06
Éléments en acier pour constructions hydrauliques, en
particulier pour barrages; vannes et grilles pour barrages
(non comprises dans d'autres classes), conduites et organes
d'arrêt pour conduites en métal; pièces de fonderie
métalliques comme semi-produits
07
Machines hydrauliques, en particulier turbines; pompes, en
particulier pompes d'accumulation et turbines-pompes (non
comprises dans d'autres classes); dégrilleurs pour grilles
de barrages; pompes centrifuges (non comprises dans d'autres
classes) et turbines centrifuges; machines à papier et
autres machines pour la fabrication et la transformation du
papier, du carton, de la pâte chimique et de la pâte
mécanique; machines à doubler; organes de propulsion pour
navires; ventilateurs et installations de refroidissement
pour moteurs de véhicules; transmissions, engrenages,
accouplements et freins pour machines et pour véhicules
aériens et nautiques, en particulier turbotransmissions,
turbocoupleurs, transmissions hydromécaniques composites,
transmissions pour engrenages, boîtes de vitesses par
engrenage, engrenages de renversement, engrenages
épicycloïdaux, ralentisseurs hydrodynamiques, accouplements
de l'arbre, ponts à moteur, pompes et moteurs hydrostatiques
(non compris dans d'autres classes), pompes à engrenages
(non comprises dans d'autres classes), dentures de crantage;
machines pour la fabrication et la transformation de
matières synthétiques, machines à emballer et à remplir;
machines pour la récupération et l'élimination des ordures;
machines pour la fabrication des panneaux en amiante-ciment
et machines automatiques pour la fabrication d'allumettes;
machines-outils; appareils de commande électriques
09
Instruments de mesure, de régulation
11
Appareils et machines de refroidissement, de ventilation et
de séchage; installations pour le traitement de l'eau,
consistant essentiellement en machines de sédimentation, de
filtration, de flottation et d'essorage
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Navires, en particulier remorqueurs; ventilateurs et
installations de refroidissement pour moteurs de véhicules;
transmissions, engrenages, accouplements et freins pour
véhicules terrestres, en particulier turbotransmissions,
turbocoupleurs, transmissions hydromécaniques composites,
transmissions par engrenages, boîtes de vitesses par
engrenage, engrenage de renversement, engrenages
épicycloïdaux, ralentisseurs hydrodynamiques, accouplements
de l'arbre, ponts à moteur, pompes et moteurs hydrostatiques
(non compris dans d'autres classes), pompes à engrenages
(non comprises dans d'autres classes), dentures de crantage
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