01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ou à
la photographie, produits chimiques destinés à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture,
préparations pour conserver fraîches les fleurs, sels
nutritifs, produits pour l'amendement des sols, préparations
pour clarifier les eaux; résines artificielles et matières
plastiques à l'état brut; engrais, en particulier pour
gazons, roses, sapins, plantes et rhododendrons, engrais
complets; terreaux pour fleurs, tourbes pour jardins,
préparations pour désagréger les sols; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux; matières tannantes; adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; acétylène, oxygène et hydrogène
02
Couleurs, laques, vernis; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants, à savoir pour le bois, mordants pour le cuir et
mordants de polissage; résines naturelles à l'état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, laques et fixatifs
pour cheveux, dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants, produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles
solides, liquides et gazeux, en particulier charbon, charbon
de bois, cokes; cubes et pâtes d'allumage, tourbe, bois,
benzine, combustibles pour moteurs diesel, huiles pour
chauffage, carburants pour moteurs à explosion, benzol,
pétrole, alcool, gaz liquide comme gaz propane et gaz
butane; gaz et essence pour briquets; matières éclairantes;
bougies, bougies à réchaud, bougies-veilleuses et mèches
05
Produits chimiques hygiéniques; médicaments délivrés sans
ordonnance; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements;
antiseptiques et désinfectants; thés médicinaux et drogues;
produits pour la destruction des animaux nuisibles, en
particulier rodenticides; insecticides, fongicides,
herbicides, molluscicides, nématicides et algicides
06
Câbles et fils métalliques non électriques; matériaux de
construction métalliques; constructions transportables
métalliques, en particulier garages préfabriqués; tuyaux
métalliques; coffres-forts et cassettes; quincaillerie
métallique; produits en métaux communs, à savoir corbeilles
à papier, chaînes, robinets de tonneaux, capsules de
bouteilles, raccords de tuyaux, soupapes, grilles, roulettes
de meubles, enseignes, récipients de transport, réservoirs,
garnitures de fenêtres, de portes et de meubles
07
Machines électriques de cuisine pour couper en morceaux,
hacher, moudre, trancher, presser, mélanger ou battre,
hache-viande, machines à coudre, machines à laver la
vaisselle, machines à laver, essoreuses; moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplements et courroies de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles et de
jardins actionnés mécaniquement; machines pour l'affûtage,
fraiseuses, perceuses; pompes
08
Instruments actionnés à main pour l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture, ainsi que pour la
technique de construction, outils à main; coutellerie,
ciseaux de bureau; fourchettes et cuillers; rasoirs
09
Appareils et instruments électrotechniques (compris dans
cette classe), en particulier ustensiles de ménage
électriques; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et des images;
appareils et instruments photographiques, cinématographiques
et optiques; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et machines pour le
divertissement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et ses
parties et accessoires, à savoir ordinateurs, imprimantes
pour ordinateurs, postes d'entrée de données, écrans
graphiques, claviers, modulateurs, mémoires ROM et RAM,
traceurs électroniques, appareils de commande, disquettes,
disques optiques à mémoire, commandes de disquettes, postes
de programmation, dispositifs pour le dépistage des erreurs,
programmes enregistrés sur des supports de données; prises
d'incendie; photocopieurs; vêtements isolants; pèse-lettres,
règles à calcul
10
Articles orthopédiques, à savoir bandages, articles
orthopédiques de corseterie, bas, collants et chaussures
orthopédiques; appareils de massage; appareils d'exposition
aux rayons ultra-violets à usage médical, préservatifs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; sèche-linge; appareils pour l'exposition aux
rayons ultra-violets à usage cosmétique
12
Véhicules terrestres et nautiques, en particulier remorques
et remorques de bateaux pour voitures, cyclomoteurs,
motocyclettes, bicyclettes, kayacs ainsi que bateaux à rames
et bateaux à voiles, chasse-neige et engins chenillés à
neige; brouettes, charrettes pour jardin, fauteuils
roulants, voitures d'enfants, charrettes de golf, charrettes
pour tuyaux, bateaux pneumatiques; parties de véhicules
terrestres et nautiques, en particulier démarreurs, pots
d'échappement, freins, indicateurs de direction,
avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores,
engrenages, accouplements, moteurs et courroies de
transmission, ventilateurs et cylindres pour moteurs,
sièges, volants, roues, pneus de véhicules, jantes de roues,
valves de bandages pour véhicules, pare-chocs, accessoires
d'automobiles et de bicyclettes, à savoir porte-bagages,
porte-skis, chaînes antidérapantes, becquets, appuie-tête,
ceintures de sécurité, sièges de sécurité, sièges de
sécurité pour enfants, filets pour bicyclettes, sonnettes,
pompes à air
13
Feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal,
objets d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtouts de
table, bracelets pour montres, médailles et médaillons,
étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et cigarette,
joaillerie, bijouterie de fantaisie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en papier et carton, à savoir
serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre,
mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients
d'emballage, sachets d'emballage, produits de l'imprimerie,
articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres
matières textiles pour reliures, photographies, papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; matériel pour les artistes, à savoir pâte à modeler,
toile, encre de Chine, palettes, chevalets pour peintres;
pinceaux; machines à écrire électriques et électroniques,
articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir
machines à imprimer les adresses, machines pour
l'affranchissement, duplicateurs, dossiers, corbeilles à
courrier, ouvre-lettres, sous-main, perforateurs de bureau,
brocheuses, pince-notes, agrafes de bureau, rubans pour
machines à écrire, produits correcteurs (articles de
bureau), timbres, tampons encreurs, encre à tampons, encres
à écrire, à dessiner, encre de Chine, classeurs et dossiers
d'archives pour documents, dos de classeurs et de dossiers,
porte-crayons à dessin ou à écrire, taille-crayons,
assortiments de bureau, casiers à fiches, dispositif de
rangement pour pupitres, coupe-papier; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux,
d'animaux et de plantes naturalisés, de modèles géologiques,
de globes, d'instruments de dessin pour tableaux noirs;
classeurs, portefeuilles pour conférences, nécessaires pour
écrire, serviettes pour documents, cahiers pour écrire et
pour calculer, cahiers de musique, cahiers de vocabulaire,
carnets de devoirs, matières plastiques pour l'emballage, à
savoir enveloppes, sachets et pellicules; cartes à jouer;
caractères d'imprimerie et clichés
17
Feuilles, plaques et barres en matières plastiques
mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et produits en ces matières, à savoir toiles
protectrices contre le feu et habillement isolant; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir ainsi que produits en ces
matières, à savoir sacs à main et autres récipients non
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, ainsi
que petits articles en cuir, notamment bourses,
portefeuilles, étuis à clefs; peaux d'animaux, malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; porte-documents
19
Matériaux de construction non métalliques, en particulier
bois mi-ouvrés ainsi que poutres, planches et panneaux, bois
contreplaqués, verre de construction, en particulier dalles
et verres à vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la
construction; constructions transportables non métalliques,
en particulier garages préfabriqués, pavillons et remises
d'approvisionnement; stores d'extérieur à lamelles
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou en
succédanés de bois ou en matières plastiques, à savoir
récipients de transport et de dépôt, garnitures de meubles,
caisses, corbeilles, corbeilles à papier et tonneaux,
chevilles, enseignes, échalas, manches d'outils, tringles et
crochets de rideaux, stores d'intérieur à lamelles, tringles
à rideaux
21
Petits appareils et instruments pour le ménage et la cuisine
(à l'exception des pulvérisateurs et vaporisateurs pour
liquides et poudres de toutes sortes) ainsi que récipients
portatifs pour le ménage et la cuisine (ni en métaux
précieux ni en plaqué); peignes, éponges; brosses (à
l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage, paille de
fer; ustensiles de nettoyage; batterie de cuisine en métal,
comme pots, poêles et bouilloires, seaux, produits en verre,
porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, à savoir
assiettes, tasses, soucoupes, poêles, plats, boîtes,
terrines, chopes, verres à bière, verres à vin, verres à
eau, vases, bols, coupes, récipients à confitures, sucriers
et crémières, huiliers-vinaigriers, coupes à fruits,
mixeurs, carafes et bouteilles
22
Cordes, ficelles, filets, à savoir filets de pêche et filets
à provisions; tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport
et l'emmagasinage de marchandises
23
Fils à usage textile
24
Tissus, produits textiles, à savoir étoffes textiles,
rideaux, stores, linge de maison, linge de table et de lit;
couvertures de lit et de table, étoffes pour ameublement,
tissus de décoration
25
Vêtements, y compris chaussures, bottes et chaussons
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et revêtements de sols
en caoutchouc, en matières plastiques ou en matières
textiles, en particulier moquettes, carreaux de moquettes,
descentes de lit, carpettes et chemins, tentures murales non
en matières textiles
28
Jeux, en particulier jeux électriques et électroniques;
jouets; appareils de gymnastique et de sport; décorations
pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, crustacés, volaille et gibier, aussi
conservés, préparés ou surgelés; fruits et légumes
conservés, séchés ou surgelés; extraits de viande, gelée de
viande, de poisson, de fruits et de légumes; confitures,
oeufs, lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage,
crème, yoghourt, lait en poudre pour buts alimentaires;
sauces à salade, mayonnaises; plats cuisinés,
essentiellement à base de viande, de poisson, de crustacés,
de volaille, de gibier, de légumes ou légumes préparés
(aussi surgelés), desserts à base de yoghourt, de fromage
blanc ou de crème
30
Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales (à l'exception
des fourrages), en particulier céréales pour le petit
déjeuner, pâtes alimentaires, chocolats et articles de
chocolat, sucreries, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception
des sauces à salade); épices et condiments; préparations
aromatiques à usage alimentaire
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir graines
et autre matériel de propagation, céréales brutes, bois
bruts; plantes et fleurs naturelles, oignons et bulbes à
fleurs; fruits et légumes frais, en particulier pommes de
terre; semences; plantes séchées, paillis et tourbe pour
litières; litières pour chats, aliments pour les animaux, en
particulier pour chiens et chats; animaux vivants, en
particulier poissons d'agrément
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des
boissons; boissons de fruits et jus de fruits
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en
particulier vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac; produits de tabac, en particulier cigarettes et
cigares, articles pour fumeurs, à savoir tabatières,
fume-cigare et fume-cigarette, étuis à cigares et à
cigarettes, cendriers, tous les produits précités non en
métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, porte-pipes,
nettoie-pipes, coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de
poche pour rouler les cigarettes, papier à cigarettes,
filtres à cigarettes, blagues à tabac, narguilés;
allumettes
35
Étude et recherche de marché, promotion systématique des
ventes, conseils pour la distribution et l'achat, étude et
analyse du marché; services de conseils aux entreprises,
conseils pour l'organisation des affaires, pour les
questions de personnel, pour la conduite des affaires;
publicité, y compris publicité radiophonique et télévisée,
publicité par films cinématographiques, recherche de
documentation en matière de publicité, relations publiques;
conseils et expertises dans le domaine du commerce et de
l'économie des entreprises, en particulier pour le commerce
alimentaire, agences d'informations et de transfert de
savoir-faire dans le domaine commercial et d'économie
d'entreprises, en particulier pour le commerce alimentaire;
sondages d'opinion
36
Services de financement, à savoir agences de crédit et
financement des crédits pour le commerce de gros et de
détail, agences immobilières et de crédit hypothécaires,
agences de leasing, agences d'assurances
38
Collection et distribution d'informations pour la presse, la
radio et la télévision
41
Enseignement, cours de formation et conseils professionnels
pour entrepreneurs, employés de commerce et apprentis
d'entreprises étrangères; organisation de séminaires, de
congrès et de cours par correspondance dans le domaine de
l'économie des entreprises; publication et édition de
livres, journaux et revues; organisation de compétitions
sportives, spectacles populaires
42
Programmation pour ordinateurs, location d'installations de
traitement d'information; organisation de foires et
d'expositions; gérance et exploitation de droits d'auteur,
tous les services précités pour compte de tiers
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