01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres,
compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois, matières tinctoriales,
mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles, y
compris les essences pour moteurs et matières éclairantes,
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles,
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques, constructions transportables métalliques, leurs
pièces et accessoires non compris dans d'autres classes;
pièces de construction métalliques destinées à la
construction, pièces préfabriquées en majorité en métal
destinées à la construction; ferrures, matériaux métalliques
pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non
électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux
métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris
dans d'autres classes, minerais
07
Machines et machines-outils, moteurs, à l'exception de ceux
pour véhicules terrestres, accouplements et organes de
transmission, à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres, machines et appareils agricoles, couveuses pour
les oeufs; pièces et accessoires de tous les produits
précités non compris dans d'autres classes
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement ainsi
que leurs parties et accessoires non compris dans d'autres
classes; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes
blanches, rasoirs ainsi que leurs parties et accessoires non
compris dans d'autres classes
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage
(secours) et d'enseignement, appareils pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et de l'image, supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, distributeurs automatiques pour la
vente et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils de traitement
de données et ordinateurs, extincteurs, parties, pièces et
accessoires des produits précités non compris dans d'autres
classes; vêtements de protection, lunettes de protection
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et
installations sanitaires, pièces et accessoires des produits
précités non compris dans d'autres classes
12
Véhicules, appareils de locomotion sur terre, dans l'air ou
sur l'eau, pièces et accessoires des produits précités (non
compris dans d'autres classes), tels que housses de
véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité
pour automobiles), attelages de remorques pour véhicules,
bandages pour automobiles, couchettes pour véhicules,
housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes,
dispositifs antiéblouissants pour véhicules, dispositifs
pour dégager les bateaux, crochets de bateaux (gaffes),
segments de freins pour véhicules, garnitures de freins pour
véhicules, freins de bicyclettes, freins de véhicules,
sabots de freins pour véhicules, châssis de véhicules,
antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de
véhicules, matériel roulant de funiculaires, cabines pour
installations de transport par câbles, béquilles de
bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes,
engrenages de cycles, jantes de bicyclettes, sonnettes de
cycles, chaînes de cycles, paniers spéciaux pour cycles,
guidons de cycles, moyeux de cycles, filets pour
bicyclettes, pédales de cycles, pompes de bicyclettes, roues
de cycles, cadres de cycles, bandages pour bicyclettes,
boyaux pour cycles, chambres à air pour bicyclettes, rayons
de bicyclettes, segments de freins pour véhicules,
porte-bagages pour véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, garnitures
intérieures de véhicules (capitonnage), capots de moteurs
pour véhicules, chenilles pour véhicules, avertisseurs de
marche arrière pour véhicules, volants pour véhicules,
amortisseurs de suspension pour véhicules, pare-chocs de
véhicules, barres de torsion pour véhicules, ressorts de
suspension pour véhicules, vitres de véhicules,
carrosseries, roues de véhicules, jantes de roues de
véhicules, pneumatiques pour véhicules, antidérapants pour
bandages de véhicules, valves de bandages pour véhicules,
sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules,
housses pour sièges de véhicules, portes de véhicules,
trousses pour la réparation de chambres à air, roues libres
pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules
terrestres (autres que pour moteurs), filets porte-bagages
pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules à deux
roues, porte-bagages pour véhicules, chaînes antidérapantes,
bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants,
taquets (marine), garde-boue, accouplements pour véhicules
terrestres, manivelles de cycles, hayons élévateurs (parties
de véhicules terrestres), bennes de camions, bandes de
roulement pour le rechapage de pneus, enveloppes
(pneumatiques), pompes à air (accessoires de véhicules),
frettes de moyeux, pagaies, essieux, enjoliveurs,
rétroviseurs, rames de bateaux, selles pour bicyclettes ou
motocyclettes, essuie-glace, garde-boue, harnais de sécurité
pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules, sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), porte-skis pour automobiles, stores
(pare-soleil) pour automobiles, tendeurs de rayons de roues,
clous pour pneus, béquilles de cycles, gouvernails, ressorts
amortisseurs pour véhicules, bouchons pour réservoirs à
essence de véhicules, trains de voitures, arbres de
transmission pour véhicules terrestres, pare-brise
13
Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux
d'artifice, pièces et accessoires des produits précités non
compris dans d'autres classes
14
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits en ces
matières non compris dans d'autres classes, bijouterie,
joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres
instruments chronométriques, leurs parties et accessoires
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau,
à l'exception des meubles, leurs parties et accessoires,
matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des
appareils; matières plastiques pour l'emballage non
comprises dans d'autres classes, cartes à jouer, caractères
d'imprimerie, clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières synthétiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir ainsi que produits en ces
matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux,
fourrures synthétiques, couvertures, sacs, malles et
valises, parapluies, parasols et cannes, fouets,
harnachements pour chevaux, sellerie, pièces et accessoires
des produits précités non compris dans d'autres classes
19
Matériaux de construction non métalliques, pièces de
construction, pièces préfabriquées et produits semi-finis
non métalliques destinés à la construction; tuyaux rigides
non métalliques (construction); verre de construction,
asphalte, poix et bitume, constructions transportables non
métalliques, leurs pièces et accessoires non métalliques et
non compris dans d'autres classes; monuments non
métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en
métaux précieux, ni en plaqué, peignes et éponges, brosses,
à l'exception des pinceaux, matériel de brosserie, matériel
de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, à
l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine
et faïence non comprises dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes), matières textiles fibreuses
brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes, couvertures de lit et de table
25
Vêtements, vêtements de dessus pour hommes, femmes et
enfants, vêtements de dessous pour hommes, femmes et
enfants, chaussures, chapellerie, gants, moufles, châles
26
Mercerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets et oeillets, fermetures éclair, aiguilles et
épingles, fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols, tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique, leurs
parties et accessoires non compris dans d'autres classes;
décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de
viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures,
oeufs, lait et produits laitiers; boissons à base de lait,
huiles et graisses comestibles; noix, noisettes et amandes
traitées, conserves de viande, de poisson, de légumes et de
fruits; aliments tout préparés ou semi-finis à base d'un des
produits précités au moins
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales, céréales
pour le petit déjeuner, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, aliments tout
préparés ou semi-finis à base d'un des produits précités au
moins, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde,
vinaigre, sauces, y compris sauces à salade, épices, glace à
rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes, bois non travaillé, animaux
vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et
fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, litière
pour les animaux
32
Bières, boissons désalcoolisées, eaux minérales et gazeuses
et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et
jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons
33
Boissons alcooliques, à l'exception des bières
35
Publicité, exploitation d'agences publicitaires,
distribution de prospectus et d'échantillons de produits,
conseils en organisation et direction des affaires, aide
lors de l'exploitation ou de la direction d'une entreprise
commerciale et lors de la gestion des affaires ou des
fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou
commerciale, conseils et sélection en matière de personnel,
enregistrement, transcription, composition, compilation et
systématisation de messages écrits et enregistrés,
exploitation et recueil de données mathématiques et/ou
statistiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; recueil de données, élaboration de
statistiques, compilation de documentations; prêt de
machines et d'appareils de bureau; agence pour affaires
commerciales d'importation et d'exportation
36
Assurances, affaires financières, services rendus par des
instituts bancaires, des bureaux de change, des chambres de
compensation, des coopératives financières, des sociétés
financières, des bureaux de prêt d'argent, des sociétés
d'investissements, des sociétés holdings, des courtiers en
matière de titres de valeurs, des courtiers en matière de
biens, des administrateurs fiduciaires en matière
financière; délivrance de chèques de voyage et de lettres de
crédit; administration de biens fonciers; location,
évaluation et agence de biens immobiliers et d'immeubles;
services rendus par des courtiers en assurances et par des
agences d'assurances; évaluation, estimation, recherches et
expertises dans le domaine financier
37
Construction et réparation, construction de bâtiments et
construction du génie civil, notamment de routes, de ponts
et de réseaux de canalisation ainsi que d'installations de
clarification, maintenance, réparation et entretien de
machines et d'appareils; prêt de machines et d'appareils
pour le chantier ainsi que de machines et d'appareils pour
la maintenance, l'installation et la réparation de
bâtiments, de machines à nettoyer, de tondeuses à gazon
(machines); services de désinfestation
38
Télécommunication; transmission de messages écrits et
enregistrés
39
Transport et entreposage, décharge de déchets, collecte et
entreposage de produits de récupération et de déchets;
services rendus par des agences de voyage, location de
véhicules
40
Traitement de matériaux, recyclage
41
Services rendus par des studios de remise en forme,
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
42
Services rendus en procurant le logis et le couvert,
services rendus par des restaurants, des hôtels, des
cantines, des pensions, des camps touristiques, des
fermes-pensions, des sanatoriums, des maisons de repos et de
convalescence, services consistant à procurer des aliments
et des boissons tout préparés pour la consommation
immédiate, services rendus par des instituts de beauté, des
salons de coiffure, des piscines, des établissements
funéraires, des crématoriums; réservation d'hôtels, services
d'ingénieurs, services de bureaux établissant des plans,
services d'aménagement du paysage, évaluation, estimation,
recherches et expertises techniques, services rendus par des
laboratoires, essai de matériaux, examen des sols, conseils
et assistance en matière de médecine, notamment de médecine
vétérinaire, élevage d'animaux, services de destruction des
mauvaises herbes, de destruction et d'extermination des
animaux nuisibles; conseils dans le domaine des droits de
protection industrielle ainsi que de leur administration,
prêt d'appareils et de machines agricoles, prêt de machines
agricoles
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