01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) pour l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Assouplisseurs; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; eaux de Javel; cires à parquets;
cirages; décapants; papier émeri; savons; produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux; dentifrices; dépilatoires; shampooings;
produits de maquillage; produits de rasage; produits de
toilette
04
Produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
matières éclairantes; bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances, boissons et aliments diététiques à usage
médical, aliments et farines lactées pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides;
produits antiparasitaires; coton antiseptique, coton
hydrophile; bandes et serviettes hygiéniques, désodorisants
autres qu'à usage personnel
06
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction
métalliques, constructions transportables métalliques,
matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils
métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie
métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, récipients
d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs
métalliques, minerais
07
Machines-outils, outils tenus à la main actionnés
mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs à
explosion; accouplements et courroies de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments
agricoles, couveuses pour les oeufs; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments; machines
de cuisine électriques; appareils de lavage; installations
de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la
vaisselle; machines pour l'empaquetage, pour le travail du
bois, du cuir ou des matières plastiques
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches,
rasoirs, lames de rasoirs; ciseaux, cisailles; limes à
ongles; trousses de manucure; outils et instruments à main
pour le jardinage; outils mécaniques pour hacher et découper
les aliments
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, magnétiques et optiques;
caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils
et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques,
appareils de télévision, distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement de l'information, ordinateurs, logiciels;
extincteurs; alarmes contre le vol, batteries d'allumage;
diapositives, appareils de projection et écrans, machines à
dicter, flashes, jeux vidéo, jumelles, lunettes, étuis à
lunettes, cartes magnétiques, cireuses à parquet
électriques, fers à repasser électriques, aspirateurs;
appareils électriques de nettoyage à usage domestique
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, inhalateurs, articles orthopédiques,
matériel de sutures, bandes élastiques, bas pour les
varices, ceintures médicales, préservatifs, biberons,
tétines, thermomètres à usage médical; alèses
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, hottes d'aération, dispositifs pour le
refroidissement de l'air, installations de climatisation,
armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques,
chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues,
cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs;
allume-gaz, grille-pain, appareils à glace, lampes
électriques, installations de sauna, cafetières électriques,
appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, phares
et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie,
pare-chocs, stores pare-soleil pour automobiles, pare-brise,
freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace,
rétroviseurs; bicyclettes, chambres à air pour pneumatiques,
pneus, bateaux, canots, caravanes, ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules, voitures d'enfant, housses de véhicules,
housses pour sièges de véhicules, porte-bagages,
porte-vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols
pour véhicules, chariots élévateurs; brouettes
13
Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux
d'artifice, pistolets à air, carabines, armes de protection
à base de gaz lacrymogène, bandoulières pour armes,
cartouchières
14
Métaux précieux et leurs alliages; articles de bijouterie;
joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques,
boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés
fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans
solaires, vaisselle en métaux précieux
15
Instruments de musique
16
Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier, produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets
et feuilles d'emballages en matières plastiques; cartes à
jouer, caractères d'imprimerie, fournitures scolaires,
agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à
effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs,
brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches,
cartes géographiques, journaux, machines à écrire, bobines
pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de
ruban adhésif, serviettes à démaquiller en papier,
couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en
papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures
(en papier ou en matières plastiques); sachets pour la
cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton,
papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains,
mouchoirs en papier, cartes postales
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; garnitures
d'étanchéité ou d'isolation, produits en matières plastiques
mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler,
tuyaux flexibles non-métalliques, tuyaux d'arrosage, bagues
d'étanchéité, fibres de verre pour l'isolation, matières
pour l'insonorisation, gants isolants, vernis, papiers,
tissus et peintures isolants, mastics pour joints; sacs,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc
18
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions,
trousses et coffres de voyage, colliers et habits pour
animaux, muselières; selles, cannes-sièges, cartables,
portefeuilles, gibecières, étuis pour clés, sacoches pour
porter les enfants
19
Matériaux de construction non métalliques, ciment, béton,
bois d'oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué;
enduits, lames de parquets, plâtre, asphalte, poix, bitume,
briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la
construction, carrelages non métalliques, cheminées non
métalliques, échafaudages non métalliques, stores
d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles,
piscines, constructions transportables non métalliques,
colonnes d'affichage non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou
d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients
d'emballage en matières plastiques; niches et couchettes
pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage, enseignes en
bois ou en matières plastiques, distributeurs fixes de
serviettes non-métalliques, parcs pour bébés, berceaux, sacs
de couchage pour le camping, coussins, oreillers, matelas;
pinces à linge, cintres et housses à vêtements; tringles et
crochets de rideaux; échelles en bois ou en matières
plastiques; décorations en matières plastiques pour
aliments, stores d'intérieur à lamelles
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses
(à l'exception des pinceaux); balais; matériaux pour la
brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les
aliments et les boissons, gourdes, glacières portatives non
électriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique
(vaisselle), bacs de propreté pour animaux, peignes pour
animaux, instruments d'arrosage, gants de ménage, peaux
chamoisées pour le nettoyage, tire-bouchons,
ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des
serviettes en papier, distributeurs de savon, étendoirs à
linge, poubelles, pièges à insectes, blaireaux à barbe,
brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques,
nécessaires de toilettes
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni
de voitures d'enfants), voiles (grééments), sacs et sachets
pour l'emballage en matière textile; sacs pour le transport
et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques), matières textiles fibreuses brutes, filets de
pêche, hamacs; fils à lier non métalliques
23
Fils à usage textile
24
Tissus, linge de lit et de table, tissus adhésifs collables
à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception
de l'habillement); tapis de billard, toiles cirées (nappes),
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps);
serviettes à démaquiller en matières textiles,
moustiquaires
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles,
épinglettes, agrafes pour vêtements, badges ornementaux,
bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux,
barrettes, cheveux postiches, colifichets, fermetures à
glissière, lacets de chaussure, boutons-pression
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles, tapis
pour automobiles, descentes de bain (tapis); tapis de
gymnastique, gazons artificiels
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des articles de natation) non compris dans
d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; objets de
cotillon; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche;
engins pour l'exercice corporel et appareils de culture
physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour
animaux domestiques, jeux automatiques autres que ceux à
prépaiement et que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes;
conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;
confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour
l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire;
graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines
pour l'alimentation humaine; consommés, potages; jus
végétaux pour la cuisine; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles; préparations pour faire des
bouillons, pommes chips
30
Café, thé, cacao, chocolat; préparations végétales
remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de
café, de cacao; infusions non médicinales; sucre,
édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz,
tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et
préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain,
pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie,
sucreries; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée
royale pour l'alimentation humaine non à usage médical;
anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation;
aromates autres que les huiles essentielles; préparations
aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire
lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments);
ketchup; mayonnaises; assaisonnements; algues (condiments);
épices; glace à rafraîchir, pâte d'amande
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni
transformés; graines (semences), fruits et légumes frais,
algues pour l'alimentation humaine; amandes; arachides
(fruits); betteraves; champignons frais; concombres; herbes
potagères fraîches; laitues; maïs; salades; crustacés
vivants; oeufs de poisson; semences, plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux, malt, appâts pour la
pêche (vivants); animaux vivants
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, jus de
tomates; jus végétaux; sirops et autres préparations pour
faire des boissons; pastilles et poudres pour boissons
gazeuses; essences pour la préparation des boissons;
préparations pour faire des liqueurs
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); apéritifs,
cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs),
eaux-de-vie, spiritueux, vins, whisky
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité, publication de textes publicitaires; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, services
d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la
direction des affaires, expertise en affaires,
renseignements d'affaires, agences d'import-export, agences
d'information commerciale, analyses du prix de revient,
bureaux de placement, décoration de vitrines, démonstration
de produits, étude de marchés, organisation d'expositions à
but commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers
informatiques, locations d'espaces publicitaires, recherches
de marchés, sondages d'opinion, relations publiques,
reproduction de documents
36
Assurances, affaires financières, bancaires et monétaires,
assurances contre les accidents, services de cartes de
crédit, opérations de change, émission de chèques de voyage,
collectes de bienfaisance; affaires immobilières, gérance de
biens immobiliers, gérance d'immeubles, organisation de
loteries
37
Construction et réparation, services d'installation,
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau,
de chauffage, d'appareils électriques, de machines, de
mobilier, blanchisserie, exploitation de carrières,
réparation de chaussures, construction d'usines
38
Télécommunications, agences d'informations, agences de
presse, communications par terminaux d'ordinateurs,
diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques et télévisées; messageries électroniques et
télématiques
39
Transport, emballage et entreposage de marchandise,
organisation de voyages, accompagnement de voyageurs,
transports aériens, agences de tourisme (à l'exception de la
réservation d'hôtels, de pensions), emmagasinage, emballage
et conditionnement de produits; distribution (livraison) de
produits; entreposage, location d'entrepôts, location
d'automobiles, transport de valeurs
40
Traitement de matériaux, traitement des déchets
(transformation); développement de pellicules
photographiques; recyclage d'ordures et de déchets; retouche
de vêtements; services de teinturerie; vulcanisation
(traitement de matériaux)
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues, prêts de livres,
dressage d'animaux, production de spectacles, de films;
agences pour artistes; location de films, de bandes vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs
42
Restauration (alimentation); services de bars, cafés et
restaurants, cafétérias, cantines, hébergement temporaire,
services de camps de vacances (hébergement), services de
réservation d'hôtel; soins médicaux, d'hygiène et de beauté,
massages; services d'opticiens; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique
et industrielle; photographie; programmation pour
ordinateurs, élaboration de logiciels; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données; agences de
surveillance nocturne; analyses chimiques, élevage
d'animaux, toilettage d'animaux; approvisionnement en
matière de restauration (traiteur), architecture, décoration
intérieure; enregistrements sur bandes vidéo; clubs de
rencontre, salons de beauté, salons de coiffure, location de
costumes, crèches d'enfants, exploitation de terrains de
camping, jardinage, locations de constructions; services de
dessinateurs pour emballages; imprimerie; incinération
d'ordures; contrôle de qualité
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