09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), photographiques, cinématographiques, optiques et
d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de
données; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes
informatiques; vidéo disques; disques optiques; disques
optiques compacts; disques compacts interactifs; programmes
d'ordinateur, logiciels et progiciels; logiciels de jeux;
logiciels interactifs; machines à calculer; équipement pour
le traitement de l'information; ordinateurs et ordinateurs
portables; périphériques d'ordinateur
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; imprimés,
journaux, périodiques, magazines, revues, livres; articles
pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël; appareils de jeux automatiques autres que
ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des
journaux; aide à la direction d'entreprises industrielles et
commerciales; conseils en organisation et direction des
affaires; consultation pour la direction des affaires;
estimation et expertises en affaires commerciales;
renseignements d'affaires et investigation pour affaires;
affichage; agences d'informations commerciales; agences de
publicité; diffusion d'annonces et de matériel
publicitaires; consultation pour les questions de personnel;
mise à jour de documentation publicitaire; reproduction de
documents; étude et recherche de marché; gestion de fichiers
informatiques; locations d'espaces publicitaires; sondage
d'opinion; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité; prévisions économiques; promotion des ventes;
courrier publicitaire; publicité radiophonique et télévisée;
relations publiques; information statistique; promotion
télématique avec offre de vente
38
Télécommunications; agences d'informations; agences de
presse; communications par terminaux d'ordinateurs;
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
et télématiques; expédition et transmission de dépêches;
diffusion de programmes de télévision et radiophoniques;
émissions radiophoniques et télévisées; messagerie
électronique; transmission de télécopies; télévision par
câble ou par satellite; communication et transmission de
données et notamment de programmes multimédia par le moyen
de réseaux informatiques ou optiques; service de
transmission d'informations contenues dans une base de
données
41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; production et location de films sur bande
vidéo; services de club (divertissement et éducation);
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums; production de
films; formation pratique; publication de livres et de
textes autres que textes publicitaires; location
d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de
bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de
télévision; organisations d'expositions à buts culturels ou
éducatifs; organisation de concours; prêt de livres;
production de films et de films sur bandes vidéo; production
et représentation de spectacles; services de studio
d'enregistrement; studios de cinéma; services
d'enseignement, d'éducation, de récréation et de
divertissement proposés sur tout support électronique et
informatique, consultables, transmis et interrogeables
quelqu'en soit le média et notamment électronique,
informatique, téléphonique, magnétique, disques compacts
optiques ou numériques, interactifs ou non
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Services d'accompagnement; gérance de droits d'auteurs;
enregistrement sur bande vidéo; bureaux de rédaction;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données; consultation professionnelle sans rapport avec la
conduite des affaires; services d'échanges de
correspondance; élaboration et conception de logiciels et,
notamment de logiciels de jeux; mise à jour de logiciel;
imprimerie et services d'impression; concession de licences
de propriété intellectuelle; location de constructions
transportables; clubs de rencontres; services de reporters;
reportages photographiques; services de traduction
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