03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs
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Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
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Métaux précieux et leurs alliages; boîtes à cigares (en
métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux);
boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour
fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux
précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare
en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux;
porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux
précieux, porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac
(en métaux précieux); tabatières en métaux précieux;
aiguilliers en métaux précieux; boîtes en métaux précieux;
boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en
métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux;
écrins en métaux précieux; étuis à aiguilles en métaux
précieux; porte-monnaie en métaux précieux; porte-serviettes
en métaux précieux; poudriers en métaux précieux; aiguilles
en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux
précieux; insignes en métaux précieux; monnaies; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
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Papier, carton; essuie-mains en papier; mouchoirs de poche
en papier; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de
toilette en papier; dessous de carafe en papier; dessous de
chopes à bières; linge de table en papier; napperons en
papier; nappes en papier; ronds de table en papier; sacs à
ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en
papier; tapis de table en papier; billets (tickets);
drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons
(cachets en papier); enseignes en papier ou en carton;
étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de
contrôle; timbres-poste; boîtes en papier; cartonnages;
coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages
pour bouteilles en papier;enveloppes pour bouteilles en
papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier;
tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales,
cartes de souhaits; chromographies; chromolithographies;
décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en
papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés;
objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures;
pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux
(peintures) encadrés ou non; matériels d'enseignement sous
forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils
enregistreurs; patrons pour la confection de vêtements;
patrons pour la couture; plans; stencils; tables
arithmétiques; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en
matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs,
sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
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Cuir et imitations du cuir; bourses; bourses en mailles non
en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie);
fourreaux de parapluie; mallettes pour documents;
porte-cartes (portefeuilles); porte-documents;
portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux;
porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie);
cartables et serviettes d'écoliers; sachets et sacs
(enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir);
sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à
provisions; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de
campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage); boîtes en cuir ou en
carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits "vanity cases"; cordons en
cuir; lanières de cuir; mentonnières (bandes en cuir);
sangles de cuir; peaux d'animaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
24
Tissus et linge de maison; dessous de carafe (linge de
table); linge de table (en matières textiles); nappes (non
en papier); napperons individuels en matière textile; ronds
de table (non en papier); serviettes de table (en matières
textiles); draps; linge de lit; literie (linge); housses
d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers;
essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge
de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche
(en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières
textiles; serviettes de toilette (en matières textiles);
chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à
fromage; embrasses en matières textiles; housses de
protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en
matières textiles; stores en matières textiles; tentures
murales en matières textiles; vitrages (rideaux); bannières;
calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier);
pavillons (drapeaux); canevas pour la tapisserie ou la
broderie; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; saris;
couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des chaussures, vêtements et tapis; décorations
pour arbres de Noël
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour le
compte de tiers; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux
de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisses de prévoyance; loteries;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;
expertise immobilière; gérance d'immeubles
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; exploitation de
transbordeurs; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits;
location de réfrigérateurs; locations de garages;
réservation de places pour le voyage (transports)
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Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films;
agences pour artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour les spectacles
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Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de
repos et de convalescence; pouponnières; agences
matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissements de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie
(non pour la construction); prospection; essais de
matériaux; laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données; services de reporteurs;
filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions
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