09
Supports magnétiques ou optiques de données enregistrés
cédéroms; disques compacts (audio-vidéo); appareils
d'enseignement audiovisuels; appareils pour le traitement de
l'information, pour l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son ou des images; logiciels (programmes
enregistrés)
16
Imprimés, journaux, livres, manuels, publications, produits
de l'imprimerie, papeterie, photographies; journaux de
bandes dessinées, atlas, signets; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); articles pour
reliures
38
Télécommunications, communications radiophoniques,
télématiques ou téléphoniques; communications par terminaux
d'ordinateurs; transmission de message et d'images assistée
par ordinateur; location d'accès à un centre serveur de
bases de données (à des tiers); messagerie électronique;
agences d'informations (nouvelles); diffusion de programmes
radiophoniques ou de télévision
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition et publication de livres, de revues de
textes (autres que publicitaires) et d'images; prêt de
livres; production de spectacles, de films; location de
films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de
projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre;
organisation de concours en matières d'éducation, de culture
et de divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs
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