03
Savons, parfumerie, produits de parfumerie, parfums solides
ou liquides
08
Outils et instruments à main actionnés manuellement,
couteaux, fourchettes, cuillers, ciseaux, grattoirs
(outils), grattoirs pour vitres (outils)
09
Loupes, lunettes et lunettes solaires (optique), machines à
calculer et calculettes, mètres et mètres à ruban, appareils
photographiques, appareils cinématographiques, avertisseurs
contre le vol
11
Mallettes isothermes, lampes de poche, lampes d'éclairage,
phares de véhicules, climatiseurs pour véhicules
12
Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures
automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés;
carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions,
directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques,
boîtes de vitesses, sièges, freins, châssis pour véhicules
automobiles terrestres, housses pour sièges de véhicules,
porte-bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de
véhicules
14
Pendules, pendulettes, montres, radios-réveils, porte-clefs
de fantaisie, épinglettes (bijouterie), breloques
16
Sacs, sachets, fiches, porte-mines, stylos, papiers
autocollants, cartes à jouer, blocs de papier en cubes,
serviettes à démaquiller en papier, serviettes
rafraîchissantes en papier, carnets, carnets répertoires,
blocs-notes, agrafeuses, coupe-papier, crayons, pinceaux,
almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons
d'emballage, sous-main, porte-agendas, porte-cartes
routières, porte-cartes de visite, porte-blocs de papier
18
Trousses de toilette, trousses de voyage, mallettes,
serviettes (maroquinerie), étuis pour clés, porte-documents,
porte-monnaie non en métaux précieux, porte-billets,
porte-papiers de voiture, portefeuilles, porte-cartes de
crédit, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à
main, parapluies, parasols, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits "vanity cases" en cuir ou en
imitations du cuir
20
Miroirs (glaces), coussins ou matelas à air à usage non
médical, repose-tête gonflables, boîtes en matières
plastiques, chaises, casiers, écrins non en métaux précieux,
patères pour vêtements (non métalliques)
21
Ouvre-bouteilles, peignes, brosses à dents, brosses,
plateaux à usage domestique non en métaux précieux,
glacières portatives non électriques, vaporisateurs à
parfum, vaisselle non en métaux précieux
24
Mouchoirs de poche en matières textiles, plaids, couvertures
de voyage, rideaux en matières textiles ou plastiques
25
Vêtements, sous-vêtements, survêtements, vêtements de
dessus, imperméables, anoraks, blousons, blouses,
pull-overs, ponchos, gilets, maillots, cravates, foulards,
chapeaux, casquettes, bobs, bottes, souliers, chaussures de
sport, pantoufles, ceintures (habillement), châles,
peignoirs
28
Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, planches
pour le surfing, raquettes, planches à voile, jeux de
société, cerfs-volants, jeux de construction, sacs de
cricket, étuis pour crosses de golf, appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision, skis
34
Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, étuis à
cigares ou à cigarettes (non en métaux précieux)
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