04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; éléments
métalliques pour la construction; récipients d'emballage
métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques;
minerais
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; appareils pour l'analyse (non à usage
médical); allume-cigares pour automobiles; dispositifs
électriques pour l'attraction et la destruction des insectes
et parasites; aspirateurs de poussière, dépoussiéreurs
électriques; avertisseurs électriques; appareils
électrothermiques à onduler les cheveux; cireuses à parquet
électriques; appareils à souder; détecteurs électriques;
fers à repasser électriques; appareils et machines à
photocopier, appareils pour le traitement de texte;
appareils et machines à polir à usage domestique,
dispositifs électriques pour l'ouverture des portes;
shampooineuses pour tapis et moquettes, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs, extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
16
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés; produits en
matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets,
films et feuilles
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques;
garnitures d'étanchéité ou d'isolation
18
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie,
articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à
l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à
main, de voyage, d'écoliers; articles de bourellerie
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du
linge); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques; récipients pour l'emballage en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
vaisselle non en métaux précieux, en papier, en carton, en
matières plastiques et en aluminium
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filets de
camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes; sacs et sachets pour
l'emballage en matières textiles; fibres textiles et fibres
en matières plastiques à usage textile
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table;
tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la
lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception
du linge de table en papier)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations
pour arbres de Noël
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