03
Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
09
Appareils et instruments scientifiques, photographiques,
cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils
pour le traitement de l'information et les ordinateurs
16
Papier, carton; jaquettes de disques, de vidéodisques et de
vidéocassettes; blocs de papier, enseignes en papier ou en
carton, papiers, sacs, sachets, pochettes pour l'emballage
en papier, papier à lettres, cartes postales, enveloppes,
timbres-poste, cartes de visite, calendriers, étiquettes
(non en tissu), fanions (en papier), affiches, dessins,
tableaux (peintures) encadrés ou non, tracts, prospectus,
publications, revues, journaux et périodiques, livres,
pinceaux, produits de l'imprimerie; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); articles
pour reliures, articles de papeterie, trousses d'écoliers,
adhésifs (matières collantes pour la papeterie), sacs,
sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques,
photographies, clichés, matériel d'enseignement ou
d'instruction (à l'exception des appareils); matériel pour
les artistes
18
Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs à dos; malles
et valises; trousses de voyage; parapluies, parasols
25
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques), chapellerie
28
Jeux, jouets; cartes à jouer; articles de gymnastique et de
sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des
tapis, décorations pour arbres de Noël
35
Distribution de prospectus, d'échantillons; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; reproduction de
documents; gestion de fichiers informatiques, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;
abonnements à des oeuvres musicales, des oeuvres
audiovisuelles, des livres, des journaux et des revues
38
Agences de presse et d'informations; communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que
vidéocommunications, transmission de messages, de
télégrammes, diffusion d'informations de programmes
radiophoniques ou de télévision par tous moyens, services de
transmission d'informations par téléscripteur et par voie
télématique; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données pour la télécommunication
41
Education, institutions d'enseignement, édition et prêt
d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, de
journaux et de revues; publication de livres,
divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques
ou par télévision, montage de programmes radiophoniques et
de télévision, production et projection de films, agence
pour artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques ou vidéographiques et d'accessoires de
décors de spectacles, organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour les spectacles, services de reporteurs, filmage
sur bandes vidéo
42
Services télé-informatiques
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