03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, shampooings et lotions pour les
cheveux; dentifrices
09
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage
médical, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures
de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de
soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils de radio; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs
14
Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets
(bijouterie), breloques, broches (bijouterie), colliers
(bijouterie); horlogerie et instruments chronométriques,
réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de
montres, chaînes, chaînes de montres; coffrets à bijoux en
métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux,
porte-clés de fantaisie, épingles de cravates, boutons de
manchettes, médaillons (bijouterie), vaisselles en métaux
précieux
16
Papier, carton, sacs et emballages en papier ou en carton ou
en plastique; produits de l'imprimerie; affiches, albums,
almanachs, agendas, catalogues, livres, articles pour
reliures; photographies; papeterie, boîtes en carton ou en
papier, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, cartes,
catalogues, patrons pour la confection de vêtements,
coupe-papier, crayons, stylos, enveloppes (papeterie),
papier à lettre, cartes postales; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer, caractères d'imprimerie; clichés; mouchoirs en
papier, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de
table en papier
18
Cuir et imitations du cuir; sacs à savoir sacs à main, sacs
à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, attaché-cases, sacs
de plage; peaux d'animaux; malles et valises; trousses de
voyage (maroquinerie), porte-monnaie; parapluies, parasols
et cannes; fouets et sellerie
24
Tissus; couvertures de lit et de table, plaids, tissus
d'ameublement, linge de bain (à l'exception de
l'habillement), serviettes de toilette (en matières
textiles), gants de toilette, linge de table en matières
textiles, nappes (non en papier), serviettes de table en
matières textiles, draps, linge de maison, housses pour
coussins, housses d'oreillers, housses de couettes,
mouchoirs de poche (en matières textiles), revêtement de
meubles en matières textiles
25
Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les
vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de
plongée), cravates, chemises, écharpes, foulards,
chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes et coiffures,
gants (habillement), fourrures (habillement), vestes,
manteaux, pantalons, robes, jupes, pull-overs et vêtements
en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain,
sous-vêtements de toute sorte (y compris les bas et les
collants), tabliers (vêtements), chaussures (à l'exception
des chaussures orthopédiques), pantoufles
34
Articles pour fumeurs, allumettes, porte-allumettes (non en
métaux précieux), boîtes à cigares (non en métaux précieux),
boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), cendriers pour
fumeurs (non en métaux précieux), briquets
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
crédit-bail, établissement de baux; affaires immobilières;
caisse de prévoyance; émission de chèques de voyage et de
lettres de crédit; services de cartes de crédit, services de
cartes de débit, services de cartes de fidélité, opérations
de change, agences en douanes, émission de cartes de crédit,
émission de bons de valeur, informations en matière
d'assurances, vérifications de chèque
38
Télécommunications, communications radiophoniques,
télégraphiques, télématiques et téléphoniques; transmission
de messages et d'images assistée par ordinateurs,
transmission de télécopies, location d'appareils pour la
transmission des messages, messageries électroniques,
informations en matière de télécommunications; services de
télex, de vidéographie et de transmission d'informations par
télescripteur; services de télétraitement, de
téléinformatique et de transmission d'informations par voie
télématique; services de transmission de données en ligne et
en mode autonome; transmission et diffusion d'images, de
messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications; agences de presse et
d'informations
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