01
Produits servant à conserver les aliments, produits
chimiques pour l'industrie, les sciences et la photographie,
mélanges extincteurs, trempes, soudures, matières premières
minérales, engrais, résines, colles, apprêts, matières à
tanner, matières premières et mi-ouvrées pour la fabrication
du papier
02
Matières colorantes, couleurs, métaux en feuilles, vernis,
laques, mordants, résines, préservatifs contre la rouille,
matières à conserver le bois
03
Cirages, matières à astiquer et à conserver le cuir, cire
pour parquets, sels pour bains, cire, produits de
parfumerie, cosmétiques, huiles éthérées, savons, substances
pour laver et blanchir, amidon et préparations d'amidon,
colorants pour la lessive, matières à détacher, matières à
astiquer, à polir (sauf pour le cuir) et à aiguiser
04
Matières à conserver le cuir, combustibles, cire, matières
d'éclairage, huiles et graisses techniques, lubrifiants,
benzine, bougies, veilleuses, mèches de lampe, matières
inflammables
05
Médicaments, produits chimiques pour la médecine et
l'hygiène, drogues et préparations pharmaceutiques,
emplâtres, objets de pansement, produits pour la destruction
d'animaux et de plantes, désinfectants, matières à
empreintes pour dentistes, plombage, sels de sources et pour
bains, bandages chirurgicaux, aliments diététiques
06
Conduites d'eau, matières premières minérales, métaux
communs bruts ou mi-ouvrés, fers à cheval et clous de
maréchal, produits émaillés et étamés, matériel pour la
superstructure des chemins de fer, quincaillerie, produits
de serrurerie et de forge, serrures, garnitures, articles de
fil métallique, articles en tôle, ancres, chaînes, boules
d'acier, cloches, crochets et oeillets, coffres-forts et
cassettes, métaux façonnés mécaniquement, matériaux à bâtir
laminés et fondus, fonte pour machines, câbles métalliques,
objets en nickel, en aluminium, en métal anglais et autres
alliages, objets tournés, sculptés ou tressés, tuyaux,
produits pour tapissiers-décorateurs, enseignes et plaques,
objets d'art, maisons transportables, matériaux à bâtir
07
Chaînes, objets fabriqués servant à des buts techniques en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc, machines, parties de
machines, courroies de transmission
08
Coutellerie, outils, faux, faucilles, armes blanches, objets
en métal anglais, objets fabriqués servant à des buts
techniques en caoutchouc et succédanés du caoutchouc,
ustensiles d'étable et de jardin, ustensiles agricoles
09
Produits en amiante, objets fabriqués servant à des buts
techniques en caoutchouc et succédanés du caoutchouc,
appareils de sauvetage, extincteurs, instruments et
appareils de physique, de chimie, optiques, géodésiques,
nautiques, électrotechniques, de mesure, de pesage, de
signalisation, de contrôle et photographiques, distributeurs
automatiques, enseignes
10
Instruments et appareils pour chirurgiens et médecins et
pour l'hygiène, prothèses, yeux, dents
11
Éclairage, chauffage, appareils pour la cuisson, la
réfrigération, la dessiccation et la ventilation,
installations de bains et de closets
12
Chaînes, véhicules sur terre, dans l'air et sur l'eau,
automobiles, vélocipèdes, accessoires d'automobiles et de
vélocipèdes, parties de véhicules, objets fabriqués servant
à des buts techniques en caoutchouc et succédanés du
caoutchouc, courroies de transmission
13
Armes à feu, explosifs, matières inflammables, feux
d'artifice, projectiles, munitions
14
Métaux précieux, objets en or, en argent et autres alliages,
bijoux fins, imitations, objets tournés, sculptés, objets
d'art, toutes sortes d'horloges et de montres et leurs
parties
15
Instruments de musique et leurs parties, cordes
16
Pinceaux, colles, papier, carton, articles en papier et en
carton, matières premières et mi-ouvrées pour la fabrication
du papier, produits de la photographie et de l'imprimerie,
cartes à jouer, enseignes et plaques, lettres, clichés,
objets d'art, articles pour écrire, dessiner, peindre,
modeler, craie à signer, ustensiles de bureau et de comptoir
(à l'exception des meubles), matériel scolaire
17
Matières premières minérales, matières servant à calfeutrer,
à étouper et à conserver la chaleur, matières isolantes,
produits en amiante, produits pour matelassiers et pour
emballeurs, caoutchouc, succédanés du caoutchouc, matières
premières et objets fabriqués servant à des buts techniques
en caoutchouc et succédanés du caoutchouc, tuyaux, objets de
rembourrage, mica et objets fabriqués en mica
18
Garnitures pour harnachements, harnais, peaux, boyaux,
cuirs, pelleterie, parapluies et ombrelles, cannes, articles
de voyage, articles de sellerie, ouvrages en cuir, poches
19
Conduites d'eau, matières premières minérales, produits en
amiante, objets fabriqués servant à des buts techniques en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc, objets sculptés,
objets d'art, argile et objets fabriqués en argile, pierres
naturelles et artificielles, ciment, chaux, gravier, plâtre,
poix, asphalte, goudron, nattes de roseau, carton goudronné
pour toitures, maisons transportables, cheminées, matériaux
à bâtir
20
Quincaillerie, objets en bois, en os, en liège, en corne, en
écaille, en blanc de baleine, en ivoire, en nacre, en ambre
jaune, en écume de mer, en celluloïd et autres matières
semblables, objets tournés, sculptés ou tressés, cadres,
mannequins pour tailleurs et coiffeurs, meubles, miroirs,
lits, cercueils, enseignes et plaques, objets d'art
21
Soies, crins, poils pour la brosserie, brosserie, peignes,
éponges, objets de toilette, articles de nettoyage, paille
de fer, produits émaillés et étamés, articles de fil
métallique, articles en tôle, objets fabriqués servant à des
buts techniques en caoutchouc et succédanés du caoutchouc,
objets tournés, sculptés, ustensiles de ménage et de
cuisine, ustensiles d'étable et de jardin, ustensiles
agricoles, enseignes et plaques, objets d'art, porcelaine et
objets fabriqués en porcelaine, argile et objets fabriqués
en argile, verre et objets fabriqués en verre
22
Produits de corderie, filets, fibres textiles, produits pour
matelassiers et pour emballeurs, objets de rembourrage,
produits pour tapissiers-décorateurs, tentes, voiles, sacs
23
Fils
24
Tricotages, lingerie, matières premières et mi-ouvrées pour
la fabrication du papier, toile cirée, couvertures, rideaux,
drapeaux, tissus, tissus à mailles, feutre
25
Chapeaux, coiffures, modes, chaussures, bonneterie,
tricotages, habits, lingerie, corsets, cravates, bretelles,
gants, articles de ceinturerie, poches
26
Fleurs artificielles, aiguilles, épingles, crochets et
oeillets, objets léoniques, objets tressés, produits pour
tapissiers-décorateurs, articles de passementerie, rubans,
bordures, boutons, dentelles, broderies
27
Papiers peints, tapis, nattes, linoléums, toile cirée
28
Hameçons, patins, garnitures d'arbres de Noël, craie pour
billard, jeux et jouets, articles de sport, articles pour la
gymnastique
29
Produits de la pêche et de la chasse, viandes, poissons,
extraits de viande, conserves, légumes, fruits, gelées,
oeufs, lait, beurre, fromage, margarine, huiles et graisses
alimentaires
30
Café, succédanés du café, thé, sucre, sirop, miel, farine,
comestibles, pâtes alimentaires, condiments, sauces,
vinaigre, moutarde, sel de cuisine, cacao, chocolat,
sucreries, articles de confiserie et de pâtisserie, poudre
de levain, glace
31
Produits de l'agriculture, de la sylviculture, de
l'horticulture, de l'élevage et de la pêche, légumes,
fruits, malt, fourrages, matières premières et mi-ouvrées
pour la fabrication du papier
32
Bière, eaux minérales, boissons non alcooliques, jus de
fruits
33
Vins et spiritueux, lie
34
Allumettes, tabac, matière première et articles fabriqués de
tabac, papier à cigarettes
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