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Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images; logiciels, périphériques
d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques
compacts, vidéodisques, disques optiques, disques optiques
numériques; disques numériques polyvalents; cartes
électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques
et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels; programmes (logiciels) et jeux
interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels,
supports numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d'images,
fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage
interactif ou non, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d'images sur tous supports d'enregistrement; jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
ordinateurs; logiciels télématiques, disquettes, disques
compacts numériques; jeux sur disques optiques numériques;
jeux sur disques compacts
16
Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications;
magazines; revues périodiques, peintures (tableaux) et
gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons
(cachets en papier); enseignes en papier ou en carton,
étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches;
cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images;
bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme
de jeux (livres), produits de l'imprimerie; caractères
d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils)
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; badges ornementaux,
agrafes pour chapeaux, insignes non en métaux précieux;
fleurs artificielles
28
Jeux, jouets; cartes à jouer; articles de gymnastique et de
sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis);
jeux automatiques et électroniques autres que ceux à
pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision
35
Service de publicité et informations d'affaires; mise à jour
de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil
pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation
ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
services de conseils et d'informations commerciales;
promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes,
et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion
des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise
en forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d'enregistrement, de transcription, de
transmission et de systématisation de communications écrites
et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias, à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques); reproduction de documents; location
de tout matériel publicitaire et de présentation
commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et
conseils en affaires commerciales concernant des services
télématiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
et de publicité; abonnement à un service téléphonique ou
informatique (Internet); gérance administrative de lieux
d'exposition; services d'abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques; abonnement à
un service télématique; abonnement à une chaîne de
télévision; constitution et exploitation de banques de
données et de bases de données juridiques
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Services de télécommunications; transmission d'informations
par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices; services de messagerie sécurisée; services
d'agences de presse et d'informations (nouvelles); services
de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques,
par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone
et vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et
de messages; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique; services de transfert d'appels téléphoniques
ou de télécommunications; transmission par satellite;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement
de programmes multimédias, à usage interactif ou non;
émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement
programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou
non; services de télex, transmission d'informations par
télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs;
services de transmission d'informations par voie télématique
en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d'images; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général;
services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatiques et de télématiques, à
savoir téléphones, appareils de télécommunications,
télécopieurs, appareils pour la transmission de messages,
modems; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes
(autres qu'à buts publicitaires) y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et
notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur
disques compacts et disques compacts audionumériques, sur
supports magnétiques; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, à
usage interactif ou non; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements);
réalisation et production de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non;
organisation de spectacles; services de production
artistique et location de films et cassettes y compris de
cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte); services de ludothèques à savoir services
d'animations ludiques (divertissements); montage de bande
vidéo, reportages photographiques; rédaction de scénarios;
services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo
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Hébergement de sites (Internet); services rendus par un
franchiseur, à savoir concession de licences, gérance de
droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de
données et de bases de données juridiques; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias, programmation de
matériels multimédias; services de location d'appareils et
d'instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques
de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques
d'imprimantes; conception (élaboration) de sites sur des
réseaux informatiques mondiaux
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