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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs,
dispositifs de protection contre les accidents,
accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aiguilles
de tourne-disques, aimants, instruments d'alarme,
allume-cigares pour automobiles; altimètres, amplificateurs,
appareils pour l'amplification des sons, antennes,
dispositifs antiéblouissants, dispositifs antiparasites,
machines à compter et à trier l'argent, machines
arithmétiques, armoires de distribution d'électricité,
aspirateurs de poussière, appareils d'enseignement
audiovisuel, automates à musique à prépaiement, appareils
automatiques à prépaiement, distributeurs automatiques,
avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol,
avertisseurs d'incendie, balances, balises lumineuses,
ballons météorologiques, enregistreurs à bande magnétique,
bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes
magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou
tickets, boîtiers de haut-parleurs, bornes routières
lumineuses ou mécaniques, bouées de sauvetage ou de
signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, machines de
bureau à cartes perforées, câbles électriques, cadres pour
diapositives, caisses comptables, disques à calcul, caméras,
distributeurs de carburants pour stations-service, casques
de protection, sifflets pour appeler les chiens, films
cinématographiques impressionnés, coupe-circuit, circuits
imprimés, signaux lumineux clignotants, combinaisons de
plongée, combinaisons spéciales de protection pour
aviateurs, commutateurs, machines comptables, podomètres,
compte-pas, compte-tours, compteurs, conducteurs
électriques, conduits acoustiques, verres de contact,
contrôleurs de vitesse pour véhicules, verres correcteurs,
dessins animés, détecteurs, diaphragmes acoustiques ou
photographiques, diapositives, appareils de projection de
diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques à
calcul, disques acoustiques, appareils de dosage, écouteurs
téléphoniques, écrans de projection, écrans fluorescents,
émetteurs de télécommunication, émetteurs de signaux
électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps,
appareils pour l'enregistrement des distances, appareils
pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement
des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs
à bande magnétique, enseignes lumineuses, enseignes
mécaniques, étuis à lunettes et pour verres de contact,
étuis pour appareils et instruments photographiques,
exposimètres, machines à facturer, fibres optiques, fils
électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils
téléphoniques, filtres pour la photographie, flashes, écrans
fluorescents, appareils à haute fréquence, gants de plongée,
haut-parleurs, hologrammes, indicateurs de niveau d'eau,
indicateurs de pente, indicateurs de pertes électriques,
indicateurs de quantités, indicateurs de température,
indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, appareils pour
le traitement de l'information, appareils
d'intercommunications, interrupteurs, inverseurs, jauges,
jumelles, lampes optiques, lanternes magiques, lasers non à
usage médical, lentilles optiques, signaux lumineux, tubes
lumineux pour la publicité, articles de lunetterie,
lunettes, masques respiratoires, instruments mathématiques,
mégaphones, mémoires pour ordinateurs, instruments de
mesure, instruments météorologiques, microphones,
microscopes, miroirs optiques, dispositifs pour le montage
des films cinématographiques, appareils et instruments
nautiques, instruments d'observation, ordinateurs,
programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de
signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres et
paratonnerres, parcomètres, appareils et machines à
photocopier, appareils pour la phototélégraphie, appareils
et instruments de physique, piles électriques, porte-voix,
postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes
radiotéléphoniques, appareils de projection, écrans de
projection, casques de protection, pylônes de T.S.F.,
appareils de radio, appareils de radio pour véhicules,
appareils radioélectriques, appareils et installations pour
la production de rayons X (non à usage médical), dispositifs
de protection contre les rayons X (non à usage médical),
récepteurs, appareils pour la reproduction des sons, rubans
magnétiques, satellites, signalisation lumineuse ou
mécanique, sirènes, sonars, appareils pour l'enregistrement,
l'amplification, la reproduction et la transmission des
sons, tachymètres, taximètres, appareils de téléguidage,
télémètres, télé-prompteurs, téléscripteurs, appareils de
télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de
télévision, thermomètres, thermostats, totalisateurs,
appareils pour le traitement de l'information, machines à
voter; appareils et instruments pour la réalisation, la
production, l'émission, la reproduction et la transmission
de sons, d'images et de signaux; stations de radio;
baladeurs; équipements de haute-fidélité (sons, images,
vidéo), y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs,
vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation
et de transformation de sons, de signaux et d'images;
transducteurs; équipements, machines et installations de
bureautique, d'électronique, d'informatique, d'informatique
domestique, de jeux électroniques ou vidéo ainsi que leurs
parties et accessoires; antennes, écrans, modems,
périphériques, imprimantes, claviers, appareils laser,
consoles de commande, écrans de visualisation, supports
d'informations, de messages, de sons, d'images, de signaux,
notamment sous forme de bandes et de disques; appareils et
instruments électroniques de production de sons; terminaux
vidéotex
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris
dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques,
livres, articles pour reliures, photographies, papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie), autocollants,
matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie,
clichés, distributeurs de ruban adhésif, articles de
papeterie, machines à imprimer des adresses, affiches,
machines pour l'affranchissement (pour coller les
timbres-poste ou imprimer l'affranchissement), agrafes de
bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums
d'appartement, maquettes d'architecture, argile à modeler,
objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas,
dessous-de-chope à bière, billets, blocs (papeterie), blocs
à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour
bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers,
calendriers, calques, caractères (chiffres et lettres),
papier carbone, carnets, cartes, tubes en carton,
cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, chapelets,
chemises pour documents, chromos, cire à cacheter,
composteurs, patrons pour la confection de vêtements,
confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier,
coupe-papier (articles de bureau), craie à marquer, crayons,
taille-crayons, crucifix, décors de théâtre, dessins,
diagrammes, duplicateurs, machines à écrire, produits pour
effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres,
tampons-encreurs, encriers, matériel d'enseignement sous
forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes,
éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en
tissu, faire-part, feuilles et fiches pour papeterie,
formulaires, formules, fournitures scolaires, globes
terrestres, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique,
images, impressions, clichés d'imprimerie, lettres
d'imprimerie, jetons de contrôle, jeux de cartes, journaux,
papier à lettres, linge de table en papier, lithographies,
livres, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux,
manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier,
numéroteurs, bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateur, papier pour
appareils enregistreurs, pellicules en matières plastiques
pour l'emballage, périodiques, photographies, photogravures,
plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres
commémoratifs, prospectus, publications, registres,
reliures, répertoires, représentations graphiques,
reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits,
sous-main, stencils, stores en papier, stylos, timbres à
adresses, serviettes de toilette en papier, trousses à
dessin, feuilles de viscose pour l'emballage, produits en
papier, carton ou équivalent servant de support à des
signaux visuels ou sonores ou des messages de communication
ou publicitaires
35
Publicité et affaires et plus spécifiquement aide à la
direction des affaires, consultations pour la direction des
affaires, expertises en affaires, investigations pour
affaires, recherches pour affaires, renseignements
d'affaires, service de conseils pour l'organisation et la
direction des affaires, affichage, location de panneaux
d'affichage, agences d'import-export, agences de publicité,
diffusion d'annonces publicitaires, cote en Bourse, location
de machines et d'appareils de bureau, bureaux de placement,
agences d'informations commerciales, transcription de
communications, comptabilité, service de conseils pour
l'organisation de la direction des affaires, consultations
pour les questions de personnel, courriers publicitaires,
services de dactylographie, décoration de vitrines,
démonstration de produits, diffusion d'échantillons,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), distribution de matériel
publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire,
documentation publicitaire, reproduction de documents,
diffusion d'échantillons, ventes aux enchères, engagement de
personnel, aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles, études de marchés, location de matériel
publicitaire, location de panneaux d'affichage, services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes, publicité radiophonique, publicité télévisée,
relations publiques, conception, réalisation, diffusion de
publicité, conception, réalisation, gestion de supports
publicitaires ou informatifs, informations statistiques;
travaux à façon sur ordinateur; saisie informatique ou
télématique
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Communications, agences d'informations, communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, distribution
du courrier, expédition de dépêches, transmission de
dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques, télévisées, transmission de messages,
radiodiffusion, transmission de télégrammes, services
télégraphiques, services téléphoniques, services télex,
télématiques, vidéotex; agences de presse; services
télématiques et téléphoniques, notamment services
télématiques accessibles par codes d'accès, noms abrégés,
mots-clés, mots de passe ou terminaux vidéotex; centres
serveurs, transmission d'informations contenues dans des
bases et banques de données; messagerie électronique ou
télématique, annuaire de services télématiques
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Accompagnements, agences matrimoniales, agences pour
amitiés, approvisionnement, architecture, assistance légale,
gérance de droits d'auteurs, bains publics, salon de beauté,
administration de maisons et de biens, intendance de maisons
et de biens, services de brocante, bureaux de rédaction,
déblayage de combles, établissements de plans pour la
construction, services de conseils en construction, services
de contentieux, services d'échange de correspondance,
location de costumes, décoration intérieure, services de
dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs,
agences de détectives, location de distributeurs
automatiques, enquêtes et recherches sur personnes portées
disparues, études de projets sans rapport avec la direction
des affaires, expertises, organisation d'expositions,
généalogie, horloges parlantes, services hôteliers,
imprimerie, informations sur la mode, services
d'informations météorologiques, jardinage, location
d'appareils électriques, location d'habits, location
d'ordinateurs, location d'uniformes, location de chambres,
location de vêtements, maisons de repos, maisons de retraite
pour personnes âgées, maisons de vacances, massages,
programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle,
pensions, photographie, reportages photographiques,
protection civile, reportages, restauration, service de
santé, agences de surveillance nocturne, services de
traduction; études relatives à la conception de services
télématiques et téléphoniques et pour terminaux vidéotex, à
la création d'images ou de mots; études, recherches et
programmation pour ordinateurs; conception assistée par
ordinateur; études, réalisations et mise en oeuvre dans le
domaine de l'analyse, de la programmation et de
l'exploitation d'ordinateurs, conseils en matière de choix
et de mise en oeuvre de matériel informatique, location de
systèmes informatiques et de logiciels
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