01
Produits chimiques pour l'industrie employés comme colles,
épaississants, diluants, émulsionnants, produits pour
disperser, pour stabiliser, pour engommer, pour accélérer à
employer dans les industries: pétrolière, des minerais, de
la papeterie, des textiles, de la mécanique de
transformation, de la sidérurgie, électrique, électronique,
pharmaceutique, alimentaire, photographique et des arts
graphiques, des matières plastiques, du caoutchouc, des
bitumes et des asphaltes, des couleurs, des peintures et des
vernis, des détersifs, des savons, des cosmétiques, du cuir,
de la verrerie et dans d'autres industries; produits
chimiques pour la science, la photographie, l'agriculture,
l'horticulture, la sylviculture; engrais pour terrains
(naturels et artificiels); compositions extinctrices;
antigels; apprêts; produits pour le tannage; trempes et
préparations chimiques pour le soudage; produits chimiques
pour la conservation des aliments; matériaux pour le
tannage; matières plastiques et résines synthétiques pour le
moulage, en poudre, grains ou pâte; substances adhésives
pour l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; matières préservatives contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Produits décapants; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver; préparations pour nettoyer,
préparations pour polir (y compris celles pour le cuir),
préparations pour dégraisser et abraser; savons, détersifs;
apprêts d'amidon, produits blanchissants; désodorisants pour
l'usage humain; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; combustibles,
à savoir: briquettes combustibles, essences pour moteurs,
huiles combustibles, combustibles liquides, combustibles
minéraux, combustibles solides; matières éclairantes,
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Désodorisants pour l'usage domestique; produits
pharmaceutiques, vétérinaires, produits chimiques pour
l'hygiène; bandages chirurgicaux, hygiéniques et
médicamenteux; produits diététiques pour enfants et malades;
matériaux pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
ancres, enclumes, cloches, matériaux de construction laminés
et fondus; rails et autres matériaux en métal pour les
chemins de fer; chaînes (à l'exclusion des chaînes motrices
pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tubes métalliques; coffres-forts et cassettes;
sphères en acier; fers à cheval; clous et vis; minéraux
07
Machines et machines-outils, leurs parties et pièces
détachées; moteurs (à l'exclusion de ceux pour véhicules);
accouplements et courroies de transmission (excepté ceux
pour véhicules); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses
08
Outils et outils à main, armes blanches ainsi que parties et
pièces détachées de tous ces articles; coutellerie,
fourchettes et cuillères
09
Appareils, outils (ainsi que leurs parties et pièces
détachées) scientifiques, nautiques, géodésiques,
électriques, de radio, télévision, phonographes, disques et
appareils électroménagers, électroniques, électrotechniques,
photographiques, cinématographiques, optiques, acoustiques,
téléphoniques, télégraphiques, de pesage, de mesurage,
d'enregistrement, de signalisation (y compris les couples
pour radar, les panneaux indicateurs et enseignes
publicitaires lumineux et/ou mécaniques), de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils automatiques fonctionnant par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes;
enregistreurs de caisse et machines à calculer; appareils
extincteurs
10
Bandages herniaires; appareils de chirurgie, de médecine,
d'odontologie et de médecine vétérinaire (y compris les
membres, les yeux et les dents artificiels), ainsi que leurs
parties et pièces détachées
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation,
d'aération, de séchage, de distribution d'eau, hygiéniques
et sanitaires
12
Véhicules terrestres, aériens et nautiques ainsi que leurs
parties et pièces détachées
13
Armes à feu, munitions et projectiles; substances explosives
et feux d'artifice
14
Épingles de cravates; métaux précieux et leurs alliages et
objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie,
fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses,
bijouterie, articles religieux et petits articles souvenir,
coupes, coffrets et autres objets artistiques moulés et
tressés; horlogerie et autres instruments chronométriques,
ainsi que leurs parties et pièces détachées
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de radio-télévision), ainsi que leurs parties
et pièces détachées
16
Papier, carton, articles en papier et carton; fils,
ficelles, toiles avec ou sans support en papier, carton ou
tissu, pour reliure, rubans et pellicules avec ou sans
support en papier, carton ou tissu, pour reliure et/ou
l'emballage; matériaux pour le dessin, feuilles pour la
cartographie; plaques pour règles; lithographies; estampes;
imprimés; photographies; objets de papeterie; liens
circulaires élastiques; matières adhésives pour la
papeterie; rubans auto-adhésifs; rubans enregistreurs et
rubans pour machines à calculer; boîtes avec ou sans
ouverture en carton et succédanés de ces matières; matériaux
pour artistes, à savoir: couleurs, crayons, pinceaux,
spatules et autres ustensiles pour décorer et peindre;
matériaux à modeler; parties et pièces détachées de machines
à écrire et ustensiles de bureau et magasin (à l'exception
des meubles), de matériel pour l'instruction et
l'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; feuilles pour cadres à imprimer; caractères
d'imprimerie; clichés; imprimés publicitaires; publications,
journaux et périodiques; couvertures de livres et de
cahiers; maquettes de constructions
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et leurs succédanés
obtenus de matières plastiques et de résines synthétiques,
sous forme de fils, feuilles, dalles, pellicules, plaques,
blocs; tubes, barres, rubans, profilés et tréfilés; produits
fabriqués avec les matières ci-dessus, à savoir: tuyaux
flexibles avec ou sans revêtement; pellicules imprimées,
teintes, laquées, colorées, métallisées et revêtues; laminés
plastiques pour soudure thermique; enveloppes formées sous
vide; pellicules pour revêtement de fûts et de bouchons pour
bouteilles; rubans métallisés ou non, imperméabilisés et
imprimés, à employer pour couverture, identification,
durcissement thermique et isolation de câbles; garnitures
pour joints; tuyaux de lin et de fil de chanvre croisé,
bouchons, tampons, anneaux d'étanchéité pour récipients et
similaires; menuaille en plastique, à savoir: garnitures et
joints de presse-étoupe; cylindres pour l'écoulement de fils
et rubans; matériaux pour calfeutrer, pour étouper et
isoler; produits d'amiante pour fours; produits pour
l'isolation à base d'amiante, à savoir: cartons, ciments,
cordes, farines fossiles, tissus, feutres, fils, papiers,
peintures, plaques, poudres, rondelles, tapisseries, toiles,
tresses et semelles; pellicules en rouleaux de matières
plastiques et résines synthétiques laminées ou non,
utilisées comme agents détachant pour armatures provisoires
en béton
18
Cuir, peaux et leurs imitations obtenues à partir de
matériaux synthétiques et articles fabriqués avec ces
matériaux, à savoir: étuis, trousses, porte-cartes,
portefeuilles, porte-peignes, cartables, serviettes, sacs,
bourses, porte-monnaie, sacs de montagne, carniers, sangles,
lacets, articles de maroquinerie, malles, valises,
parapluies et housses pour parapluies, parasols, cannes,
manches de cannes et de parapluies, fouets, harnais
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et sable;
carreaux et plaques de revêtement pour intérieurs et
extérieurs; plaques, profilés et laminés en matières
plastiques, résines synthétiques ou composés à base de ces
matériaux pour l'isolation thermique et pour d'autres
emplois dans la construction, en particulier pour:
couvertures de toitures, pavillons, hangars, vérandas et
marquises, pour la construction de granges, serres, garages,
cabines, cloisons, pour carrelages, châssis de fenêtres et
de portes, jalousies enroulables et serrures en général,
mains courantes, plinthes, couvertures d'escalier et de
marches, socles et autres articles de parachèvement en
matière plastique; carreaux et carrelages en matières
plastiques et résines synthétiques ou composés à base de ces
matériaux; tuyaux en pierre et en ciment, en grès, en verre
et en résines synthétiques et matériaux de revêtement et
d'isolation pour lesdits produits en matières plastiques,
gommes et résines synthétiques; maisons transportables;
cheminées; produits pour la construction des routes;
asphalte, poix et bitume
20
Boîtes avec ou sans ouverture en matières plastiques et
succédanés de ces matières; cintres; meubles, ainsi que
parties, pièces détachées et matériaux de revêtement pour
meubles en matières plastiques, gommes et résines
synthétiques; miroirs, cadres, articles en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de
toutes ces matières non compris dans d'autres classes;
articles fabriqués en cuir, peaux et leurs imitations
obtenues à partir de matériaux synthétiques, à savoir étuis
pour miroirs, paniers
21
Articles fabriqués en cuir, peaux et leurs imitations
obtenues à partir de matériaux synthétiques, à savoir
poudriers; petits ustensiles et récipients portatifs pour le
ménage et pour la cuisine (non en métaux précieux ou en
plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des
pinceaux); matériaux pour la fabrication de brosses;
instruments et matériel pour le nettoyage; paille de fer;
assiettes, plats, vaisselle, verres, poignées, menuaille en
verre, porcelaine, faïence et succédanés de ces matières;
verrerie et vitrerie, porcelaine, faïence
22
Fils et ficelles avec ou sans support en papier, carton ou
tissu, pour l'emballage; cordes et ficelles; filets; tentes;
couvertures imperméables, couvertures de bateaux,
couvertures de camp, couvertures pour chars et voitures,
couvertures pour usage agricole; voiles; matières de
rembourrage; sacs, toiles d'emballage, emballages de
bouteilles; matières fibreuses brutes pour le tissage;
couvertures pour jardinage
23
Fils et filés
24
Tissus; articles textiles, à savoir: couvertures de lit et
de table; édredons; nappes, serviettes et autre linge de
table; draps, taies d'oreillers et linge pour le lit; linge
de cuisine; essuie-mains; mouchoirs; rideaux et
double-rideaux; tissus en crin, tissus en tricot; toiles
caoutchoutées, tissus caoutchoutés, tissus imperméabilisés,
tissus pour filtres; drapeaux; feutre (de laine, de poil, de
coton et d'autres fibres textiles); toiles pour l'emballage
25
Articles fabriqués en cuir, peaux et leurs imitations
obtenues à partir de matériaux synthétiques, à savoir
ceintures, tabliers et leurs parties; vêtements, y compris
les bottes, les souliers et les pantoufles; cols plissés
pour vêtements
26
Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons (pression
ou non); crochets; boutonnières; épingles et aiguilles;
fleurs et plantes artificielles; agrafes pour chaussures,
pour corsets, pour bretelles, pour jarretières, pour
cheveux, pour pantalons, pour vêtements; baguettes pour
tendre les cols; baleines de corset; bordures pour
vêtements; cannetille; porte-aiguilles et porte-épingles;
passants pour ceintures; chaînettes pour vêtements; lacets
pour chaussures; articles décoratifs pour coiffures;
épingles et filets pour les cheveux; perruques, postiches et
tresses de cheveux naturels et synthétiques; lettres et
chiffres pour marquer le linge; garnitures pour vêtements;
cordonnet pour cheveux, pour chaussures, pour garnitures,
pour ourlets, dés à coudre; crochets; lisières pour enfants;
paniers de travail; franges; paillettes; élastiques pour
linge; plie-cravates; houppes; filets; soutache
27
Tapisserie (excepté en tissu), tapis et tapis d'escalier,
chemins de passage; paillassons; nattes et nattes de bain;
descentes de lit; produits pour recouvrir les planchers, à
savoir: feuilles plastiques pour revêtements des murs, des
parois, sous forme de tentures, gratte-pieds en caoutchouc,
revêtements de planchers isolant la chaleur ou les sons
28
Jeux, jouets, engins de gymnastique et de sport (à
l'exclusion des articles d'habillement); ornements et
décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande et
extraits végétaux; viande et poisson conservés, séchés et
cuits; fruits, légumes conservés, séchés et cuits; tomates
épluchées et en sauce; gélatine de fruits, de légumes et de
viande; confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers;
fromages (de pâte dure ou molle); pâtes de fromage; huiles
et graisses comestibles; soupes en conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines; céréales sous forme de farine ou de flocons
pour l'alimentation, café de céréales, pain, biscuits,
galettes, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;
miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;
sels alimentaires, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops, extraits et essences pour la
préparation de boissons non alcooliques
33
Vins, spiritueux et liqueurs; extraits et essences pour la
préparation de boissons alcooliques
34
Articles pour fumeurs, à savoir: pipes, tabatières,
fume-cigarette et fume-cigare, briquets, porte-cigares et
porte-cigarettes, porte-allumettes et cendriers; allumettes
35
Publicité et affaires pour compte de tiers
36
Assurances et finances pour compte de tiers
37
Constructions et réparations pour compte de tiers
38
Communications, radio et télévision pour compte de tiers
39
Transports et entrepôts pour compte de tiers
40
Traitement de matériaux pour compte de tiers
41
Éducation et divertissement pour compte de tiers
42
Services divers non compris dans d'autres classes, à savoir:
analyses et recherches chimiques, géologiques,
bactériologiques et cosmétiques, approvisionnements,
arpentage, architecture, cantines, essais de matériaux,
colonies climatiques et maisons de repos, consultations et
recherches techniques et légales, dessins industriels,
expositions, photographie, travaux de génie, contrôle de
qualité, tables et restaurants à self-service, forage de
puits (eau et pétrole), horticulture, orientation
professionnelle, projets, impressions lithographiques non
publicitaires, médecine vétérinaire, bureaux de rédaction;
le tout pour compte de tiers
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