01
Benzine et benzol servant de dissolvants; glace carbonique;
produits chimiques utilisés à des fins industrielles et
scientifiques, substances pour tremper et souder, oxygène
gazeux et liquéfié, mélanges oxygénés, hydrogène et mélanges
hydrogénés, azote, acétylène, méthane; gaz rares, à savoir
argon, hélium, krypton, en particulier pour le soudage;
liquides de remplissage de machines frigorifiques; saumures
réfrigérantes et sels de saumures; produits chimiques pour
analyses de gaz et matières auxiliaires pour l'épuration des
gaz, agents absorbants, à savoir gel de silice, gel
d'alumine hydratée et charbon activé; lessives et acides,
catalyseurs et supports de catalyseurs; liquides pour
transmission de forces hydrauliques; matières poreuses à
base de produits chimiques servant de masses de remplissage
de bouteilles d'acétylène; carbure, poudre à souder; coke,
comme matières de remplissage et de filtrage pour des
saumures réfrigérantes et charbon de bois comme matière
absorbante; poudre de quartz servant de produit de base pour
flux de soudure; matières bactéricides, en particulier
auréomycine pour assurer le maintien de la fraîcheur et la
conversation de produits alimentaires; produits chimiques
pour la préparation et l'épuration de l'eau, en particulier
pour l'eau des piscines en plein air et couvertes; amidon et
produits à base d'amidon servant d'éléments isolants et de
liants industriels; solvants, à savoir hydrocarbures,
alcools, aldéhydes, cétones, ainsi que composés halogénés et
azotés organiques; résines
02
Matières colorantes, couleurs, métaux en feuilles, colorants
chimiques pour peintures sur béton, également avec effet
luminescent et réfléchissant, colorants spéciaux pour
l'infrastructure de patinoires artificielles, couleurs sur
supports en matière synthétique, dispersions de métaux en
feuilles utilisées à des fins techniques et décoratives;
résines, en particulier pour le traitement de surfaces et
pour la protection contre la corrosion; vernis, laques,
mordants; produits pour la conservation du bois; amidon et
produits à base d'amidon, servant d'additifs colorés;
produits de protection contre la rouille
03
Benzine et benzol servant de dissolvants; produits de
nettoyage et polissage (sauf pour le cuir), produits pour le
meulage
04
Cires, matières luminescentes, huiles et graisses
techniques, lubrifiants, gasoil
05
Produits de stérilisation et produits servant à exterminer
la vermine (moyens de désinfection), en particulier pour
piscines en plein air et couvertes, mélanges gazeux utilisés
à des fins médicales, à savoir oxygène-gaz carbonique et gaz
hilarant (protoxyde d'azote); armoires pharmaceutiques
06
Caisses à outillage non remplies; portes; récipients
métalliques sous vide pour le transport et le stockage de
gaz liquéfiés, ainsi que récipients à pied et à immersion;
matières premières minérales; métaux ordinaires bruts et
usinés partiellement; produits émaillés et étamés pour
utilisations industrielles, en particulier intervenant dans
des meubles et cellules frigorifiques; récipients et
réservoirs étamés et émaillés pour le stockage et le
transport de gaz et liquides; quincaillerie, ouvrages de
serrurerie et de forge, notamment de chaudronnerie et pour
chaudières, exécutés avec rivetage ou soudure autogène ou
électrique; serrures, armatures de poêles et meubles
frigorifiques, produits en fil métallique, produits en tôle,
ancres, chaînes, billes d'acier, échafaudages, raccords,
caissons métalliques, pièces métalliques de forme usinées à
la machine ou à la main, pièces de construction laminées ou
coulées, fonte coulée à la machine; feuilles et membranes en
nickel et en aluminium; revêtements métalliques pour
appareils domestiques, en particulier pour meubles
frigorifiques et poêles; accessoires de raboteuses de
joints, à savoir fils de soudure; tuyauteries; garnitures et
revêtements décoratifs
07
Appareils de nettoyage pour réacteurs atomiques; articles en
nickel et en aluminium, à savoir carters de moteurs, de
turbines, de compresseurs et de pompes, pistons; commandes
de soupapes, cylindres de commande hydrauliques et
pneumatiques; appareils de liquéfaction de gaz; carburateur
à froid, ainsi que les éléments des appareils cités, en
particulier colonnes de rectification, régénérateurs,
séparateurs, fonds et pièces d'insertion; machines et pièces
de machines pour la technique du froid, pour la compression
de gaz et la liquéfaction de gaz, ainsi que pour des
installations à oxygène, à acétylène, ainsi que pour des
installations minières, à savoir des pompes, des
centrifugeuses, des compresseurs, en particulier pour l'air
comprimé, des compresseurs de gaz pour comprimer de
l'oxygène, de l'azote, de l'oxyde de carbone, des mélanges
gazeux, des hydrocarbures, de l'ammoniac, des acides
souffrés, de chlore et de l'acétylène, des compresseurs pour
comprimer, sans lubrification, des gaz et de l'air, des
compresseurs fonctionnant sans lubrification, des machines
et turbines de détente et des générateurs; machines
thermiques, machines et turbines à vapeur; moteurs à
combustion mobiles et fixes; turbines à gaz; moteurs à
réaction et moteurs à fusée; machines motrices et de
production de courant à moteur atomique; combinaisons de
machines se composant de machines motrices et machines
entraînées, en particulier des groupes Diesel de production
de courant, de pompage, de soudage et de compression;
moteurs à essence, à gaz, à pétrole, Otto, Diesel et
électriques; dynamos; machines électriques de soudage et de
découpage; automates de soudure et de découpage; raboteuses
de joints; organes accessoires de soudage, à savoir tables
de soudage, positionneurs, patins, tambours de fil, supports
de dévidoir; appareils domestiques, de cuisine, de
dépendances, de jardin et agricoles et appareils avec ou
sans entraînement motorisé; moteurs fonctionnant
hydrauliquement ou pneumatiquement, machines pour la mise en
forme et pour l'usinage de matières, machines-outils, en
particulier bancs de tours, presses, presses hydrauliques,
machines pour le travail de la tôle, meuleuses, perceuses et
machines pour travailler le bois, raboteuses et machines à
fileter; machines de construction, outillages et appareils
avec entraînement motorisé, centrifugueuses, machines à
traire, appareils de transport et d'extraction, bandes
transporteuses, chaînes transporteuses, élévateurs; les
machines et appareils cités plus haut, mais commandés
automatiquement ou électriquement, ainsi que leurs éléments;
courroies d'entraînement, courroies trapézoïdales; blocages
de bouteilles pneumatiques; coulisseaux; fonte coulée à la
machine, en particulier filtres et tamis métalliques, ainsi
qu'éléments de remplissage métalliques pour des dispositifs
d'échange calorifique et de substances; filtres en nickel et
en aluminium; robinets en métal; scies; outillage à air
comprimé pour installations minières, fonderies, ainsi que
pour les industries travaillant les métaux et les pierres;
outillages spéciaux pour l'entretien et la réparation de
véhicules automobiles, en particulier pour l'usinage de
soupapes, de cylindres, de surfaces planes, de paliers, de
manetons, de pistons et de vilebrequins; appareils
permettant un traitement automatique par acétone; appareils
de remplissage automatique de bouteilles de gaz; appareils
de transport de flacons de plasma sanguin; échangeurs de
chaleur; vaporisateurs, compresseurs pour vapeurs froides,
condensateurs pour la technique du froid et la décomposition
de gaz; appareils de déshuilage et de dégazage; éléments
composants, d'équipement ou de rechange de véhicules, à
savoir carburateurs, bougies d'allumage, pompes d'injection
par gasoil et essence, régulateurs, dynamos; organes
d'allumage; accumulateurs de starter; crics de levage;
graisseurs; pompes de graissage; démonte-pneus; appareils de
transport; organes installés sur des véhicules utilisés à
des fins industrielles, agricoles et forestières pour le
montage de machines de travail, en particulier de
ventilateurs, d'évélateurs, d'appareils pour manutentionner
et répandre l'engrais, de chargeuses par l'avant ou
l'arrière, ainsi que de moissonneuses; changements de
vitesse, organes de commande et d'inversion de marche de
ceux-ci; filtres en métaux nobles, en or, en platine, en
palladium, en argent; filtres en tissu de verre
08
Éléments d'équipement de véhicules, à savoir crics de
levage, démonte-pneus; produits de coutellerie; outils,
scies; outillages spéciaux pour l'entretien et la réparation
de véhicules automobiles, en particulier pour l'usinage de
soupapes, de cylindres, de surfaces planes, de paliers, de
manetons, de pistons et de vilebrequins; outillages pour
l'essai de moteurs, pour la réparation de pompes d'injection
de moteurs Diesel, pour la réparation de parties
électriques, pour le contrôle des roues et essieux, pour
l'entretien des pneumatiques, pour la réparation des freins,
pour des opérations de levage et de transport, ainsi que
pour des installations d'air comprimé, de lavage et de
graissage et pour des services de secours et de dépannage;
éléments et accessoires de raboteuses de joints, à savoir
têtes de soudage, chalumeaux, pistolets de soudage, buses de
courant et à poudre
09
Éléments composants, d'équipement ou de rechange de
véhicules, à savoir compteurs de vitesse, jauges de
carburant, allumeurs de cigares; électrodes et contacts en
métaux nobles, en or, en platine, en palladium, en argent;
commutateurs horaires et à marche périodique; organes
temporisateurs pour dispositifs de dégivrage; éléments de
commande à distance pour véhicules; centrifugeuses de
laboratoire à rendement élevé avec dispositif de
refroidissement; articles en nickel et en aluminium, à
savoir carters d'appareils ainsi que des éléments
d'instruments de mesure; appareils et instruments de
sauvetage; appareils d'extinction de feu; appareils
physiques, chimiques, optiques et électrotechniques,
appareils de mesure, de navigation, de pesée, de
signalisation et de contrôle; appareils d'électrolyse
permettant d'obtenir de l'oxygène et de l'hydrogène;
appareils d'analyse chimique et physique; machines à écrire
commandées par impulsions pour enregistrer des valeurs de
mesures dans de grandes installations à oxygène; appareils
de lecture, d'enregistrement et de régulation actionnés
électriquement ou mécaniquement; armoire de régulation pour
des régénérateurs; appareils de signalisation, de mesure et
de contrôle pour la technique frigorifique, l'analyse de gaz
et le soudage électrique; appareils de signalisation optique
et acoustique et appareils de commande électriques pour
machines et appareils de soudage; accessoires électriques,
pour vapeur, pour eau et pour gaz, en particulier
manomètres, thermomètres, débitmètres de gaz, thermostats,
ampèremètres et voltmètres, compte-tours et transformateurs
de mesures; éléments et accessoires de raboteuses de joints,
à savoir convertisseurs, transformateurs, redresseurs,
transformateurs de courant et générateurs d'impulsions
commandés à distance, aimants, amplificateurs magnétiques,
amplificateurs à haute fréquence, appareils d'allumage,
résistances, relais d'intensité, électrodes, en particulier
électrodes de soudure, selfs, condensateurs, bobines,
câbles, batteries, accumulateurs, fiches, contacteurs et
fusibles; des éléments associés, faisant intervenir de la
mécanique de précision et de l'électrotechnique pour des
commandes automatiques et à distance; cryostats avec
microtome incorporé; régulateurs de température; verres
d'analyse, voyants en verre pour appareils de mesure et
robinetteries; mécanismes de commande; mécanismes de
commande de régénérateurs; mécanisme de programmation pour
des processus de réfrigération; électrodes et contacts en
nickel et en aluminium; appareils d'analyse de gaz et d'air;
machines et pièces de machines pour l'analyse de gaz, ainsi
que pour d'autres installations d'analyse de gaz
10
Appareils et instruments médicaux et sanitaires; appareils
d'alimentation en oxygène, en air comprimé et à produire le
vide pour hôpitaux, ainsi que les éléments constituants des
appareils et instruments cités plus haut; appareils
d'analgésie à oxygène et protoxyde d'azote pour la chirurgie
dentaire, l'obstétrique et la chirurgie; appareils pour
réduire, doser et contrôler l'oxygène comprimé destinés à
des bains d'oxygène médicaux; nébulisateurs de médicaments
pour soins par inhalations; appareils à oxygène pour
insufflation intra-artérielle; appareils à oxygène pour
respiration artificielle; appareils de réanimation et
oxygénateurs en cas d'accidents; appareils inhalateurs à
masques et leurs éléments, comme des masques de
condensation, lunettes d'insufflation, sondes nasales,
étriers frontaux, gaines d'application sur le visage et
cloches à oxygène; cloches à oxygène refroidies
électriquement, incubateurs mobiles
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson,
frigorifiques, de séchage et d'aération, lampes à
incandescence, lampes de signalisation, tubes fluorescents,
réchauffeurs de gaz et d'air fonctionnant à la vapeur ou à
l'électricité, poêles, poêles à mazout, ainsi que leurs
éléments et accessoires, à savoir brûleurs, flotteurs,
dispositifs de régulation, régulateurs de tirage, réservoirs
à mazout, portes, garnitures, éléments ornementaux;
échangeurs de chaleur, tours de réfrigération, réfrigérants
de retour, appareils de réfrigération automatiques, cuves de
réfrigération pour installations frigorifiques,
réfrigérateurs pour conserves congelées et stockage de
viandes, de poissons et de chair de baleine; appareils pour
préparer et conserver de la glace comestible, réfrigérateurs
associés à des humidificateurs, en particulier pour cellules
frigorifiques d'abattoirs, cellules frigorifiques de grande
capacité et entrepôts frigorifiques; appareils à glace
carbonique, climatiseurs pour des salles de contrôle, de
mesure, de laboratoires et des petites salles, comme des
salles de conférences, des bureaux et des pièces
d'habitation, ainsi que pour cabines de commande pour grues
et ateliers de laminage; appareils de ventilation pour
installations minières, appareils de séchage pour
charcuteries, réfrigérants d'air humide et sec, appareils
frigorifiques spéciaux pour applications industrielles et
recherche scientifique; articles en nickel et en aluminium,
à savoir des éléments de machines frigorifiques; appareils
congélateurs pour la conservation d'ampoules et du plasma
sanguin, armoires frigorifiques pour le stockage du plasma
sanguin à l'écart des vibrations; caissons frigorifiques
pour la conservation de tissus osseux destinés à des
greffes; armoires frigorifiques pour hôpitaux;
réfrigérateurs spéciaux pour instituts médico-légaux et
anatomiques; appareils opérant à sec et à pression élevée
pour la production d'acétylène; coulisseaux; meubles
frigorifiques, armoires frigorifiques pour usage domestique
et industriel; meubles frigorifiques pour installations à
self-service; meubles avec réfrigérateurs pour le stockage
de denrées alimentaires et d'autres produits; appareils
réfrigérateurs et frigorifiques collectifs, meubles
frigorifiques, en particulier réfrigérateurs sous forme de
bahut, réfrigérateurs sous forme de bahut à circulation,
vitrines réfrigérées, buffets réfrigérés, également des
combinaisons comme des comptoirs de crémerie, avec partie
supérieure permettant d'exposer les produits à la vue et
dispositifs distributeurs, buffets réfrigérés avec
compartiment à griller, ainsi que leurs éléments
constituants, en particulier plaques, rôtisseurs et plats en
métal, en verre ou en matière synthétique, mobiles et
rotatifs; appareils pour préparer de la glace; cellules
réfrigérées et froides, démontables et transportables;
portes calorifugées; éclairages électriques; fonte coulée à
la machine, en particulier filtres métalliques; appareils
d'épuration de gaz; absorbeurs, tours de lavage, fonds et
pièces d'insertion; appareils d'épuration par voie humide
pour acétylène; ventilateurs pour des installations à
oxygène, à acétylène et d'autre installations d'analyse de
gaz, ainsi que pour des installations minières; machines et
leurs éléments pour produire de l'acide carbonique à partir
du coke, du pétrole et d'autres matières combustibles, ainsi
qu'à partir de sources naturelles et de gaz de fermentation;
éléments composants, d'équipement ou de rechange de
véhicules, à savoir radiateurs, canalisations de
refroidissement, installations lumineuses, dispositifs de
chauffage et d'aération; filtres en métaux nobles, en or, en
platine, en palladium, en argent; filtres en tissu de verre;
filtres en nickel et en aluminium; robinets en métal
12
Wagons réfrigérés, véhicules automobiles réfrigérés,
véhicules terrestres et aquatiques, véhicules automobiles;
véhicules routiers pour voyageurs et marchandises, tracteurs
à pneumatiques ou à chenilles, tracteurs agricoles,
véhicules de transport à moteur Diesel, ateliers mobiles
pour services d'informations, ainsi que pour l'instruction
et l'inspection; véhicules de laboratoire et de mesures,
véhicules spéciaux pour la réparation de véhicules et pour
la réparation de machines agricoles et véhicules similaires
pour ouvrages de mines, souterrains et en élévation;
véhicules et wagons de chemin de fer spéciaux pour le
transport de gaz et de matière liquides; véhicules sans
conducteur humain, véhicules commandés automatiquement et à
distance et éléments de ces véhicules servant à
l'entraînement et à la commande; bateaux automobiles;
éléments composants, d'équipement ou de rechange de
l'ensemble de véhicules cités plus haut, à savoir
carrosseries, châssis, garde-boue, pare-chocs, amortisseurs,
réservoirs de carburant, embrayages, paliers, mécanismes à
engrenage et hydrauliques et leurs éléments constituants,
entraînements par cardan et tourillons, entraînements par
excentrique, mécanismes de distribution et différentiels,
poulies de courroies, pots d'échappement, silencieux, sièges
de véhicules, soupapes, accumulateurs de starter, appareils
de signalisation, avertisseurs, signalisateurs de direction,
clignoteurs, pare-brise, écrans antiéblouissants en verre,
en matière synthétique ou en métal, essuie-glace, tabliers
des instruments, gonfleurs, graisseurs, câbles pour
commandes de gaz et de freins sur des véhicules automobiles;
articles en nickel et en aluminium, à savoir cylindres et
mâchoires de freins, ainsi que des éléments de moteurs à
combustion; organes accessoires de soudage, à savoir engins
de transport; appareils de transport; appareils de transport
de flacons de plasma sanguin; engins de transport
réfrigérés; pneumatiques et chambres à air; changements de
vitesse, organes de commande et d'inversion de marche de
ceux-ci
13
Explosifs pour mines et carrières
14
Feuilles et membranes en métaux nobles, en or, en platine,
en palladium, en argent; mouvements d'horlogerie et leurs
éléments pour l'entraînement d'appareils enregistreurs et de
commande
17
Tiges, barres et tubes en matières synthétique; enveloppes
en matière synthétique pour matières adsorbantes et produits
chimiques hydroscopiques; joints et garnitures en métal,
amiante, cuir, fibre et matières synthétiques, éléments
d'isolation thermique, électrique et contre des influences
atmosphériques, sous forme de bandes, de fils, de feuilles,
sous forme comprimée ou stratifiée, garnitures pour
traversées sollicitées à la pression de pièces d'appareils
et de machines, garnitures de soupapes, de pistons et de
carters; flocons de matières synthétiques, matières malaxées
destinées à servir de garniture, garnitures de
presse-étoupe, laine minérales; caoutchouc, caoutchoucs
synthétiques et produits utilisés pour des problèmes de
vibration ou à des fins électrotechniques et thermiques,
garnitures en caoutchouc, accouplements en caoutchouc,
tuyauteries; mica, en particulier sous forme pure, mélangée,
solide, frittée et pulvérulente, en tant qu'élément
constituant destiné à des utilisations techniques; produits
à base de mica; revêtements en matières synthétiques pour
appareils domestiques, en particulier pour meubles
frigorifiques et poêles; pièces de forme en matière
synthétique remplaçant celles en métal
19
Éléments de remplissage à base d'argile pour des colonnes de
filtrage ou d'échangeurs de chaleur; patinoires
transportables et leurs éléments; portes; argile, en
particulier sous forme pure, mélangée, solide, frittée et
pulvérulente, en tant qu'élément constituant destiné à des
utilisations techniques; pierres, pierres artificielles,
ciment, chaux, gravier, plâtre, brai, asphalte, goudron;
tissus de roseaux, cartons goudronnés; pierres servant de
matière de remplissage pour des entrepôts frigorifiques;
pierres synthétiques frittées, utilisées à des fins de
filtrage, plaques de revêtement en marbre intervenant dans
la construction de meubles frigorifiques
20
Caisses à outillage non remplies; modèles en bois pour la
fonderie; récipients de protection et de transport en bois,
pour instruments, appareils et machines; produits en os, en
liège et en corne, réservoirs, récipients et fermetures en
celluloïd et en autres matières artificielles, en
particulier à base de protéine, de caséine et de
polystyrolène; manches en matière synthétique; pièces
usinées au tour, à savoir poignées d'outils et appareils;
robinets en bois ou en matière synthétique; glaces
21
Fonte coulée à la machine, en particulier tamis métalliques;
vaporisateurs; bidons d'huile; soies, articles de brosserie;
éponges, matériel de nettoyage, paille de fer; appareils
domestiques et de cuisine; porcelaine et verre, en
particulier sous forme pure, mélangée, solide, frittée et
pulvérulente, en tant qu'éléments constituants destinés à
des utilisations techniques; produits à base de porcelaine,
de verre et d'argile, en particulier douille en porcelaine
utilisées comme récipients à glace comestible, fibres de
verre, grains de verre utilisés comme flux de soudage,
éléments de remplissage à base de porcelaine ou de verre
pour des colonnes de filtrage ou d'échangeurs de chaleur
30
Glace pour l'industrie, le commerce et à usage domestique;
glace artificielle; glace cristalline, glace transparente,
glace mate; glace moulée, glace en blocs, glace en plaques,
glace en tubes
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