01
Matières résineuses synthétiques pour le moulage, produits
chimiques pour l'industrie, la science, la photographie,
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, matières
adhésives pour l'industrie, matières plastiques, résines,
résines synthétiques
02
Couleurs, vernis, laques, matières préservatrices contre la
rouille et contre la détérioration du bois, matières
tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs, matériaux pour
artistes, comme couleurs
05
Emplâtres, matériaux pour pansements, matériaux pour le
plombage des dents et pour empreintes dentaires
06
Métaux communs, bruts, demi-façonnés et leurs alliages,
ancres, enclumes, cloches, matériaux pour construction
laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques
pour les chemins de fer, chaînes (à l'exclusion des chaînes
motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non
électriques, serrures, tuyaux métalliques, coffres-forts et
cassettes, sphères en acier, fers à cheval, clous et vis, en
particulier objets métalliques et leurs parties revêtus,
couverts ou façonnés de n'importe quelle manière avec des
matières plastiques, résines synthétiques ou compositions à
base de ces matériaux, quincaillerie
07
Revêtements, structures et carcasses, parties intégrantes ou
non de machines et machines-outils et appareils pour
industries diverses, moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules), accouplements et courroies de transmission
(excepté pour les véhicules), grands engins pour
l'agriculture, couveuses, les produits susdits obtenus en
particulier de matières plastiques et résines synthétiques
ou de compositions à base de ces matériaux
08
Spatules et autres outils à décorer et peindre, poinçons
typographiques, petits outils pour le ménage et la cuisine
(sauf en métaux précieux ou en plaqué)
09
Revêtements, structures, carcasses, parties intégrantes ou
non et accessoires d'appareils et d'instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y inclus
T.S.F., télévision, gramophones, disques et appareils
électrodomestiques), électrotechniques, électroniques,
photographiques, cinématographiques, optiques, acoustiques,
téléphoniques, télégraphiques, appareils à peser, de mesure,
d'enregistrement, de signalisation (y compris dômes pour
radar, placards-indicateurs et affiches publicitaires
lumineuses et mécaniques), de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage), d'une monnaie ou d'une fiche, de
machines parlantes, d'appareils d'enregistrement pour
caisse, de compteurs automatiques, d'appareils extincteurs,
obtenus en particulier avec des matières plastiques, des
résines synthétiques ou des compositions à base desdits
matériaux, câbles et cavets, bobines, transformateurs,
condensateurs, laminés pour applications électriques et
diélectriques, plaques, fils revêtus, socles pour soupapes,
châsses de lunettes, plaques pour verniers, rubans
enregistreurs et rubans calculateurs, vêtements protecteurs
métallisés, casques protecteurs estampés à vide, petites
fenêtres d'observation pour casques de protection, obtenus
en particulier de matières synthétiques
10
Revêtements, parties et accessoires d'outils et appareils de
chirurgie, médecine, d'odontologie et vétérinaires (y
compris les articulations, les yeux et les dents
artificiels), obtenus en particulier de matières plastiques,
résines synthétiques ou de compositions à base desdits
matériaux
11
Revêtements, structures et carcasses, parties intégrantes
d'appareils pour industries diverses, armatures et éléments
pour l'éclairage et revêtements y relatifs, éléments de
batteries de chauffage, barres, éléments de chaudières et de
marmites pour cuisson à vapeur, tuyaux et serpentins pour
vapeur, éléments de batteries et fours de cuisine, batteries
de refroidissement, revêtements, accessoires et parties
d'installations et outils de ventilation, dessèchement, de
distribution d'eau, hygiéniques, sanitaires et pour cuisine,
les produits susdits obtenus en particulier de matières
plastiques, résines synthétiques ou de compositions à base
des matériaux susdits
12
Revêtements, structures, carcasses, parties intégrantes ou
non de véhicules terrestres, aériens, nautiques, obtenus de
matières en particulier plastiques, résines synthétiques ou
compositions à base des matériaux susdits
13
Parties d'armes à feu et de munitions et projectiles
containers de substances explosives et feux d'artifice,
obtenus en particulier de matières plastiques, résines
synthétiques ou compositions à base des matériaux susdits
14
Bijouteries, articles religieux et articles souvenirs et
autres objets artistiques tressés, parties d'horlogerie et
autres instruments chronométriques, les produits susdits
obtenus en particulier de matières plastiques, résines
synthétiques ou compositions à base des matériaux susdits
15
Parties et accessoires d'instruments musicaux (à l'exception
des machines parlantes et des appareils T.S.F.), obtenus en
particulier de matières plastiques, résines synthétiques ou
compositions à base des matériaux susdits
16
Papier, carton, articles en papier, fils, ficelles, toiles,
rubans et fils avec ou sans support en papier, carton ou
tissus pour reliure, matériel pour dessin, feuilles pour
emploi cartographique, lithographies, gravures imprimées,
photographies, objets de papeterie, matériaux adhésifs pour
la papeterie, rubans autoadhésifs, rubans enregistreurs et
rubans calculateurs, matériel d'emballage, boîtes avec ou
sans fenêtre, matériaux pour artistes, comme crayons,
pinceaux et autres outils à décorer et peindre, matériaux à
modeler, parties et accessoires de machines à écrire et
articles pour bureaux (à l'exclusion des meubles), de
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des
appareils), cartes à jouer, feuilles pour tableaux imprimés,
poinçons typographiques, clichés, imprimés publicitaires,
publications, couverture, ces produits obtenus en
particulier de matières plastiques, résines synthétiques ou
compositions à base des matériaux susdits, articles
religieux et articles souvenirs et autres objets artistiques
imprimés, petits modèles d'installations et de constructions
en général, estampes et enveloppes formées à vide obtenues
de matières plastiques et résines synthétiques, tubes,
feuilles, films et laminés pour emballage et enveloppes
formées à vide, obtenus en particulier de matières
plastiques et résines synthétiques ou composés à base des
matériaux susdits
17
Rubans adhésifs et isolants pour applications électriques,
plaques, socles pour isolateurs, matériaux isolants
thermo-acoustiques, matériel d'emballage, matières
plastiques, gutta-percha, caoutchouc, balata et leurs
succédanés, obtenus en particulier de matières plastiques et
résines synthétiques, sous forme de fils, feuilles, dalles,
plaques, films, blocs, tuyaux, barres, rubans, profilés et
tréfilés, objets fabriqués avec les matières susdites, en
particulier tuyaux flexibles avec ou sans revêtement, films
imprimés, teints, laqués, colorés, métallisés et revêtus,
laminés pour soudure thermique, films pour revêtement de
fûts et de bouchons pour bouteilles, rubans métallisés ou
non, imperméabilisés et imprimés, employables pour
couverture, identification, durcissement thermique et
isolement de câbles, garnitures pour joints et garnitures en
général, tuyaux, bouchons, tampons, anneaux de tenue pour
pots et similaires, quincaillerie, matériaux pour le
calfeutrage, l'étoupage et l'isolation, produits d'amiante
pour fours, cartons, ciments, cordes, farines fossiles,
tissus, feutres, fils, cartes, peintures, plaques, poudres,
rondelles, tapisseries, toiles, tresses, semelles en amiante
pour l'isolation électrique, films en rouleaux de matières
plastiques et résines synthétiques laminés ou non, employés
comme agents détachants pour armatures provisoires en béton,
matériaux isolants pour les tuyaux en pierre et en ciment,
en grès, en verre et en résines synthétiques, tubes en
matériel plastique, y compris les résines synthétiques,
matières pour rembourrage obtenues de matières plastiques et
résines synthétiques ou composées à base des susdits
matériaux
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Cuir, peaux et leurs imitations, obtenus en particulier de
matériaux plastiques et articles obtenus des matières
susdites, comme étuis, bourses, porte-cartes,
porte-feuilles, cartables, sacs à main, petites bourses,
porte-monnaie, sacs de montagne, carnassières, articles de
pelleterie, coffres, malles, parapluies et doublures pour
parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie,
poignées de cannes et parapluies
19
Matériaux à bâtir, pierres naturelles et artificielles,
ciment, chaux, mortier, plâtre et sablon, revêtements pour
intérieurs et extérieurs, dalles, profilés et laminés en
matières plastiques, résines synthétiques ou compositions à
base des matériaux susdits pour isolation thermique et
autres emplois dans la construction, en particulier pour
couvertures, auvents, pavillons, granges, vérandas,
marquises, pour bâtiment de granges, serres, garages,
cabines, divisoirs pour parquets, châssis de fenêtres et
portes, jalousies enroulables et serrures en général,
appuie-mains, battoirs de balais, couvertures d'escalier et
marches, sculptures et finissages décoratifs, palets et
planches en matières plastiques et résines synthétiques ou
compositions à base des matériaux susdits, tuyaux en pierre
et en ciment, en grès, en verre et en résines synthétiques
et matériaux revêtants pour lesdits produits, produits pour
la construction des routes, asphalte, poix, bitume
20
Meubles et matériaux de lambrissage pour meubles, miroirs,
corniches, en particulier obtenus de matières plastiques et
résines synthétiques ou compositions à base de ces
matériaux, décorations, objets d'ornement et éventails en
corne, os, ivoire, buscs de baleine, tortue, ambre, nacre,
écume de mer, celluloïd et succédanés de ces matières,
articles religieux et articles souvenirs, coffrets et autres
objets artistiques tressés, mannequins pour tailleurs et
coiffeurs, figures pour bouchons, bouchons obtenus de
matières plastiques et résines synthétiques ou compositions
à base des matériaux susdits, quincaillerie, porte-habits,
paniers
21
Petits outils et pots portatifs pour le ménage et pour la
cuisine (sauf en métaux précieux ou en plaqué), peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux
pour la fabrication des brosses, instruments et matériel à
polir, paille de fer, assiettes, vaisselle, verres,
poignées, quincaillerie, tubes en verre, porcelaine,
faïences; coupes
22
Cordes, filets, ficelles, tentes, housses, voiles, matières
pour rembourrage, sacs, obtenus en particulier de matières
plastiques et résines synthétiques ou composés à base des
susdits matériaux, matières fibreuses brutes pour le
tissage, matériel d'emballage, articles textiles comme
tentes et tissus pour tentes
23
Filés, en particulier filés en fibres synthétiques
24
Tissus, en particulier tissus en fibres synthétiques,
doublures de chapeaux et de casquettes, couvertures de lit
et de table, articles textiles, comme nappes, serviettes,
linge de table, draps de lit, taies, linge de lit, linge de
cuisine, essuie-mains, mouchoirs, tissus en crin, tissus en
tricot, toiles gommées, tissus gommés, tissus
imperméabilisés, tissus pour filtres, drapeaux, feutres (en
laine, poils, coton et autres fibres textiles), en
particulier de nature synthétique
25
Articles pour l'habillement, y compris les bottes, les
chaussures et les pantoufles, vêtements protecteurs
métallisés, petites ceintures, tabliers et leurs parties en
cuir, peaux et leurs imitations obtenues en particulier de
matériaux plastiques, ceintures
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons
automatiques, crochets et boutonnières, épingles et
aiguilles, fleurs et plantes artificielles, agrafes pour
chaussures, pour corsets, pour bretelles, pour jarretières,
pour chapeaux, pour pantalons et pour vêtements, baguettes
pour faux cols, buscs de baleine, bordures pour habillement,
cannetille, porte-aiguilles, porte-épingles, passants pour
ceintures, chaînettes pour vêtements, lacets pour
chaussures, articles décoratifs pour chevelure, épingles et
filets à cheveux, tresses de cheveux, lettres et chiffres à
marquer le linge, garnitures pour vêtements, cordonnets,
cordonnets pour cheveux, pour chaussures, pour garniture,
pour bordage, dés à coudre, épingles pour cravates,
crochets, travaux au crochet, lisières pour enfants,
corbeilles de travail, franges, paillettes, élastiques pour
linge, perruques, plie-cravates, houppes, petits filets,
collerettes plissées pour habit, galons, broderies, lacets,
articles textiles comme plumets
27
Tapisseries (excepté en tissu), tapis, tapis d'escaliers,
paillassons, nattes, revêtements pour ornements, produits à
recouvrir les planchers, obtenus en particulier de matières
plastiques et résines synthétiques ou compositions à base
des matières susdites
28
Jeux, jouets, articles pour la gymnastique et le sport (à
l'exclusion des articles d'habillement), ornements et
décorations pour arbres de Noël, petits modèles de navires,
d'avions, d'installations et de constructions en général
34
Articles pour fumeurs, allumettes
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