02
Couleurs, vernis laques, préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, à l'exception des enveloppes de pneumatiques et
chambres à air pour pneumatiques
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.)
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux, malles et valises;
parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction)
22
Cordes, ficelles, filets; tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
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