06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes; câbles et fils métalliques; serrurerie;
tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes
d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en
métal (non précieux), compris dans cette classe; minerais;
toutes les pièces constitutives, les pièces détachées et les
accessoires de tous les articles ci-dessus énumérés
07
Machines et machines-outils; moteurs, accouplements et
courroies de transmission; grands instruments pour
l'agriculture; couveuses; toutes les pièces constitutives,
les pièces détachées et les accessoires de tous les
appareils, machines et articles ci-dessus énumérés
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, y compris la T.S.F.,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de
secours, de sauvetage et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;
toutes les pièces constitutives, les pièces détachées et les
accessoires de tous les appareils, machines et articles
ci-dessus énumérés
11
Tubes à ailettes, aérothermes, conditionneurs, climatiseurs,
ventilateurs, convecteurs, échangeurs de température,
radiateurs, chaudronnerie, chaudières; installations de
chauffage et, spécialement, installations de chauffage
urbain utilisant, comme fluide véhicule de chaleur, soit de
l'eau chaude sous pression, soit un fluide spécial capable
d'atteindre de très hautes températures sous la pression
atmosphérique; installations d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires; toutes les pièces constitutives,
les pièces détachées et les accessoires de tous les
appareils, machines et articles ci-dessus énumérés
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; toutes les pièces constitutives, les pièces détachées
et les accessoires de tous les appareils, machines et
articles ci-dessus énumérés
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