01
Produits chimiques destinés à l'industrie, à la
photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture (à l'exception de fongicides, herbicides et
produits pour la destruction des animaux nuisibles); résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état
brut; engrais pour les terres, compost, pots en tourbe,
terreau; compositions extinctrices; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés
à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie; poussière de
tourbe
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques, en particulier serviettes hygiéniques, tampons
et protège-slips; slips protecteurs pour buts hygiéniques
(slips périodiques et slips pour incontinents); substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes, en
particulier poignées pour meubles, poignées, loquets et
verrous pour portes et fenêtres, marteaux de portes; stores
métalliques et barrières roulantes métalliques, boîtes aux
lettres, plaques d'identification métalliques et panneaux et
numéros de maison métalliques, boîtes métalliques, cassettes
métalliques, échelles, crochets et manches à balai
métalliques, décrottoirs métalliques, patères (crochets),
statuettes et panneaux décoratifs métalliques, feuilles
d'aluminium; minerais
07
Machines non comprises dans d'autres classes et
machines-outils, y compris outils électroniques, tels que
perceuses, tournevis, scies, ponceuses et raboteuses;
lave-vaisselle, batteurs électriques, machines à laver,
appareils électromécaniques pour la cuisine notamment
machines à moudre, mélanger, hacher, râper et découper des
aliments, centrifugeuses et presse-agrumes et autres
appareils électromécaniques compris dans cette classe;
moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles; couveuses pour les oeufs; moulins à
café électriques
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs, outils pour le jardinage
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques non compris dans d'autres classes,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et
instruments électriques compris dans cette classe, en
particulier appareils et instruments pour la
télécommunication, ordinateurs, périphériques et terminaux
d'ordinateurs, appareils pour le traitement de texte,
appareils et instruments pour l'enregistrement, le
traitement et la reproduction de données et d'informations,
programmes d'ordinateur enregistrés sur disquettes, bandes
magnétiques et autres supports d'enregistrement magnétiques;
machines à calculer, machines de bureau; photocopieurs; fers
à repasser électriques, aspirateurs, cireuses; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son et/ou des images; disques acoustiques; appareils et
instruments d'alarme électriques et électroniques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses; extincteurs; pièces et
accessoires pour tous les produits précités non compris dans
d'autres classes
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; friteuses, filtres de cafetière, cafetières et
percolateurs électriques, bouilloires; couvertures
chauffantes non à usage médical
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, ainsi que leurs pièces et accessoires non compris dans
d'autres classes, tels que porte-bagages et stores pour
véhicules
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes), sacs en plastique pour les ordures; cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés; machines à écrire
électriques et électroniques; machines de bureau
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
coffrets de toilette (sans contenu)
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, y compris meubles de jardin, de bureau et de
camping, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écumes
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, en particulier matelas, matelas à ressorts,
oreillers, coussins, piédestaux, manches à balai et poignées
non métalliques; cadres pour tableaux; étagères et tablettes
de rangement pour le stockage, coffrets à bijoux (écrins),
escabeaux, statuettes, assiettes et plaques décoratives en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cintres,
patères et pinces à linge; fonds de chaises
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), en particulier moulins à
café et percolateurs à café non électriques, bouteilles
isothermiques, flacons pour parfums, distributeurs de papier
hygiénique, porte-brosses à dents électriques ou non,
séchoirs, planches à repasser, housses pour planches à
repasser, pots à fleurs, porte-menus, ronds de serviettes,
décapsuleurs, tire-bouchons, balais, moules pour la cuisine,
pour la glace et pour le pouding; peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut
et/ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes; plateaux à usage domestique; assiettes en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques; torchons et
chiffons de nettoyage
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes composés de fibres ou de fils de laine, de poils, de
soie, de coton, de chanvre, de jute ou de lin; produits
textiles non compris dans d'autres classes, en particulier
literie, couettes, housses de couette, couvertures de
voyage, de lit et de table, nappes, linge de table et
dessous-de-plat en matières textiles, draps, taies
d'oreillers et enveloppes de matelas; serviettes, serviettes
de toilette et de bain, chiffons (essuie-verres); sacs de
couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses
de meubles en matières textiles ou plastiques, mouchoirs,
rideaux en matières textiles et plastiques, tapisserie non
comprise dans d'autres classes
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles, en
particulier fleurs en soie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; conserves de viande, poisson, volaille
et gibier
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces, sauces à salade; épices; glace à
rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
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