02
Matières à conserver le bois
07
Plaques ou corps façonnés de support, de revêtements et de
cages pour machines
09
Boîtiers pour appareils de physique, de chimie, optiques,
électrotechniques, géodésiques, nautiques, de pesage, de
signalisation, de mesurage, de contrôle, photographiques,
cinématographiques, de télévision et de T.S.F., pour
haut-parleurs, machines parlantes, machines à calculer et
pour caisses enregistreuses; enseignes et plaques
d'enseignes
12
Parties de véhicules, spécialement revêtements pour
véhicules terrestres, aériens et nautiques
14
Boîtiers de montres; objets d'art
15
Boîtiers pour instruments de musique
16
Papier, carton, articles en papier et en carton, tous
imprégnés avec de la résine synthétique pour l'utilisation
comme couches d'amélioration de surface pour plaques ou
corps façonnés; enseignes et plaques d'enseignes; articles
pour écrire, dessiner et peindre, ustensiles de bureau et de
comptoir, matériel d'enseignement; tableaux pour écoles
17
Matières à conserver la chaleur et matières isolantes sous
forme de plaques ou de corps façonnés, spécialement avec des
surfaces imprégnées avec de la résine synthétique, aussi
plaques d'amiante et corps façonnés d'amiante, spécialement
avec des surfaces imprégnées avec de la résine synthétique;
tissus, tissus à mailles ou toisons en verre et en mica,
tous imprégnés avec de la résine synthétique pour
l'utilisation comme couche d'amélioration de surface pour
plaques ou corps façonnés
19
Objets en bois, à savoir plaques et corps façonnés,
spécialement avec des surfaces imprégnées avec de la résine
synthétique, pour la construction de revêtements de parois,
d'ascenseurs, de toilettes, de cabinets de bain, de locaux
de lavage, de cabines téléphoniques et de cinémas, pour
bâtiments industriels et bâtiments d'habitation, plaques et
corps façonnés, spécialement avec des surfaces imprégnées
avec de la résine synthétique pour travaux d'art industriel
et pour des buts techniques, portes, parois de séparation,
pans de toit et de plafond; maisons transportables; objets
d'art
20
Objets en bois, à savoir plaques et corps façonnés,
spécialement avec des surfaces imprégnées avec de la résine
synthétique, pour la construction de meubles, de rayons,
d'étagères, d'installations de buffet, de bars,
d'installations de magasin; récipients; meubles, aussi
armoires d'aménagement, miroirs, lits, cercueils; enseignes
et plaques d'enseignes; objets d'art
21
Récipients; plaques ou corps façonnés de support, de
revêtements et de cages pour ustensiles de ménage et de
cuisine; enseignes et plaques d'enseignes; objets d'art
24
Tissus, tissus à mailles, feutre, tous imprégnés avec de la
résine synthétique pour l'utilisation comme couches
d'amélioration de surface pour plaques ou corps façonnés
27
Papier, carton, articles en papier et en carton, tous
imprégnés avec de la résine synthétique pour utilisation
comme succédanés du linoléum et de la toile cirée; papiers
peints
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