01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques;
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres
(naturels et artificiels); compositions extinctrices;
trempes et préparations chimiques pour la soudure; matières
tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie
02
Matières tinctoriales; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
04
Compositions à lier la poussière; matières éclairantes;
veilleuses et mèches
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancre,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes, câbles et fils métalliques; serrurerie;
tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes
d'acier; fers à cheval; clous et vis; minerais
07
Machines pour l'industrie textile et l'industrie du
vêtement, machines-outils; moteurs; accouplements et
courroies de transmission; grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Moteurs; accouplements et courroies de transmission;
véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau; matériel
d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Résines artificielles et synthétiques, gutta-percha, gomme
élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces
matières; feuilles, plaques et baguettes de matières
plastiques (produits semi-finis); matières servant à
calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs
produits; tuyaux flexibles
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières; peaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la
brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer; verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets et autres articles
textiles; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements
et décoration pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles, sauces
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles et forestiers; animaux
vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes
et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les
animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Articles pour fumeurs; allumettes