01
Produits pour protéger les plantes, produits pour conserver
les aliments; produits chimiques pour l'industrie, les
sciences et la photographie, produits extincteurs, trempes,
soudures; matières premières minérales, sables de moulage,
sels pour buts industriels, sels à dégeler, charbon activé,
agents de raffinage et de fusion pour métaux légers; engrais
pour les terres, produits pour l'amélioration du sol;
résines, colles, résines synthétiques, apprêts, matières à
tanner, tannins; alcool; matières premières et mi-ouvrées
pour la fabrication du papier; amidon et préparations
d'amidon pour buts chimiques, photographiques, et comme
matières auxiliaires pour l'industrie textile; chaux
(engrais); tourbe; comburants
02
Vernis, laques, dissolvants pour matières colorantes,
mordants pour le bois, le cuir, les métaux et les matières
synthétiques, résines; couleurs, matières colorantes et
corps colorants, métaux en feuilles; préservatifs contre la
rouille, couleurs préservatives contre la rouille, matières
à conserver le bois
03
Héliotropine; sels pour bains, spécialement carnallite pour
bains; cire; produits de parfumerie, cosmétiques, huiles
essentielles, savons, substances pour laver et blanchir,
amidon et préparations d'amidon pour buts cosmétiques,
colorants pour la lessive, matières à détacher, matières à
nettoyer et à polir (sauf pour le cuir), abrasifs
04
Tourbe; combustibles solides, à savoir charbon, bois à
brûler, tourbe à brûler, combustibles synthétiques et
combustibles composés de charbon, de bois, d'huile minérale
et de ses produits; cire, matières servant à l'éclairage,
carburants, huiles et graisses industrielles, lubrifiants,
benzine, benzol, pétrole, alcool, gasoils, huiles à brûler,
huile minérale ainsi que tous produits d'huile minérale,
notamment benzine, carburants Diesel, carburants pour
tracteurs, pétrole pour l'éclairage, huile à moteurs, huiles
de graissage, huiles pour chauffage et paraffine, carburants
et lubrifiants synthétiques; bougies, veilleuses, mèches de
lampes; copeaux de bois; comburants
05
Médicaments, produits chimiques pour la médecine et
l'hygiène, drogues pharmaceutiques, emplâtres, étoffes pour
pansements, produits pour combattre les animaux nuisibles,
produits pour protéger les plantes, produits pour la
destruction d'animaux et de végétaux, désinfectants,
mordants pour semailles et produits vaccinaux pour
semailles; matières à empreintes pour dentistes, matières
pour l'obturation des dents; sels d'eaux minérales et sels
pour bains, spécialement sels carnallites pour bains;
bandages médicaux; conserves d'aliments diététiques,
aliments diététiques; préparations d'amidon pour buts
médicinaux
06
Conduites d'eau; matières premières minérales; métaux
communs, bruts ou mi-ouvrés, métaux légers, notamment
magnésium et alliages de magnésium en saumon pour la
fabrication ultérieure, de plus en demi-produits, notamment
tuyaux, barres, profils, feuillards et feuilles; étaux; fers
à cheval et clous de maréchal; produits émaillés, étamés et
zingués; parties de construction pour la superstructure de
chemins de fer, petite quincaillerie, ouvrages de serrurerie
et de forge, serrures, garnitures métalliques, fil
métallique et articles de fil métallique, articles en tôle,
ancres, chaînes, billes et boules d'acier, cloches, patins,
crochets et oeillets, coffres-forts et cassettes en métal,
métaux façonnés mécaniquement ou à la main, matériaux à
bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la machine; boîtes
d'outils, réservoirs de combustible, garages pliants,
plaques de contrôle; câbles métalliques; objets en
aluminium, à savoir rivets, vis, chevilles, tuyaux,
feuilles, métaux façonnés mécaniquement ou à la main,
matériaux à bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la
machine, fermetures, réservoirs, récipients, cordons,
feuillards; objets en maillechort et en alliages de métaux
semblables; objets tournés ou sculptés; réservoirs à gaz et
à eau; accessoires pour travaux de tapissier; enseignes et
plaques d'enseignes; objets d'art; matériaux à bâtir; objets
en nickel; fils d'attache
07
Garnitures de frein en amiante et en amiante en combinaison
avec des métaux, des matières synthétiques et avec des
matières textiles; machines à forer et à rectifier;
accessoires d'automobiles et de vélocipèdes, à savoir
gonfleurs, mélangeurs pour combustibles, dynamos; parties de
véhicules; objets fabriqués servant à des buts techniques,
en caoutchouc et succédanés du caoutchouc; machines, à
savoir machines à vapeur, machines à combustion interne,
moteurs électriques, génératrices, machines motrices à eau
ou à vent, machines-outils, machines à travailler les
métaux, le bois et les matières synthétiques, machines pour
la fabrication des appareils et instruments mécaniques de
précision, machines pour l'industrie minière et pour les
usines sidérurgiques et métallurgiques, pour l'industrie
chimique, pour la fabrication et la transformation des
aliments ainsi que des textiles, du cuir, du caoutchouc, des
matières synthétiques, du verre et des masses céramiques,
pour l'industrie du bâtiment, pour l'agriculture et pour le
ménage, machines à coudre, machines pour buts de
l'imprimerie, de reproduction et de reliure, ainsi que pour
la décoration de surfaces, à savoir machines pour la
métallisation par projection; machines et installations pour
l'alimentation en gaz et en eau, à savoir pompes,
soufflantes, compresseurs, filtres à gaz et à eau; machines
pour l'enlèvement et le traitement des ordures, pour la
liquéfaction et purification de gaz, compresseurs, machines
à emballer, automates, à savoir machines agissant par
elles-mêmes; machines pour la destruction des parasites,
ainsi qu'appareils pour la protection des plantes; scies,
lames de scies
08
Coutellerie, outils, forets hélicoïdaux, outils à fileter,
tenailles, cisailles à tôles, marteaux, limes, clefs à vis,
outils à ouvrir les caisses, scies, lames de scies,
tournevis, vrilles, rabots, ciseaux forts, tarières et
fleurets ronds à ailettes, outils pour maçons, cognées,
haches, pics, houes, bêches, pelles, fourches, fourchettes,
faux, faucilles, armes blanches; produits émaillés et
étamés; accessoires d'automobiles et de vélocipèdes, à
savoir vérins, outils, boîtes d'outils; objets en
maillechort et en alliages de métaux semblables; objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; objets en os, en liège, en corne,
en écaille, en baleine, en ivoire, en nacre, en ambre, en
écume de mer, en celluloïd et autres matières semblables, à
savoir parties d'outils; ustensiles d'étable, de jardinage
et d'agriculture; appareils pour la destruction des
parasites ainsi qu'appareils pour la protection des plantes
09
Habits de protection; outils de mesure; appareils de T.S.F.
pour automobiles; objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
appareils de sauvetage, appareils extincteurs; appareils de
physique, de chimie, optiques, électrotechniques,
géodésiques, nautiques, de pesage, de signalisation, de
mesurage, de contrôle, photographiques, cinématographiques
et de T.S.F., haut-parleurs, machines parlantes, machines à
calculer, caisses enregistreuses; indicateurs de pression et
de débit pour le gaz et l'eau; automates, à savoir
distributeurs automatiques à prépaiement; enseignes;
machines pour la décoration de surfaces, à savoir machines
pour le traitement galvanique des surfaces métalliques
10
Appareils et instruments pour chirurgiens et médecins et
pour l'hygiène, prothèses, yeux, dents
11
Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation,
conduites d'eau, installations de bains et de closets,
allume-gaz; produits émaillés et étamés; accessoires
d'automobiles et de vélocipèdes, à savoir chauffe-glaces,
appareils de chauffage, lampes; filtres à gaz et à eau;
machines pour la production de la glace et du froid;
machines et appareils pour la désinfection
12
Garnitures de freins en amiante et en amiante en combinaison
avec des métaux, des matières synthétiques et avec des
matières textiles; véhicules terrestres, aériens et
nautiques, automobiles, tracteurs, traîneurs, voitures
automobiles d'outillage pour l'agriculture, la sylviculture
et l'horticulture, vélocipèdes, accessoires d'automobiles et
de vélocipèdes, à savoir chambres à air, essuie-glaces,
cordes-remorques et barres de remorquage, gonfleurs,
cornets, sonnettes, indicateurs de direction, dispositifs
antidérapants, filets protecteurs, couvertures de selles,
housses d'autos, mascottes de radiateurs, couvre-radiateurs;
parties de véhicules; parties d'avions en aluminium; objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; moteurs électriques
13
Armes à feu; explosifs, feux d'artifice, projectiles,
munitions
14
Métaux précieux, objets en or, en argent, bijouterie en vrai
et en faux; objets en os, en liège, en corne, en écaille, en
baleine, en ivoire, en nacre, en ambre, en écume de mer, en
celluloïd et autres matières semblables, à savoir capsules
pour montres; objets tournés ou sculptés, objets d'art;
articles d'horlogerie (horloges, pendules, montres) et leurs
parties
15
Instruments de musique, pièces et cordes pour ces
instruments
16
Pinceaux; colles; papier, carton, articles en papier et en
carton, notamment servant à l'emballage, matières premières
et mi-ouvrées pour la fabrication du papier; papier, carton,
articles en papier et en carton fabriqués sous application
de matières synthétiques; produits de la photographie et de
l'imprimerie, cartes à jouer; enseignes; objets d'art;
articles pour écrire, dessiner, peindre, modeler, craie à
marquer, ustensiles de bureau et de comptoir (à l'exception
des meubles), matériel d'enseignement; lettres, clichés
17
Matières premières minérales; matières pour calfeutrer et
étouper, matières à conserver la chaleur, matières
isolantes, produits en amiante pour le ménage, pour
l'emballage et pour buts de laboratoires et d'isolement;
matières servant au bourrage pour matelassiers, matières
servant à l'emballage; matières premières et objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; matières premières et objets
fabriqués en mica
18
Garnitures pour harnachements, harnais; peaux; boyaux,
cuirs, pelleterie; parapluies et ombrelles, cannes, articles
de voyage; articles de sellerie, maroquinerie, ouvrages en
cuir; sacs
19
Matières premières minérales; objets fabriqués servant à des
buts techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
objets en bois, à savoir plaques de fibres ligneuses ou de
copeaux, bois contre-plaqué, listeaux, tuyaux de bois,
poteaux de bois; objets tournés ou sculptés; objets d'art;
pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux pour buts
de construction, gravier, plâtre, poix, asphalte, goudron,
nattes de roseau, carton pour toitures, maisons
transportables, cheminées, matériaux à bâtir
20
Cadres de tableaux, mannequins pour tailleurs et coiffeurs;
accessoires d'automobiles et de vélocipèdes, à savoir boîtes
d'outils, réservoirs de combustible; objets en bois, à
savoir réservoirs pour buts industriels, pour l'emballage et
pour le ménage, récipients, douves de bois, bouchons de
bois, chevilles de bois, pinces, échelles, moules à cigares,
bahuts, support-tableau, attrapes en bois pour buts de
réclame, marqueteries, sculptures en bois; objets en os, en
liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre, en écume de mer, en celluloïd et autres
matière semblables, à savoir réservoirs pour buts
industriels, pour l'emballage et pour le ménage, feuilles,
plaques, bâtons, listeaux, figures; objets tournés, sculptés
ou tressés; réservoirs à gaz et à eau; meubles, miroirs,
meubles rembourrés, lits, cercueils; enseignes et plaques
d'enseignes; objets d'art
21
Soies, crins, poils pour la brosserie, brosserie, peignes,
éponges, ustensiles de toilette, matériel de nettoyage,
paille de fer; produits émaillés et étamés; articles de fil
métallique; accessoires d'automobiles et de vélocipèdes, à
savoir ustensiles de nettoyage, ustensiles pour le
remplissage de combustibles; objets fabriqués servant à des
buts techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
objets en bois, à savoir planches à tailler; objets en os,
en liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre, en écume de mer, en celluloïd et autres
matières semblables, à savoir vaisselle; objets tournés,
sculptés ou tressés; ustensiles de ménage et de cuisine;
enseignes; objets d'art; matières premières et objets
fabriqués, en porcelaine, en argile et en verre
22
Ficelles, cordes, fils d'attache, produits de corderie,
filets, câbles de chanvre et d'autres fibres et de matières
synthétiques; fibres textiles, matières servant au bourrage
pour matelassiers, matières servant à l'emballage; copeaux
en bois, laine de bois, farine de bois, accessoires pour
travaux de tapissiers; tentes, voiles, sacs
23
Fils, fils retors
24
Tissus à filtrer; matières premières et mi-ouvrées pour la
fabrication du papier; couvertures, rideaux, drapeaux;
tissus, tissus à mailles, feutre; lingerie
25
Chapellerie, articles de modes; chaussures; bas,
chaussettes, articles d'habillement tissés à mailles et
tricotés, habillement, lingerie, corsets, cravates,
bretelles, gants; habits de protection; semelles et talons
en bois; articles de ceinturerie
26
Travaux de coiffeurs, travaux en cheveux, articles de modes,
fleurs artificielles; aiguilles, épingles; crochets et
oeillets; boutons en bois; objets en os, en liège, en corne,
en écaille, en baleine, en ivoire, en nacre, en ambre, en
écume de mer, en celluloïd et autres matières semblables, à
savoir boutons; objets tressés; accessoires pour travaux de
tapissier; articles de passementerie, rubans, bordures,
boutons, dentelles, broderies; objets léoniques
27
Accessoires d'automobiles, à savoir paillassons; papiers
peints; tapis, nattes, linoléum, toile cirée
28
Hameçons; patins; garnitures d'arbres de Noël; cannes à
pêche et engins de pêche en bois; objets en os, en liège, en
corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en nacre, en
ambre, en écume de mer, en celluloïd et autres matières
semblables, à savoir billes, boules et balles; appareils
automatiques de jeu; craie pour billard; jeux et jouets,
engins de sport et de gymnastique
29
Viandes, poissons, extraits de viande, conserves, à savoir
conserves de viande, de poissons, de légumes, de fruits,
d'oeufs, de lait, de beurre, de fromage, de margarine,
d'huiles et de graisses alimentaires, de sauces; légumes,
fruits, gelées de viande, de poissons, de fruits et de
légumes; oeufs, lait, beurre, fromage, margarine, huiles et
graisses alimentaires; comestibles (Vorkost), sauces
30
Conserves de café, de thé, de condiments, d'épices, de
sauces, de vinaigre, de cacao, de chocolat, d'articles de
pâtisserie et de glace; café, succédanés du café, thé,
sucre, sirop, miel, farine, pâtes alimentaires, condiments,
épices, sauces, vinaigre, moutarde, sel de cuisine; cacao,
chocolat, sucreries, articles de confiserie et de
pâtisserie, levures, poudre pour faire lever; glaces
alimentaires, glace réfrigérante; préparations d'amidon pour
buts alimentaires
31
Produits de l'agriculture, de la sylviculture, de
l'horticulture, de l'élevage, de la pêche et de la chasse;
conserves de fourrages; malt, fourrages, sel dénaturé pour
le bétail, salègres; matières premières et mi-ouvrées pour
la fabrication du papier; chaux pour fourrage; légumes,
fruits
32
Bière; eaux minérales, boissons non alcooliques; conserves
de jus de fruits et de moûts; jus de fruits, sirop
33
Vins et spiritueux
34
Porte-cigarettes en aluminium; objets en bois, à savoir
pipes, fume-cigarette et fume-cigare; objets en os, en
liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre, en écume de mer, en celluloïd et autres
matières semblables, à savoir tuyaux, pipes, fume-cigare et
fume-cigarette; allumettes; tabac brut, tabacs fabriqués,
papier à cigarettes
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