A AREVA Logo (WIPO, 01/02/2009)
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The International trademark A AREVA was filed as Figurative mark on 01/02/2009 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Letters presenting a special form of writing #Series of letters in different dimensions #Letters presenting some other special form of writing
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 1002435 |
| Register number | 083591412 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 08 3 591 412,
January 2, 2009
|
| Application date | January 2, 2009 |
| Expiration date | January 2, 2019 |
Trademark owner
1 place Jean Millier,
Tour Areva
FR
Tour Areva
FR
Trademark representatives
95, rue d'Amsterdam
F-75378 PARIS
FR
goods and services
01
Produits, préparations et compositions chimiques destinés
aux industries de l'énergie et de l'électronique; matières
chimiques utilisables dans le cycle nucléaire, matériaux
nucléaires, minerai d'uranium, uranium, plutonium sous toute
forme chimique ou composition isotopique; produits chimiques
résultant de la fission nucléaire; combustibles nucléaires
04
Combustibles, compositions combustibles, huiles, graisses et
lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de
l'énergie; électricité
06
Métaux bruts et semi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans
les industries de l'énergie et de l'électronique; tous
produits usinés, laminés, de fonderie, façonnés, ouvrés,
semi-ouvrés à base d'acier, d'aluminium, de cuivre, de
plomb, d'étain, de zirconium et leurs alliages, matériaux
frittés; matériaux et conteneurs métalliques pour le
transport, le stockage, la manutention de produits
radioactifs ou autres produits dangereux; matériaux de
construction métalliques et constructions transportables
métalliques pour centrales et réacteurs nucléaires,
centrales solaires, centrales biomasse, fermes éoliennes,
mines d'uranium, usines et centres de stockage,
d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de
retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais,
de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de
déchets nucléaires; matériaux de construction métalliques et
constructions transportables métalliques pour les
installations de transmission et de distribution de
l'électricité; matériaux de construction métalliques et
constructions transportables métalliques pour les chaudières
non nucléaires et pour les centrales électrogènes
fonctionnant à partir d'énergie renouvelable; câbles et fils
métalliques, quincaillerie métallique, conduites et tuyaux
métalliques pour centrales nucléaires, centrales solaires,
centrales biomasse, et fermes éoliennes, pour réacteurs
nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de
stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de
traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles,
de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de
plutonium et de déchets nucléaires, pour les installations
de transmission et de distribution de l'électricité, pour
les chaudières non nucléaires et pour les centrales
électrogènes fonctionnant à partir d'énergie renouvelable
07
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements non électriques (autres que pour
véhicules terrestres); organes et courroies de transmission
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); pompes
(machines), groupes motopompes (machines); équipements
mécaniques (machines) utilisés pour et dans le domaine
nucléaire et les domaines des énergies renouvelables et de
la lutte contre le changement climatique, turbines (autres
que pour véhicules terrestres), turbines éoliennes; robots
(machines), préssuriseurs, turbocompresseurs, mécanismes de
grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange; outils à
main commandés électriquement ou électroniquement; outils de
production d'énergie commandés électriquement;
machines-outils; machines et machines-outils et appareils
utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire pour le
forage, l'extraction, la fabrication, la manutention, le
traitement, l'entreposage, la séparation isotopique et le
stockage de minerais, de métaux, de combustibles nucléaires,
de matériaux nucléaires, de plutonium, d'uranium et de
déchets nucléaires; machines, machines-outils et appareils
de sondage du sol; machines, machines-outils et appareils
utilisés dans l'industrie des énergies renouvelables et de
la lutte contre le changement climatique, incluant leurs
pièces de rechange; générateurs d'électricité; générateurs
d'électricité utilisant notamment l'énergie cinétique,
l'énergie hydraulique, l'énergie des courants marins;
turbines pour centrales de microhydraulique et hydroliennes;
dispositifs de conversion de l'énergie des vagues; dynamos;
démarreurs pour moteurs; centres de commande de moteurs;
machines électriques tournantes et statiques, vérins
notamment pneumatiques et hydrauliques, régulateurs (parties
de machines); régulateurs de vitesse, de machines et de
moteurs, régleurs de tension, variateurs électroniques de
vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques, leurs
combinaisons en entraînement à vitesse variable; groupes
électrogènes; groupes électrogènes de secours; générateurs
de courant; générateurs thermiques; mécanismes de propulsion
pour véhicules non terrestres, générateurs d'électricité,
gazéificateurs; fermes éoliennes, appareils électriques avec
rotor et générateur monté sur une tour ou un mât;
générateurs et boîtes de vitesses pour fermes éoliennes;
stations décentralisées de production d'énergie; éoliennes;
machines, machines-outils et éléments de machines pour la
collecte, le recyclage de déchets nucléaires et de
combustibles usés
09
Matériels optiques et électro-optiques; signalisation
lumineuse, mécanique, acoustique et optique; équipement pour
le traitement de l'information; ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs; appareils, instruments, organes et
dispositifs scientifiques, géodésiques, électriques,
optiques, électrotechniques, électromagnétiques,
électroniques, optoélectroniques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de
calcul et de secours (sauvetage), d'enseignement utilisés
dans l'industrie de l'énergie et de l'électronique;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
réception, le stockage, la reproduction et le traitement du
son, des images ou des données; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage, le mesurage, l'évaluation, la
signalisation, la régulation, la commande, la protection,
l'interruption, la conversion, la mise en service et le
contrôle de l'énergie électrique; appareils, équipements et
instruments électrotechniques, électroniques ou mécaniques
permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique,
électronique et informatique; appareils et instruments de
supervision, de surveillance, de contrôle (inspection) de
l'énergie électrique, de ses caractéristiques et des
appareils et instruments de production, de gestion, de
transport de l'énergie électrique; matériels et équipements
d'enregistrement, de surveillance, d'analyse, de
communication, de mesurage, de contrôle, de commande, de
conduite et de supervision d'installations industrielles, de
réseaux électriques, d'équipements, et de procédés
automatisés pour l'industrie dans les domaines de l'énergie
et de l'électronique; appareils enregistreurs, notamment
destinés à l'observation de grandeurs variables de l'énergie
électrique; matériels et équipements de télécommunication
sur lignes de transport et de distribution d'énergie
électrique; systèmes de protection et de contrôle
électrique; transmetteurs téléphoniques et de
télécommunications; appareils pour l'alimentation, le
filtrage, la transformation, la maintenance et le stockage
de l'énergie électrique; systèmes d'automatisation à base de
microprocesseurs destinés au contrôle et à la télécommande
de tableaux de distribution d'énergie électrique; systèmes
de surveillance d'état d'appareils électriques à savoir
disjoncteurs, interrupteurs, sectionneurs, commutateurs et
contacteurs; équipements électriques à haute, moyenne et
basse tension; équipements et systèmes informatisés de
gestion de l'énergie, appliqués à l'exploitation de réseaux
de transport d'énergie, à la détermination des besoins des
consommateurs et à la régulation des flux d'énergie entre
les centrales et le réseau de distribution; relais
électroniques et/ou numériques utilisés pour la protection
et la commande de systèmes d'alimentation, de contrôle, de
mesure et de gestion de l'énergie électrique et logiciels
associés; relais électriques, électroniques et numériques;
dispositifs antiparasites (électricité); dispositifs de
transport d'énergie à haute tension constitués par un ou
plusieurs conducteurs sous tension; cartes à circuit imprimé
électronique, microcircuits électroniques; cartes mémoire;
composants électriques et électroniques, en particulier
semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs,
microcircuits électroniques, puces (circuits intégrés) et
ensembles réunissant ces composants; appareils et
instruments pour la fabrication de composants électriques ou
électroniques; appareils et instruments pour tester le bon
état de fonctionnement de composants électriques ou
électroniques; appareils et instruments de topographie;
automates programmables; interfaces informatiques;
programmes informatiques, programmes d'ordinateurs,
logiciels (programmes enregistrés), progiciels, alarmes;
programmes informatiques, programmes d'ordinateurs,
logiciels (programmes enregistrés), progiciels, alarmes,
utilisés dans les domaines de l'énergie et de
l'électronique, et notamment pour la protection,
l'enregistrement, la gestion, la surveillance, l'analyse, la
communication, le mesurage, le contrôle, la commande, la
conduite et la supervision d'installations industrielles, de
réseaux électriques, d'équipements, et de procédés
automatisés, pour la mise en oeuvre de microcircuits ou de
cartes ou de composants électroniques, pour la
programmation, la mise en oeuvre et l'exploitation des
matériels, équipements et logiciels précités; appareils de
détection de radioactivité, compteurs Geiger; masques de
protection, vêtements de protection pour intervention en
milieu hostile, en cas d'accident ou contre le feu; câbles à
fibres optiques; panneaux solaires photovoltaïques;
appareils de production d'électricité fonctionnant à
l'énergie solaire; centrales solaires à concentration;
appareils de fermentation; piles à combustible; piles et
batteries; piles galvaniques, hydroélectriques,
rechargeables, sèches, solaires; composants de piles à
combustible, composants de coeurs de piles, auxiliaires de
piles; électrolyseurs; accumulateurs et piles électriques,
piles; piles galvaniques, hydroélectriques, rechargeables,
sèches, solaires; accouplements électriques (autres que pour
véhicules terrestres)
11
Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange
de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de
régulation de chaleur et de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage et de ventilation destinés
notamment aux centrales et réacteurs nucléaires, aux
centrales électriques biomasse, aux usines et centres de
stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de
traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles,
de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de
plutonium et de déchets nucléaires; appareils de chauffage à
combustibles solide, liquide ou gazeux; générateurs de
vapeur; appareils d'éclairage, de chauffage et de
ventilation miniers; appareils, machines et installations
pour la purification, l'épuration, le traitement de l'air,
de l'eau, des gaz; chaudières; îlots nucléaires,
installations pour le traitement de modérateurs nucléaires
et combustibles, assemblages nucléaires, réacteurs
nucléaires, générateurs nucléaires; générateurs de gaz
notamment par électrolyse, reformage, gazéification,
décomposition de l'eau
17
Matières isolantes; isolateurs destinés à la production, au
transport et à la distribution d'énergie; produits en
matières isolantes façonnés, ouvrés, semi-ouvrés
19
Matériaux de construction non métalliques et constructions
transportables non métalliques pour centrales nucléaires,
centrales solaires, centrales biomasse et biogaz, fermes
éoliennes, réacteurs nucléaires, mines d'uranium, usines et
centres de stockage, d'entreposage, de séparation
isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage
de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires,
d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; matériaux
de construction non métalliques et constructions
transportables non métalliques pour les chaudières non
nucléaires; matériaux de construction non métalliques et
constructions transportables non métalliques pour centrales
électrogènes fonctionnant à partir d'énergie renouvelable;
conduites et tuyaux non métalliques pour centrales
nucléaires, centrales solaires, centrales biomasse et
biogaz, fermes éoliennes, réacteurs nucléaires, mines
d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de
séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de
recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux
nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets
nucléaires; conduites et tuyaux non métalliques pour
chaudières non nucléaires et centrales électrogènes
fonctionnant à partir d'énergie renouvelable
35
Aide à la direction des affaires et publicité dans les
domaines de l'énergie, incluant les énergies renouvelables
et la lutte contre le changement climatique, et de
l'électronique; aide aux entreprises filiales dans le cadre
de la direction de leurs affaires; gestion administrative
d'entreprises filiales; gestion administrative de parts
sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises
tierces; services de conseils aux entreprises filiales pour
l'organisation et la direction des affaires; conseils et
consultation en matière de management, de stratégie,
d'organisation et de gestion d'entreprises et de personnel;
recherches et études de marchés en vue de la prise de
participations au sein de sociétés tierces; comptabilité,
établissement de déclarations fiscales, établissement de
relevés de comptes; analyse du prix de revient; prévisions
économiques; parrainage et mécénat publicitaires et
commerciaux
36
Affaires financières dans le domaine de l'énergie, y compris
des énergies renouvelables et de la lutte contre le
changement climatique et de l'électronique; services de
conseils en investissements; constitution et investissement
de capitaux; prises de participations dans toutes sociétés
ou entreprises créées ou à créer, financières, commerciales,
industrielles, mobilières ou immobilières; gestion,
valorisation et négoce de crédits carbone; consultations en
matière financière, services de financement, constitution et
placement de capitaux, gestion de portefeuilles financiers,
mobiliers et immobiliers; opérations boursières; activités
d'investissements en fonds propres; activités de
capital-risque, de capital-investissement et de capital
développement; ingénierie financière; gestion financière de
parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises
tierces; parrainage et mécénat financiers
37
Services de construction, d'installation, d'entretien et de
maintenance d'infrastructures, d'usines, installations,
d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie
y compris des énergies renouvelables et de la lutte contre
le changement climatique, et de l'électronique; services de
construction, d'installation et de maintenance de mines,
d'usines et de centres de stockage, de traitement, de
retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais,
de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium; services
de construction, d'installation et de maintenance de
centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières
non nucléaires, d'usines de production, d'infrastructures
liées au transport et à la distribution d'électricité,
d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie
dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables
et de la lutte contre le changement climatique; services de
construction, d'installation et de maintenance
d'installations, d'équipements destinés au transport de
matières dans le domaine de l'énergie nucléaire;
exploitation minière, exploitation de gisements d'uranium,
extraction minière, extraction d'uranium, extraction de
matériaux nucléaires; constructions de lignes de transport
et de distribution de l'électricité; inspection de chantiers
de construction, supervision de travaux de construction,
informations en matière de construction dans les domaines
des énergies renouvelables et de la lutte contre le
changement climatique; forage minier notamment de matières
nucléaires
38
Télécommunications; services de courrier et messagerie
électronique; communication par terminaux d'ordinateurs et
transmission d'informations dans les domaines de l'énergie,
y compris les domaines des énergies renouvelables et de la
lutte contre le changement climatique, et de l'électronique;
communication à distance se rapportant au contrôle, au
réglage, au mesurage, à la signalisation, à la régulation, à
la commande, à la conduite, à la protection, et à la
surveillance d'usines ou d'installations dans les domaines
de l'énergie, y compris les domaines des énergies
renouvelables et de la lutte contre le changement
climatique, et de l'électronique; diffusion et transmission
de messages, d'informations et de renseignements par réseaux
Extranet, Internet ou Intranet dans les domaines de
l'énergie, y compris les domaines des énergies renouvelables
et de la lutte contre le changement climatique, et de
l'électronique; services de réseaux de transmission de
données et d'informations en ligne; organisation et conduite
de téléconférences et de vidéoconférences dans les domaines
de l'énergie, des énergies renouvelables, de la lutte contre
le changement climatique, et de l'électronique
39
Services de transport et de distribution de l'énergie;
exploitation et gestion pour des tiers de réseaux de
transport et de distribution de l'énergie; informations et
conseils relatifs aux services de transport et de
distribution de l'énergie; services de collecte par air,
terre et eau, de regroupement, de conditionnement,
d'entreposage et de stockage de combustibles, de minerais,
de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets
nucléaires; stockage d'énergie; stockage d'énergie à partir
d'hydrogène
40
Production d'énergie; production d'énergie nucléaire;
production et conversion d'énergie à partir d'hydrogène;
production d'énergie renouvelable, notamment à partir de
biomasse, de biogaz, gaz de mines, de récupération de
chaleur industrielle, de vent, d'eau, d'énergie solaire;
production d'énergie, notamment par centrales de
microhydraulique, hydroliennes, dispositifs de conversion de
l'énergie des vagues; services de traitement, de
retraitement, de séparation isotopique, de recyclage et de
transformation de combustibles, de minerais, de matériaux
utilisés dans le domaine de l'énergie nucléaire, de
matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets
nucléaires; services de décontamination, à savoir
nettoiement, dépollution, assainissement, entretien et
rénovation de sols et sites miniers, d'installations
nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine
nucléaire; services de destruction, d'incinération et
d'élimination de déchets, de déchets nucléaires et de
combustibles usés; services d'assemblage de matériaux sur
commande pour des tiers; traitement de matériaux dans le
domaine de l'énergie; services de tri de combustibles, de
minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium
et déchets nucléaires
41
Services de formation et d'éducation dans les domaines de
l'énergie, des énergies renouvelables, de la lutte contre le
changement climatique, et de l'électronique; services de
formation, d'éducation et d'assistance (formation,
enseignement) du personnel et des exploitants de sites
miniers, d'installations, d'usines, de centres et
d'infrastructures nucléaires; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de
forums, de séminaires et de symposiums dans les domaines de
l'énergie, des énergies renouvelables, de la lutte contre le
changement climatique, et de l'électronique
42
Ingénierie, travaux d'ingénieurs, travaux de laboratoires et
gestion de projets scientifique et technologique dans les
domaines de l'énergie et de l'électronique; travaux
d'ingénieurs, travaux de laboratoires et gestion de projets
scientifiques et technologiques dans les domaines des
énergies renouvelables, de la lutte contre le changement
climatique, incluant en particulier l'énergie éolienne, la
biomasse, l'énergie solaire, les piles à combustible, les
générateurs de gaz et de biogaz, les gaz de mines, la
récupération de chaleur industrielle, l'eau; travaux de
recherche, de développement, d'analyse, d'étude et de
conception dans le domaine de l'énergie, incluant notamment
les domaines des énergies renouvelables et de la lutte
contre le changement climatique, et de l'électronique;
conseils, expertises et essais de matériaux dans les
domaines de l'énergie, incluant notamment les domaines des
énergies renouvelables et de la lutte contre le changement
climatique, et de l'électronique; services de simulation et
de contrôle dans les domaines de l'énergie, incluant
notamment les domaines des énergies renouvelables et de la
lutte contre le changement climatique, et de l'électronique;
services de recherche scientifique et industrielle, de
conception, d'étude, d'expertise, de conseils et
d'informations liés à la protection de l'environnement, au
développement durable, aux énergies renouvelables (incluant
notamment l'énergie éolienne, la biomasse, les piles à
combustible, l'énergie solaire, les générateurs de gaz et le
biogaz, les gaz de mines, la récupération de chaleur
industrielle, l'eau, l'énergie solaire, la production, la
conversion, et le stockage d'énergie à partir d'hydrogène)
et à la lutte contre le changement climatique; services de
prévention des risques de pollution liés aux activités
développées dans les domaines de l'énergie et de
l'électronique; services d'audits environnementaux pour les
sites, les installations et les équipements dans les
domaines de l'énergie et de l'électronique; conception,
programmation, mise à jour, maintenance et location de
logiciels appliqués au domaine de l'énergie, incluant
notamment les domaines des énergies renouvelables et de la
lutte contre le changement climatique, et de l'électronique;
études de projets clé en main de stations, sous-stations et
postes destinés à la production, au transport et à la
distribution de l'énergie électrique; études de projets clé
en main de centrales destinées à la production de l'énergie
électrique à partir de biomasse et biogaz; services de
chimie dans les domaines de l'énergie et de l'électronique;
consultations scientifiques professionnelles et
établissement de plans techniques dans les domaines de
l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies
renouvelables et de la lutte contre le changement
climatique, et de l'électronique; prospection notamment de
matières nucléaires; contrôle de matières nucléaires,
services de surveillance et contrôle d'installations et
d'équipements nucléaires; services technologiques pour la
sécurité, la surveillance et le contrôle de mines, d'usines
et de centres d'entreposage, de stockage, de traitement, de
séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de
combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le
domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de
plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires,
de réacteurs nucléaires; analyse, conception, réalisation et
gestion de systèmes d'information et de technologies
informatiques; inspection de chantiers de construction, de
stations, de sous-stations, de postes pour la production, le
transport et la distribution de l'électricité
45
Services de consultation en matière de sécurité dans les
domaines de l'énergie et de l'électronique
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| July 13, 2019 | 2019/28 Gaz | Deletion | |
| January 2, 2009 | 2009/22 Gaz | FR | Registration |
ID: 141002435