01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut;
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour
les oeufs.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
16
Papier, carton et produits en ces matières; produits de
l'imprimerie; articles pour reliures; photographies;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières; produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux
flexibles non métalliques.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
37
Construction, réparation d'édifices.
39
Transport et entreposage.
40
Traitement de matériaux.
42
Restauration; maisons de repos et de convalescence;
pouponnières; accompagnement en société; agences
matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans (sans rapport
avec la conduite des affaires); travaux du génie (pas pour
la construction); prospection; forages; essais de matériaux;
travaux de laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie.
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