01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
02
Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois, matières
tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de parfumerie, de beauté, savonnerie,
fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la
chevelure, dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques à but médical pour enfants et malades;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour
les oeufs.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs.
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques.
15
Instruments de musique.
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine
et faïence non comprises dans d'autres classes.
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
23
Fils à usage textile.
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes.
25
Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les
bottes, les souliers et les pantoufles.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; sauces à salade; conserves.
30
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café; farines et préparations faites de
céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre
pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt.
32
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus
de fruits et toutes autres boissons (non alcooliques),
préparations pour faire des boissons.
33
Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et
eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
35
Publicité et affaires.
36
Assurances et finances.
37
Constructions et réparations, réparation d'horlogerie,
installation et réparation d'appareils ménagers,
installation et réparation d'appareils de radio et de
télévision; ateliers de retouche, pose de tapis.
38
Communications.
39
Transport et entrepôt; bureau de voyages, garde de
fourrures, garde de tapis.
40
Traitement de matériaux, tailleur.
41
Éducation et divertissement, location de livres, bureau de
théâtre, studio d'art.
42
Salon de thé, restaurant, salon de coiffure, hôtellerie;
maisons de repos et de convalescence; pouponnières;
accompagnement en société; salons de beauté; réservation de
chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles non d'affaires et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires; travaux du génie (pas pour la construction);
prospections; essais de matériaux; laboratoires; location de
matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de
literie, d'appareils distributeurs; photographie.
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