01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; tuyaux
métalliques, récipients et cuves métalliques, rouleaux
métalliques, amortisseurs de bruit métalliques, amortisseurs
pour portes, raccords métalliques, ressorts pour ameublement
et pour serrures, joints pour câbles, joints de tuyaux à
filetage; minerais
07
Transporteurs, pompes à pistons, soupapes pour pompes;
machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Batteries électriques, aspirateurs de poussière électriques,
fusibles électriques, sirènes et thermostats, instruments et
appareils scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs,
verrerie pour le laboratoire
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; pare-chocs en gutta-percha, gomme élastique, balata et
succédanés
16
Papier et articles en papier, carton et couvertures de
livres; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles
pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives
(pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;
articles en gutta-percha, gomme élastique, balata et
succédanés, à savoir: tampons, manchons, douilles,
rembourrage, revêtements, raccords, joints, capuchons,
coussins, mousse, garnitures d'étanchéité, diaphragmes pour
pompes et soupapes, tambours flexibles, conduits, rubans
isolants, filets extrudés, cordes extrudées, accouplements
flexibles, chemises de circulation pour liquides, feuilles
d'emballages; feuilles, plaques et baguettes de matières
plastiques (produits semi-finis); matières servant à
calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes, à savoir: composés de caoutchouc pour routes;
asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments
en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, à savoir: boîtes,
récipients, cuves, articles en gutta-percha, gomme
élastique, balata et succédanés, à savoir coffres à
sandales, matelas
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie pour le ménage
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes, articles en
gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, à
savoir sacs
23
Fils à usage textile
24
Tissus; couvertures de lit et de table et autres articles
textiles; tissus en gutta-percha, gomme élastique, balata et
succédanés
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles, articles en gutta-percha, gomme élastique,
balata et succédanés, à savoir guêtres, sandales et
semelles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
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