03
Savons; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; dentifrices; produits de démaquillage;
rouge à lèvres
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques; disquettes souples; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes
enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries
électriques; détecteurs; fils électriques; relais
électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée, vêtements de protection contre les accidents;
lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à
lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical;
cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de sauvetage
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Joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques; métaux précieux et leurs
alliages; objets d'art en métaux précieux; coffrets à
bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre; porte-clefs de
fantaisie; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux; étuis ou écrins pour l'horlogerie; médailles
15
Instruments de musique; instruments de musique
électroniques; pupitres à musique; étuis pour instruments de
musique
16
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou
en papier; affiches, albums; cartes; livres; journaux;
prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture;
objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures)
encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture;
dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en
papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en
papier; papier hygiénique; couches en papier ou en cellulose
(à jeter); sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matières plastiques); sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques)
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Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies,
parasols et cannes; portefeuilles; porte-monnaie; sacs à
main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d'écoliers; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette; colliers ou habits pour animaux;
filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l'emballage
21
Aquariums d'appartement
24
Tissus; couvertures de lit et de table; tissus à usage
textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de
maison; linge de table non en papier; linge de bain (à
l'exception de l'habillement)
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Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement);
fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards;
cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de
plage, de ski ou de sport; couches en matières textiles;
sous-vêtements
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Jeux; jouets; décorations pour arbres de Noël (à l'exception
des articles d'éclairage); arbres de Noël en matières
synthétiques, appareils de culture physique ou de
gymnastique; attirail de pêche; balles ou ballons de jeu;
tables, queues ou billes de billard; jeux de cartes ou de
tables; patins à glace ou à roulettes; trottinettes;
planches à voile ou pour le surf; raquettes; raquettes à
neige; skis; rembourrage de protection (parties
d'habillement pour le sport)
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Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons); reproduction de
documents; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique;
publication de textes publicitaires; location d'espaces
publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations
publiques
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Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques; services d'affichage électronique
(télécommunications); émissions radiophoniques ou
télévisées; services de messagerie électronique
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Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; informations en matière de divertissement ou
d'éducation; services de loisir; publication de livres;
prêts de livres; dressage d'animaux; production de films sur
bande vidéo; location de films cinématographiques; location
d'enregistrements sonores; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision; location de décors de
spectacles; montage de bandes vidéo; services de
photographie; organisation de concours (éducation ou
divertissement); organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles;
services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
informatique); services de jeux d'argent; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne;
micro-édition