06
Produits en cuivre, étain ou zinc, leurs alliages ou en
plaqué, à savoir objets d'art, objets d'ornement
14
Produits en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à
savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement,
joaillerie; bijouterie, y compris bijouterie de fantaisie,
boutons de manchettes, épingles de cravate et broches,
breloques à clef; pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques
16
Produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de
toilette, de table, papier-filtre, mouchoirs de poche,
ornements en papier, papier à lettres, papier hygiénique,
langes en papier, récipients d'emballage, sacs d'emballage,
papier pour envelopper; produits de l'imprimerie, à savoir
journaux, périodiques, magazines, brochures, dépliants,
prospectus, programmes, dossiers de presse, livres,
affiches, placards, banderoles, télécartes ne comportant pas
d'informations électroniques, billets d'entrée et de
participation et d'invitation, cartes postales, pièces
d'identité; papeterie, y compris ustensiles à écrire et à
dessiner; articles de bureau, à savoir timbres, tampons
encreurs, encre à tampons, ouvre-lettres, coupe-papier,
corbeilles à courrier, dossiers, sous-main, récipients et
boîtes pour articles de bureau, porte-fiches et boîtes à
fiches, perforateurs de bureau, brocheuses, pince-notes,
agrafes de bureau, étiquettes, aussi adhésives; matériel
d'instruction et d'enseignement (excepté appareils) sous
forme de produits de l'imprimerie, jeux, globes, tableaux
noirs et instruments de dessin pour tableaux noirs; matières
plastiques pour l'emballage, à savoir enveloppes, sachets,
sacs, feuilles, ces dernières aussi adhésives et pour
ornement; cartes à jouer, jeux de cartes
18
Produits en cuir ou en imitations de cuir, à savoir sacs et
autres étuis non adaptés aux objets qu'ils sont destinés à
contenir, y compris sacs à main, serviettes pour documents,
sacs à provisions, valises, sacs de sport compris dans cette
classe, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs à dos, ainsi
que petits articles de maroquinerie, y compris bourses,
portefeuilles, étuis à clefs, trousses de voyage, malles et
valises
21
Services de table (excepté couverts), surtouts de table,
assiettes en carton, gobelets en carton, paniers à papier
25
Vêtements, y compris vêtements de sport et de loisirs;
chaussures et bottes, y compris chaussures et bottes de
sport et de loisirs; bas, collants, chaussettes; cravates,
gants; chapellerie, y compris serre-têtes et bandeaux
(habillement)
38
Organisation, diffusion et transmission de programmes
radiophoniques et de télévision par réseaux avec ou sans
fil
41
Productions de films, de sons, d'images; production de
programmes de télévision; publication et édition de produits
de l'imprimerie; organisation de manifestations de concert,
théâtre et divertissement; organisation de compétitions
sportives; exploitation de discothèques
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