à des informations, en particulier permettant aux
utilisateurs de se documenter sur des produits de maisons
d'édition (services informatiques); élaboration de pages de
réseau (homepages) pour des tiers; mise en place de pages
web sur Internet pour des tiers (Web-Hosting)
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