DAMART

WIPO WIPO 1966

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Die Internationale Marke DAMART wurde als Bildmarke am 07.06.1966 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.

Markendetails Letztes Update: 28. Juli 2022

Markenform Bildmarke
Aktenzeichen 314635
Registernummer 215881
Länder Ägypten Marokko Montenegro Serbien San Marino Ukraine
Basismarke CH Nr. 215 881, 22. Dezember 1965
Anmeldedatum 07. Juni 1966
Ablaufdatum 07. Juni 2026

Markeninhaber

25 Avenue de la Fosse aux Chênes
F-59100 ROUBAIX
FR

Markenvertreter

158 rue de l'Université F-75007 PARIS FR

Waren und Dienstleistungen

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie
02 Matières tinctoriales; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
04 Compositions à lier la poussière; matières éclairantes; veilleuses et mèches
06 Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancre, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes, câbles et fils métalliques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; minerais
07 Machines pour l'industrie textile et l'industrie du vêtement, machines-outils; moteurs; accouplements et courroies de transmission; grands instruments pour l'agriculture; couveuses
08 Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches
09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10 Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)
11 Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
12 Moteurs; accouplements et courroies de transmission; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
13 Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifice
14 Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses
15 Instruments de musique
16 Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17 Résines artificielles et synthétiques, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles
18 Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19 Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées
20 Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
21 Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence
22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes
23 Fils
24 Tissus; couvertures de lit et de table
25 Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
26 Dentelles et broderies, rubans et lacets et autres articles textiles; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27 Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures
28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements et décoration pour arbres de Noël
29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles, sauces
30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace
31 Produits agricoles, horticoles et forestiers; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32 Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons
33 Vins, spiritueux et liqueurs
34 Articles pour fumeurs; allumettes
Die Bezeichnungen wurden automatisch übersetzt. Übersetzung anzeigen

Markenhistorie

Datum Belegnummer Bereich Eintrag
07. Juni 2016 2016/25 Gaz Verlängerung
06. Mai 2016 2016/24 Gaz RAW: Partial Cancellation
09. August 2007 2007/45 Gaz Verlängerung
30. Mai 2006 2006/31 Gaz FR RAW: Partial Cancellation
24. Mai 2006 2006/33 Gaz FR Verlängerung
04. Juni 1993 1993/7 LMi Verlängerung
07. April 1993 1993/4 LMi Korrektur
21. Januar 1993 1993/2 LMi Verlängerung
25. Februar 1991 1991/2 LMi PT RAW: Final Reversing Refusal
13. Dezember 1990 1990/12 LMi PT RAW: Final Reversing Refusal
18. Juni 1990 1990/6 LMi PT Ablehnung
30. Mai 1989 1989/5 LMi Korrektur
07. Juni 1986 1986/12 LMi Verlängerung
07. Juni 1966 PT Ablehnung
07. Juni 1966 CS Entscheidung zu Widerspruch
07. Juni 1966 DD Entscheidung zu Widerspruch
07. Juni 1966 1966/6 LMi CH Eintragung
Teilweise Löschung
Teilweise Löschung

ID: 14314635