DAMART

Waren und Dienstleistungen

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (à l'exclusion des produits chimiques pour la médecine), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie

02 Préservatifs contre la détérioration du bois (à l'exclusion des produits pour conserver le bois), matières tinctoriales; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

04 Compositions à lier la poussière; matières éclairantes; chandelles (à l'exclusion des chandelles en cire); veilleuses et mèches

06 Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux); minerais

07 Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules); grands instruments pour l'agriculture; couveuses

08 Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches

09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs

10 Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)

11 Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

13 Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifices

14 Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses

15 Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.)

16 Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

17 Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières; matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques

18 Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie

19 Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées

20 Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières

21 Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence

22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer); matières textiles fibreuses brutes

23 Fils

24 Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles

25 Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

27 Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles

30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

32 Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

33 Vins, spiritueux et liqueurs

34 Articles pour fumeurs; allumettes

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Markenform	Bildmarke
Aktenzeichen	269524
Registernummer	203150
Länder
Basismarke	Nr. 203 150, 19. März 2003

Anmeldedatum	17. Mai 1963
Ablaufdatum	17. Mai 2033

Datum	Belegnummer	Bereich	Eintrag
17. Mai 2023	2023/18 Gaz		Verlängerung
17. Mai 2013	2013/22 Gaz		Verlängerung
19. April 2013	2013/21 Gaz	FR	RAW: Partial Cancellation
19. April 2013	2013/18 Gaz	FR	Löschung
17. Mai 2003	2003/11 Gaz		Verlängerung
21. Dezember 1993	1994/1 LMi		Verlängerung
17. Mai 1983		DD	Entscheidung zu Widerspruch
17. Mai 1983		CS	Entscheidung zu Widerspruch
17. Mai 1963	1983/5 LMi	FR	Eintragung

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Markendetails Letztes Update: 05. Mai 2023

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