02
Couleurs, vernis, laques; liants et diluants pour peintures;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du
bois; matières tinctoriales; mordants pour le bois, mordants
colorants pour le cuir; résines naturelles à l'état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; amidon pour la blanchisserie; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser; décapants; papier
abrasif, toile à polir (rendre lisse); savons; parfumerie;
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles
solides, liquides et gazeux (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage vétérinaire; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements; articles hygiéniques pour femmes,
à savoir serviettes périodiques, tampons et protège-slips;
couches hygiéniques pour incontinents; matériel pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; adhésifs pour
prothèses dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides;
sprays désodorisants pour locaux; gommes à mâcher à usage
médical
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques, à savoir ancres, enclumes, chaînes
d'élévateurs, cloches, robinets de tonneaux, capsules de
bouteilles, raccords de tuyaux, soupapes (autres que parties
de machines), caisses à argent, grilles, roulettes de
meubles, enseignes, y compris plaques d'immatriculation pour
véhicules, récipients de transport, réservoirs et paniers à
papier; minerais
08
Outils entraînés manuellement; instruments actionnés à main
pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi
que pour les soins corporels; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches; rasoirs
16
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
serviettes de toilette, mouchoirs de poche, serviettes en
papier, serviettes de table, papier-filtre, rouleaux de
papier de cuisine, langes, récipients d'emballage, sachets
d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles
pour reliures; photographies; feuilles adhésives en matières
plastiques pour buts décoratifs; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner,
peindre et modeler; pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles), à savoir appareils et
ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme
de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux et de
plantes naturalisés, de modèles géologiques, de globes,
d'instruments de dessin pour tableaux noirs; matières
plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de
sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; aquariums et terrariums
d'appartement
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, sous forme de blocs,
plaques, barres, feuilles, cordes ou bandes (tous comme
produits semi-finis); mastics pour joints; vernis isolants;
peintures isolantes; plaques isolantes en mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles (non métalliques);
sachets et pellicules en caoutchouc pour l'emballage; gants
isolants
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; articles de literie, à
savoir matelas et coussins; produits, non compris dans
d'autres classes, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre ou écume de mer;
produits en bois ou en succédanés du bois, à savoir moulures
pour cadres de tableaux, tringles à rideaux, chevilles,
caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets,
échalas, manches d'outils, bobines de fils, cintres pour
vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets d'ornement,
paniers à papier et récipients de transport; produits en
matières plastiques, à savoir moulures pour cadres de
tableaux, récipients de transport, tonneaux, réservoirs,
rivets, écrous, chevilles, enseignes, garnitures de meubles,
de fenêtres et de portes, tringles et crochets de rideaux,
stores d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres
pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteilles,
échalas et paniers à papier
21
Récipients et petits appareils et instruments pour le ménage
et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes
et éponges; arroseurs; peignes et brosses à dents
électriques; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le
ménage et la cuisine; objets d'art en verre, porcelaine et
en faïence
22
Cordes, ficelles, filets de pêche, tentes, bâches, voiles,
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en
vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc
ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses
brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus, produits textiles, à savoir étoffes textiles,
rideaux, stores, linge de maison, linge de table et de lit;
couvertures de lit et de table; coutil; protège-matelas
25
Vêtements, chaussures, chapellerie; doublures et poches
confectionnées (parties de vêtements)
28
Jeux, jouets; appareils de gymnastique et de sport ainsi que
sacs spéciaux à cet effet; décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de
viande, de poisson, de fruits et de légumes, confitures;
oeufs, lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage,
crème, yoghourt, fromage blanc, kéfir, crème liquide, lait
caillé, desserts à base de crème, yoghourt ou fromage blanc,
boissons lactées où le lait prédomine, poudre de lait pour
buts alimentaires; huiles et graisses comestibles; sauces à
salade
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; édulcorants naturels; farines et préparations de
céréales (à l'exception des fourrages), pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, gommes à mâcher (non à usage
médical); poudings (desserts); boissons à base de café, de
thé, de cacao ou de chocolat; miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel comestible, moutarde;
vinaigre, sauces; épices; préparations aromatiques à usage
alimentaire; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles et forestiers, à savoir
graines et autre matériel de propagation, céréales brutes,
couverture d'humus, tourbe pour litières, oeufs à couver,
bois non ouvrés; animaux vivants; fruits et légumes frais;
noix non préparées; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux; malt
32
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons; bière
33
Boissons alcooliques
34
Tabac et tabacs manufacturés; articles pour fumeurs, à
savoir tabatières, fume-cigare et fume-cigarette; étuis à
cigares et à cigarettes, cendriers pour fumeurs, tous les
produits précités non en métaux précieux, leurs alliages ou
en plaqué, porte-pipes, nettoie-pipes, coupe-cigares, pipes,
briquets, appareils de poche pour rouler les cigarettes,
papier à cigarettes, filtres à cigarettes; réservoirs à gaz
pour briquets; allumettes
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