01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie; résines
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et
fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux); minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs;
stations émettrices et réceptrices de radiodiffusion et de
télévision
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.)
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés; journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières; matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; articles en ces matières; peaux,
malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de
mer)
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs
38
Émissions de radiodiffusion et de télévision, programmes
sonores
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